Tarif douanier turc · code GTİP · HS 9014.80

9014.80.00.10.00

9014.80.00.10.00 : Autres instruments de navigation : Akustik iskandil aletleri, ultrasonik iskandil aletleri ve ultrasonik dedektörler

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✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9014 Pusulalar ; diğer seyrüsefer alet ve cihazları:
  2. 9014.80 Diğer alet ve cihazlar:
  3. 9014.80.00.10.00 Akustik iskandil aletleri, ultrasonik iskandil aletleri ve ultrasonik dedektörler

Ce que vous payez

Importation : Turquie

Droit de douane 3,7 % droit des pays tiers
Droits additionnels et redevances — Aucune mesure additionnelle enregistrée pour cette origine.
TVA taux normal de 20 % ; 10 % ou 1 % pour certains biens
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Aucune mesure additionnelle enregistrée pour cette origine.

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—3,7 %
accords de libre-échange de la Turquie
Albanie, Allemagne, Autriche, Belgique et 48 autres

Albanie, Allemagne, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chili, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Égypte, Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Îles Féroé, Irlande, Islande, Israël, Italie, Kosovo, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine du Nord, Malaisie, Malte, Maroc, Maurice, Moldavie, Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Serbie, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tchéquie, Territoires palestiniens, Tunisie, Venezuela

Exemption
SPG (pays les moins avancés)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 44 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée équatoriale, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mongolie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

Exemption
SPG (pays en développement)
Bolivie, Cap-Vert, Congo-Brazzaville, Îles Cook et 10 autres

Bolivie, Cap-Vert, Congo-Brazzaville, Îles Cook, Kenya, Kirghizstan, Micronésie, Nigeria, Niue, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka, Tadjikistan

Exemption
accord Turquie–Émirats arabes unis Émirats arabes unis Exemption
SPG+ Exemption
accord Turquie–Qatar Qatar 3,7 %

Même sous-position dans les autres tarifs

9014.80 autres instruments et appareils

Lignes tarifaires (Turquie) : 9014.80

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • 600013215 HMRC 1 juillet 2025 – 30 juin 2028 · 9014 80 00 00

    Towed Array Sonar System (TASS) The Towed Array Sonar System is used in Anti-Submarine Warfare (ASW). The core components of the system are : • Towed Array Sensor Low Profile Towed Array (Includes Vibration Isolation Module (VIM) and Rope Tail). • Tow Cable – Provides mechanical tow interface…

  • 600012216 HMRC 29 janvier 2025 – 28 janvier 2028 · 9014 80 00 00

    An underwater locator beacon (ULB), underwater locating device (ULD), or underwater acoustic beacon. This is a device that emits an acoustic pulse into the surrounding water upon activation by its water sensitive switch, intended to guide searchers equipped with a suitable receiver to the location…

  • 600009805 HMRC 7 février 2024 – 6 février 2027 · 9014 80 00 00

    The product is Echo Sounder which is a general purpose echo sounder set for shallow and deep water used on surface and submarine vessels. The item is made from multiple components including : stainless steel housing, printed circuit boards, electrical relays, mechanical drive components, thermal…

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 90 →

Le code GTİP 9014.80.00.10.00 est une ligne du tarif douanier turc qui relève de la sous-position SH 9014.80 (autres instruments et appareils).

Le taux légal (loi n° 474) est de 3,7 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil est de 20 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 9014.80 pour 50 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Norvège, la France occupant le 5e rang avec 3 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code GTİP 9014.80.00.10.00 ?

Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 3,7 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.

D’où la Turquie importe-t-elle ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 9014.80, le premier fournisseur en 2024 a été la Norvège (10 M $US), devant le Royaume-Uni.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 9014.80, la France a occupé en 2024 le 5e rang des fournisseurs de la Turquie, avec 3 M $US.

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