Position · Chapitre 88
8806 : Véhicules aériens sans pilote
11 sous-positions composent la position 8806, au chapitre 88 (navigation aérienne ou spatiale).
Comparaison des droits de douane
Sous-positions 11
- 8806.10Conçus pour le transport de passagers
- 8806.21d’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 gDrones téléguidés ≤ 250 g
- 8806.22d’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kgDrones téléguidés de 250 g à 7 kg
- 8806.23d’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg
- 8806.24d’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg
- 8806.29Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : autres
- 8806.91d’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g
- 8806.92d’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg
- 8806.93d’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg
- 8806.94d’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg
- 8806.99Véhicules aériens sans pilote : autres, autres
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 204 k $US204 k $US+9 M $US+67 M $US+> 328 M $US
Exportations : 145
- Chine : 3,3 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 583 M $US
- Pays-Bas : 370 M $US
- États-Unis : 360 M $US
- Malaisie : 328 M $US
- Turquie : 255 M $US
- Pologne : 188 M $US
- Allemagne : 149 M $US
- Danemark : 92 M $US
- Viêt Nam : 89 M $US
- Tchéquie : 83 M $US
- Israël : 83 M $US
- France : 72 M $US
- Canada : 68 M $US
- Royaume-Uni : 67 M $US
- Lettonie : 56 M $US
- Portugal : 50 M $US
- Estonie : 42 M $US
- Suisse : 40 M $US
- Thaïlande : 36 M $US
- Roumanie : 36 M $US
- Norvège : 33 M $US
- Corée du Sud : 27 M $US
- Espagne : 25 M $US
- Hongrie : 25 M $US
- Singapour : 20 M $US
- Slovénie : 18 M $US
- Émirats arabes unis : 17 M $US
- Belgique : 17 M $US
- Slovaquie : 15 M $US
- Suède : 15 M $US
- Chypre : 13 M $US
- Finlande : 12 M $US
- Australie : 11 M $US
- Italie : 11 M $US
- Lituanie : 9 M $US
- Autriche : 8 M $US
- Indonésie : 7 M $US
- Croatie : 7 M $US
- Irlande : 7 M $US
- Ukraine : 5 M $US
- Afrique du Sud : 5 M $US
- Japon : 4 M $US
- Taïwan : 4 M $US
- Colombie : 4 M $US
- Bulgarie : 3 M $US
- Chili : 3 M $US
- Grèce : 3 M $US
- Arménie : 2 M $US
- Inde : 2 M $US
- Brésil : 2 M $US
- Mexique : 2 M $US
- Égypte : 2 M $US
- Panama : 2 M $US
- Jordanie : 1 M $US
- Arabie saoudite : 1 M $US
- Cambodge : 1 M $US
- Ghana : 1 M $US
- Philippines : 851 k $US
- Paraguay : 634 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+23 M $US+74 M $US+> 243 M $US
Importations : 196
- Ukraine : 1,5 Md $US
- États-Unis : 458 M $US
- Pays-Bas : 383 M $US
- Chine : 294 M $US
- Roumanie : 257 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 243 M $US
- Pologne : 237 M $US
- Danemark : 226 M $US
- Allemagne : 213 M $US
- Royaume-Uni : 171 M $US
- Émirats arabes unis : 161 M $US
- Australie : 142 M $US
- France : 128 M $US
- Tchéquie : 114 M $US
- Canada : 109 M $US
- Italie : 108 M $US
- Japon : 95 M $US
- Mexique : 85 M $US
- Corée du Sud : 82 M $US
- Thaïlande : 74 M $US
- Indonésie : 67 M $US
- Lettonie : 65 M $US
- Belgique : 62 M $US
- Espagne : 54 M $US
- Estonie : 54 M $US
- Turquie : 53 M $US
- Brésil : 50 M $US
- Suisse : 49 M $US
- Viêt Nam : 47 M $US
- Paraguay : 46 M $US
- Israël : 45 M $US
- Arabie saoudite : 42 M $US
- Taïwan : 41 M $US
- Hongrie : 40 M $US
- Lituanie : 38 M $US
- Slovénie : 37 M $US
- Singapour : 33 M $US
- Slovaquie : 32 M $US
- Malaisie : 31 M $US
- Autriche : 31 M $US
- Suède : 30 M $US
- Russie : 29 M $US
- Finlande : 28 M $US
- Portugal : 27 M $US
- Norvège : 27 M $US
- Azerbaïdjan : 26 M $US
- Chili : 26 M $US
- Irlande : 25 M $US
- Afrique du Sud : 23 M $US
- Tadjikistan : 23 M $US
- Colombie : 23 M $US
- Pérou : 20 M $US
- Kenya : 20 M $US
- Argentine : 19 M $US
- Inde : 19 M $US
- Nigeria : 19 M $US
- Maldives : 19 M $US
- Congo-Kinshasa : 16 M $US
- Bulgarie : 14 M $US
- Kazakhstan : 13 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 3,3 Md $US | 48,9 % | |
| 2 | 583 M $US | 8,8 % | |
| 3 | 370 M $US | 5,6 % | |
