Sous-position · Section XVIII

9014.80 : autres instruments et appareils

9014.80
  • ExemptionUE
  • 20 %–40 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 2,6 Md $USCommerce mondial en 2024

9014.80 est une sous-position à six chiffres de la position 9014, boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils…, chapitre 90.

La sous-position 9014.80 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 9014.80 compte 3 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 20 % à 40 %.

La sous-position 9014.80 se répartit en 4 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 9014.80 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 2,6 Md $US en 2024, en hausse de 15,9 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 16 % du total, devant Taïwan.

Le premier importateur a été les États-Unis (417,5 M $US).

La France a occupé le 4e rang des 141 pays exportateurs, avec 193,2 M $US ; son premier client a été les États-Unis.

La France a importé pour 63,6 M $US ; son premier fournisseur a été les États-Unis.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 20 % – 40 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires · moyenne 26,7 % États-Unis Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 9014 80 00 autres instruments et appareils Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9014.80 Diğer alet ve cihazlar:
  2. 9014.80.00.10.00 Akustik iskandil aletleri, ultrasonik iskandil aletleri ve ultrasonik dedektörler 40 %
  3. 9014.80.00.90.11 Deniz ve nehir seyrüseferlerinde kullanılan elektronik alet ve cihazlar 20 %
  4. 9014.80.00.90.19 Diğerleri 20 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9014.80 Other instruments and appliances:
  2. 9014.80.10.00 Optical instruments ExemptionNo.
  3. 9014.80.20.00 Ships' logs and depth-sounding apparatus ExemptionNo.
  4. 9014.80.40.00 Electrical ExemptionNo.
  5. 9014.80.50.00 Other ExemptionNo.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9014 80 00 00 Other instruments and appliances Exemption

Commerce mondial en 2024

9014.80 · 2,6 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 113,7 k $US113,7 k $US+5,4 M $US+35,2 M $US+> 181,3 M $US

Exportations: 141
  1. États-Unis: 413,2 M $US
  2. Taïwan: 271,3 M $US
  3. Royaume-Uni: 231,6 M $US
  4. France: 193,2 M $US
  5. Japon: 181,3 M $US
  6. Singapour: 170,8 M $US
  7. Norvège: 169,6 M $US
  8. Mexique: 113,3 M $US
  9. Pays-Bas: 110,5 M $US
  10. Chine: 107,8 M $US
  11. Allemagne: 105,1 M $US
  12. Estonie: 64,3 M $US
  13. Turquie: 51,2 M $US
  14. Danemark: 35,2 M $US
  15. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 34,7 M $US
  16. Canada: 26,9 M $US
  17. Italie: 26,1 M $US
  18. Australie: 24,2 M $US
  19. Émirats arabes unis: 21,7 M $US
  20. Corée du Sud: 20,1 M $US
  21. Malaisie: 19,4 M $US
  22. Espagne: 19 M $US
  23. Hongrie: 18 M $US
  24. Pologne: 15,4 M $US
  25. Suède: 13,4 M $US
  26. Israël: 12,4 M $US
  27. Lituanie: 8,4 M $US
  28. Indonésie: 7,9 M $US
  29. Irlande: 7,3 M $US
  30. Suisse: 7 M $US
  31. Portugal: 6,3 M $US
  32. Nouvelle-Zélande: 5,6 M $US
  33. Finlande: 5,4 M $US
  34. Inde: 5,4 M $US
  35. Thaïlande: 5,4 M $US
  36. Belgique: 5,2 M $US
  37. Islande: 4,8 M $US
  38. Croatie: 4,6 M $US
  39. Tchéquie: 4,5 M $US
  40. Brésil: 4,5 M $US
  41. Lettonie: 4,2 M $US
  42. Slovénie: 3,4 M $US
  43. Afrique du Sud: 2,9 M $US
  44. Autriche: 2,7 M $US
  45. Slovaquie: 2,1 M $US
  46. Arabie saoudite: 1,5 M $US
  47. Grèce: 1,4 M $US
  48. Bulgarie: 1,1 M $US
  49. Nigeria: 1 M $US
  50. Philippines: 958,7 k $US
  51. Malte: 839,1 k $US
  52. Azerbaïdjan: 777,3 k $US
  53. Kazakhstan: 716,2 k $US
  54. Russie: 665,1 k $US
  55. Angola: 599,8 k $US
  56. Sénégal: 571 k $US
  57. Pérou: 231,4 k $US
  58. Pakistan: 229,5 k $US
  59. Maroc: 215,3 k $US
  60. Tunisie: 213,4 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 413,2 M $US 16 %
2 Taïwan 271,3 M $US 10,5 %
3 Royaume-Uni 231,6 M $US 9 %
4 France 193,2 M $US 7,5 %
5 Japon 181,3 M $US 7 %
6 Singapour 170,8 M $US 6,6 %
7 Norvège 169,6 M $US 6,6 %
8 Mexique 113,3 M $US 4,4 %
9 Pays-Bas 110,5 M $US 4,3 %
10 Chine 107,8 M $US 4,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 417,5 M $US 16,2 %
2 Indonésie 236,5 M $US 9,2 %
3 Pays-Bas 131,2 M $US 5,1 %
4 Allemagne 125,9 M $US 4,9 %
5 Royaume-Uni 123,7 M $US 4,8 %
6 Ukraine 107,3 M $US 4,2 %
7 Corée du Sud 106,1 M $US 4,1 %
8 Canada 102,4 M $US 4 %
9 Chine 100,6 M $US 3,9 %
10 Australie 83,8 M $US 3,2 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres instruments et appareils » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 9014.80 du Système harmonisé (position 9014), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres instruments et appareils » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9014.80 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres instruments et appareils » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9014.80 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres instruments et appareils » ?

Les États-Unis, avec 413,2 M $US en 2024 (16 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 193,2 M $US (7,5 % du total mondial) et occupe le 4e rang sur 141 pays exportateurs.