Sous-position · Section XVIII

9104.00 : Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

9104.00
  • 3,7 %UE
  • 75 %Turquie
  • —États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 63 M $USCommerce mondial en 2024

9104.00 est une sous-position à six chiffres de la position 9104, montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules…, chapitre 91.

La sous-position 9104.00 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 3,7 %.

Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 9104.00 en 2 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 75 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les 9 lignes de la sous-position 9104.00 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

La sous-position 9104.00 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 63 M $US en 2024, en baisse de 21,8 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 21,7 % du total, devant les États-Unis.

Le premier importateur a été le Danemark (7,5 M $US).

La France a occupé le 4e rang des 102 pays exportateurs, avec 5,5 M $US ; son premier client a été l’Allemagne.

La France a importé pour 3,1 M $US ; son premier fournisseur a été la Chine.

Comparaison des droits de douane

UE 3,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 75 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis droit spécifique ou composé Général (NPF) 9 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 9104 00 00 Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules 3,7 %p/st

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9104.00.00.00.11 Elektrikli veya elektronik olanlar 75 %Adet
  2. 9104.00.00.00.19 Diğerleri 75 %Adet

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9104.00 Instrument panel clocks and clocks of a similar type for vehicles, aircraft, spacecraft or vessels:
  2. 9104.00.05 With opto-electronic display only 2.6% on the movement and case + 3.5% on the battery
  3. 9104.00.10 Electric (including battery operated) 20¢ each + 4.3% on the movement and case + 3.5% on the battery
  4. 9104.00.20.00 Other 30¢ each + 6.4%No.
  5. 9104.00.25 With opto-electronic display only 3.9% on the movement and case + 5.3% on the battery
  6. 9104.00.30 Electric (including battery operated) 30¢ each + 4.3% on the movement and case + 3.5% on the battery
  7. 9104.00.40.00 Other 30¢ each + 4.3%No.
  8. 9104.00.45 With opto-electronic display only 2.6% on the movement and case + 3.5% on the battery
  9. 9104.00.50 Electric (including battery operated) 20¢ each + 4.6% on the case + 3.5% on the battery
  10. 9104.00.60 Other 19¢ each + 4.5% on the case

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9104 00 00 10 For use in civil aircraft Exemptionp/st
  2. 9104 00 00 90 Other Exemptionp/st

Commerce mondial en 2024

9104.00 · 63 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 24,7 k $US24,7 k $US+279,2 k $US+1,1 M $US+> 5,7 M $US

Exportations: 102
  1. Chine: 13,7 M $US
  2. États-Unis: 10 M $US
  3. Allemagne: 5,7 M $US
  4. France: 5,5 M $US
  5. Royaume-Uni: 5,1 M $US
  6. Philippines: 4,3 M $US
  7. Suisse: 3,6 M $US
  8. Espagne: 2,1 M $US
  9. Malaisie: 1,5 M $US
  10. Pays-Bas: 1,1 M $US
  11. Thaïlande: 912,8 k $US
  12. Japon: 898,1 k $US
  13. Corée du Sud: 754 k $US
  14. Viêt Nam: 708,7 k $US
  15. Singapour: 675,4 k $US
  16. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 601,1 k $US
  17. Danemark: 595,1 k $US
  18. Inde: 473,8 k $US
  19. Italie: 444,1 k $US
  20. Canada: 409,8 k $US
  21. Tunisie: 398,7 k $US
  22. Norvège: 324,7 k $US
  23. Pologne: 297,6 k $US
  24. Turquie: 280,2 k $US
  25. Taïwan: 279,2 k $US
  26. Suède: 268,9 k $US
  27. Mexique: 231,4 k $US
  28. Brésil: 218,4 k $US
  29. Arabie saoudite: 151,4 k $US
  30. Qatar: 145,9 k $US
  31. Belgique: 109,4 k $US
  32. Chili: 106,4 k $US
  33. Australie: 84 k $US
  34. Maroc: 68,9 k $US
  35. Croatie: 68,4 k $US
  36. Russie: 66,3 k $US
  37. Autriche: 65,1 k $US
  38. Lituanie: 61 k $US
  39. Hongrie: 60,8 k $US
  40. Émirats arabes unis: 58,9 k $US
  41. Portugal: 53,5 k $US
  42. Tchéquie: 52,4 k $US
  43. Lettonie: 46,5 k $US
  44. Afrique du Sud: 39,4 k $US
  45. Jordanie: 37,9 k $US
  46. Estonie: 35,6 k $US
  47. Slovaquie: 32,5 k $US
  48. Koweït: 29,8 k $US
  49. Bulgarie: 28 k $US
  50. Israël: 24,7 k $US
  51. Irlande: 21,9 k $US
  52. Finlande: 21 k $US
  53. Équateur: 20,1 k $US
  54. Andorre: 17,7 k $US
  55. Roumanie: 16,9 k $US
  56. Nigeria: 16 k $US
  57. Argentine: 12,8 k $US
  58. Ukraine: 11,3 k $US
  59. République dominicaine: 11 k $US
  60. Algérie: 9,7 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 13,7 M $US 21,7 %
2 États-Unis 10 M $US 15,9 %
3 Allemagne 5,7 M $US 9,1 %
4 France 5,5 M $US 8,8 %
5 Royaume-Uni 5,1 M $US 8,1 %
6 Philippines 4,3 M $US 6,7 %
7 Suisse 3,6 M $US 5,7 %
8 Espagne 2,1 M $US 3,4 %
9 Malaisie 1,5 M $US 2,3 %
10 Pays-Bas 1,1 M $US 1,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Danemark 7,5 M $US 11,9 %
2 Royaume-Uni 6,3 M $US 10,1 %
3 Allemagne 4,9 M $US 7,8 %
4 États-Unis 3,6 M $US 5,7 %
5 Espagne 3,4 M $US 5,5 %
6 France 3,1 M $US 5 %
7 Singapour 3,1 M $US 4,9 %
8 Koweït 2,7 M $US 4,3 %
9 Argentine 2,3 M $US 3,6 %
10 Canada 1,8 M $US 2,9 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « montres de tableaux de bord et montres similaires, pour… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 9104.00 du Système harmonisé (position 9104), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « montres de tableaux de bord et montres… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9104.00 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « montres de tableaux de bord et montres… » au Royaume-Uni ?

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, les importations relevant du code 9104.00 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « montres de tableaux de bord et montres… » ?

La Chine, avec 13,7 M $US en 2024 (21,7 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 5,5 M $US (8,8 % du total mondial) et occupe le 4e rang sur 102 pays exportateurs.