| 4 | 360 M $US | 5,4 % | |
| 5 | 328 M $US | 4,9 % | |
| 6 | 255 M $US | 3,8 % | |
| 7 | 188 M $US | 2,8 % | |
| 8 | 149 M $US | 2,2 % | |
| 9 | 92 M $US | 1,4 % | |
| 10 | 89 M $US | 1,3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 1,5 Md $US | 23,1 % | |
| 2 | 458 M $US | 6,9 % | |
| 3 | 383 M $US | 5,7 % | |
| 4 | 294 M $US | 4,4 % | |
| 5 | 257 M $US | 3,9 % | |
| 6 | 243 M $US | 3,6 % | |
| 7 | 237 M $US | 3,6 % | |
| 8 | 226 M $US | 3,4 % | |
| 9 | 213 M $US | 3,2 % | |
| 10 | 171 M $US | 2,6 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
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FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 8806 en 16 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 7,5 % (moyenne 5,7 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier turc, la position 8806 compte 16 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 2,7 % à 7,5 %.
La position 8806 se répartit en 11 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est nul.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 8806 en 30 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 8806 compte 11 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
La position 8806 se répartit en 25 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 15 %. 14 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 8806 en 11 lignes tarifaires ; le taux du TEC est nul.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 8806 compte 13 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) est nul.
La position 8806 se répartit en 11 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est nul.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 8806 en 12 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 8806 compte 11 lignes tarifaires et le taux appliqué est nul.
La position 8806 se répartit en 15 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 est nul.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 8806 en 23 lignes tarifaires ; le droit de douane va de 0 % à 5 % (moyenne 4,8 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 8806 compte 11 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 8806 se répartit en 11 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 8806 en 28 lignes tarifaires ; le droit NPF va de 0,8 % à 13 % (moyenne 9,6 %).
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 8806 compte 11 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 5 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 8806 a atteint 6,7 Md $US en 2024, en hausse de 55,5 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 48,9 % du total, devant R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Le premier importateur a été l’Ukraine (1,5 Md $US).
La France a occupé le 13e rang des 145 pays exportateurs, avec 72 M $US.
La France a importé pour 128 M $US.
Notes légales
Notes de sous-positions
1. Par «poids à vide», pour l'application des nos 880211 à 880240, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure.
2. Pour l’application des nos 880621 à 880624 et 880691 à 880694, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l’équipement et du carburant.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « véhicules aériens sans pilote » ?
Ces marchandises relèvent de la position 8806 du Système harmonisé (chapitre 88), dans la section XVII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « véhicules aériens sans pilote » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8806 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 7,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « véhicules aériens sans pilote » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8806 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,7 % à 7,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « véhicules aériens sans pilote » ?
La Chine, avec 3,3 Md $US en 2024 (48,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 72 M $US (1,1 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 145 pays exportateurs.