Sous-position · Section XVIII

9004.10 : Lunettes: lunettes solaires

9004.10

Libellé officiel Lunettes solaires

  • 2,9 %UE
  • 100 %Turquie
  • 2 %États-Unis
  • 2 %Royaume-Uni
  • 9,4 Md $USCommerce mondial en 2024

9004.10 est une sous-position à six chiffres de la position 9004, lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires, chapitre 90.

La sous-position 9004.10 se répartit en 3 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 2,9 %.

Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 9004.10 en 3 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 100 %.

La sous-position 9004.10 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est de 2 %.

La sous-position 9004.10 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est de 2 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 9,4 Md $US en 2024, en hausse de 2,4 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été l’Italie, avec 37 % du total, devant la Chine.

Le premier importateur a été les États-Unis (1,8 Md $US).

La France a occupé le 5e rang des 187 pays exportateurs, avec 251,2 M $US ; son premier client a été l’Italie.

La France a importé pour 579,8 M $US ; son premier fournisseur a été l’Italie.

Comparaison des droits de douane

UE 2,9 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Turquie 100 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires États-Unis 2 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 9004 10 Lunettes solaires:
  2. 9004 10 10 avec verres travaillés optiquement 2,9 %p/st
  3. autres:
  4. 9004 10 91 avec verres en matières plastiques 2,9 %p/st
  5. 9004 10 99 autres 2,9 %p/st

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9004.10 Güneş gözlükleri:
  2. 9004.10.10.00.00 Optik tarzda işlenmiş camlı olanlar 100 %Adet
  3. 9004.10.91.00.00 Plastik camlı olanlar 100 %Adet
  4. 9004.10.99.00.00 Diğerleri 100 %Adet

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9004.10.00.00 Sunglasses 2 %doz.

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9004 10 00 00 Sunglasses p/st
  2. 9004 10 10 00 With lenses optically worked 2 %p/st
  3. 9004 10 91 00 With lenses of plastics 2 %p/st
  4. 9004 10 99 00 Other 2 %p/st

Commerce mondial en 2024

9004.10 · 9,4 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 72,3 k $US72,3 k $US+3,2 M $US+25,7 M $US+> 245,1 M $US

Exportations: 187
  1. Italie: 3,5 Md $US
  2. Chine: 3,2 Md $US
  3. États-Unis: 615,3 M $US
  4. Japon: 388,6 M $US
  5. France: 251,2 M $US
  6. Allemagne: 245,1 M $US
  7. Espagne: 117,4 M $US
  8. Taïwan: 115,2 M $US
  9. Pays-Bas: 113,1 M $US
  10. Thaïlande: 101,7 M $US
  11. Suisse: 65,9 M $US
  12. Corée du Sud: 58,5 M $US
  13. Brésil: 57,7 M $US
  14. Pologne: 57,3 M $US
  15. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 55,7 M $US
  16. Royaume-Uni: 37 M $US
  17. Mexique: 26,6 M $US
  18. Tchéquie: 25,7 M $US
  19. Suède: 24,3 M $US
  20. Autriche: 20,8 M $US
  21. Portugal: 17,6 M $US
  22. Singapour: 17,3 M $US
  23. Turquie: 16,6 M $US
  24. Belgique: 14,9 M $US
  25. Danemark: 14 M $US
  26. Viêt Nam: 12,8 M $US
  27. Irlande: 12,3 M $US
  28. Lettonie: 10,3 M $US
  29. Bangladesh: 10 M $US
  30. Canada: 9,5 M $US
  31. Hongrie: 9,2 M $US
  32. Australie: 9 M $US
  33. Slovénie: 8,2 M $US
  34. Émirats arabes unis: 7,9 M $US
  35. Croatie: 7,9 M $US
  36. Roumanie: 7,3 M $US
  37. Estonie: 6,8 M $US
  38. Inde: 6,7 M $US
  39. Grèce: 6,2 M $US
  40. Arménie: 5,6 M $US
  41. Afrique du Sud: 4,4 M $US
  42. Serbie: 3,9 M $US
  43. Lituanie: 3,9 M $US
  44. Norvège: 3,5 M $US
  45. Slovaquie: 3,2 M $US
  46. Chili: 2,6 M $US
  47. Malaisie: 2,5 M $US
  48. Arabie saoudite: 2,5 M $US
  49. Israël: 2,5 M $US
  50. Maurice: 2,4 M $US
  51. Bahreïn: 2,3 M $US
  52. R.A.S. chinoise de Macao: 2 M $US
  53. Finlande: 2 M $US
  54. Pakistan: 1,8 M $US
  55. Bulgarie: 1,8 M $US
  56. Cambodge: 1,8 M $US
  57. Chypre: 1,6 M $US
  58. Pérou: 1,5 M $US
  59. Russie: 1,4 M $US
  60. Indonésie: 1,4 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Italie 3,5 Md $US 37 %
2 Chine 3,2 Md $US 34,7 %
3 États-Unis 615,3 M $US 6,6 %
4 Japon 388,6 M $US 4,2 %
5 France 251,2 M $US 2,7 %
6 Allemagne 245,1 M $US 2,6 %
7 Espagne 117,4 M $US 1,3 %
8 Taïwan 115,2 M $US 1,2 %
9 Pays-Bas 113,1 M $US 1,2 %
10 Thaïlande 101,7 M $US 1,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 1,8 Md $US 18,8 %
2 R.A.S. chinoise de Hong Kong 776,6 M $US 8,3 %
3 Italie 694,3 M $US 7,4 %
4 France 579,8 M $US 6,2 %
5 Allemagne 483,8 M $US 5,2 %
6 Mexique 382,5 M $US 4,1 %
7 Espagne 359,3 M $US 3,8 %
8 Royaume-Uni 297,8 M $US 3,2 %
9 Chine 255,6 M $US 2,7 %
10 Japon 241,7 M $US 2,6 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « lunettes: lunettes solaires » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 9004.10 du Système harmonisé (position 9004), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « lunettes: lunettes solaires » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9004.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,9 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « lunettes: lunettes solaires » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9004.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « lunettes: lunettes solaires » ?

L’Italie, avec 3,5 Md $US en 2024 (37 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 251,2 M $US (2,7 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 187 pays exportateurs.