Sous-position · Section XVIII

9105.11 : Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie: réveils, fonctionnant électriquement

9105.11

Libellé officiel fonctionnant électriquement

  • 4,7 %UE
  • 75 %Turquie
  • —États-Unis
  • 4 %Royaume-Uni
  • 299 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 9105.11 relève de la position 9105 (réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement…), au chapitre 91.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 9105.11 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 4,7 %.

La sous-position 9105.11 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 75 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les 2 lignes de la sous-position 9105.11 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

La sous-position 9105.11 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est de 4 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 299 M $US (+13,3 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (250,9 M $US), puis par l’Allemagne.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 59,4 M $US.

Avec 6,6 M $US, la France figure au 4e rang sur 91 exportateurs ; son premier client a été l’Allemagne.

La France a importé pour 14,8 M $US ; son premier fournisseur a été la Chine.

Comparaison des droits de douane

UE 4,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 75 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis droit spécifique ou composé Général (NPF) 2 lignes tarifaires Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 9105 11 00 fonctionnant électriquement 4,7 %p/st

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9105.11.00.00.00 Elektrikle çalışanlar 75 %Adet

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9105.11 Electrically operated:
  2. 9105.11.40 With opto-electronic display only 3.9% on the movement and case + 5.3% on the battery
  3. 9105.11.80 Other 30¢ each + 6.9% on the case + 5.3% on the battery

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9105 11 00 00 Electrically operated 4 %p/st

Commerce mondial en 2024

9105.11 · 299 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 38,3 k $US38,3 k $US+386,4 k $US+1,7 M $US+> 6,7 M $US

Exportations: 91
  1. Chine: 250,9 M $US
  2. Allemagne: 11,3 M $US
  3. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 6,7 M $US
  4. France: 6,6 M $US
  5. Pays-Bas: 4,1 M $US
  6. Pologne: 3,4 M $US
  7. Royaume-Uni: 1,9 M $US
  8. Tchéquie: 1,7 M $US
  9. États-Unis: 1,6 M $US
  10. Danemark: 1,2 M $US
  11. Espagne: 1,1 M $US
  12. Suisse: 1,1 M $US
  13. Italie: 823,9 k $US
  14. Suède: 572,4 k $US
  15. Arabie saoudite: 516,8 k $US
  16. Taïwan: 455,4 k $US
  17. Belgique: 451,8 k $US
  18. Malaisie: 411,6 k $US
  19. Slovaquie: 393,1 k $US
  20. Autriche: 386,4 k $US
  21. Japon: 384,4 k $US
  22. Inde: 354,4 k $US
  23. Viêt Nam: 302,2 k $US
  24. Thaïlande: 285,1 k $US
  25. Slovénie: 276,8 k $US
  26. Hongrie: 258,6 k $US
  27. Chili: 157,1 k $US
  28. Corée du Sud: 144,5 k $US
  29. Lettonie: 114,4 k $US
  30. Bulgarie: 100,9 k $US
  31. R.A.S. chinoise de Macao: 86 k $US
  32. Grèce: 82,6 k $US
  33. Roumanie: 76,7 k $US
  34. Brésil: 73,7 k $US
  35. Canada: 69,5 k $US
  36. Irlande: 63,7 k $US
  37. Lituanie: 58,6 k $US
  38. Singapour: 54,3 k $US
  39. Russie: 47,1 k $US
  40. Finlande: 38,3 k $US
  41. Turquie: 31,2 k $US
  42. Qatar: 28 k $US
  43. Afrique du Sud: 26,8 k $US
  44. Luxembourg: 21 k $US
  45. Émirats arabes unis: 17,4 k $US
  46. Bangladesh: 16,3 k $US
  47. Salvador: 15,5 k $US
  48. Australie: 14,6 k $US
  49. Estonie: 11,8 k $US
  50. Norvège: 11,1 k $US
  51. Mexique: 10,5 k $US
  52. Indonésie: 8,3 k $US
  53. Portugal: 8 k $US
  54. Serbie: 7,8 k $US
  55. Croatie: 7,7 k $US
  56. Ukraine: 7,2 k $US
  57. Chypre: 5,4 k $US
  58. Nouvelle-Zélande: 3,5 k $US
  59. Philippines: 2,8 k $US
  60. Panama: 2,2 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 250,9 M $US 83,9 %
2 Allemagne 11,3 M $US 3,8 %
3 R.A.S. chinoise de Hong Kong 6,7 M $US 2,3 %
4 France 6,6 M $US 2,2 %
5 Pays-Bas 4,1 M $US 1,4 %
6 Pologne 3,4 M $US 1,1 %
7 Royaume-Uni 1,9 M $US 0,6 %
8 Tchéquie 1,7 M $US 0,6 %
9 États-Unis 1,6 M $US 0,5 %
10 Danemark 1,2 M $US 0,4 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 59,4 M $US 19,9 %
2 Japon 45,6 M $US 15,2 %
3 Allemagne 29,8 M $US 10 %
4 France 14,8 M $US 4,9 %
5 Pays-Bas 10,9 M $US 3,6 %
6 Pologne 9,6 M $US 3,2 %
7 Royaume-Uni 7,6 M $US 2,5 %
8 Corée du Sud 7,4 M $US 2,5 %
9 Viêt Nam 6,1 M $US 2 %
10 R.A.S. chinoise de Hong Kong 5,7 M $US 1,9 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 9105.11 du Système harmonisé (position 9105), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « réveils, pendules, horloges et appareils… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9105.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « réveils, pendules, horloges et appareils… » au Royaume-Uni ?

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, les importations relevant du code 9105.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « réveils, pendules, horloges et appareils… » ?

La Chine, avec 250,9 M $US en 2024 (83,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 6,6 M $US (2,2 % du total mondial) et occupe le 4e rang sur 91 pays exportateurs.