Sous-position · Section XVIII

9106.90 : Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à: autres

9106.90

Libellé officiel autres

  • 4,7 %UE
  • 75 %Turquie
  • 3,9 %États-Unis
  • 4 %Royaume-Uni
  • 441,1 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 9106.90 relève de la position 9106 (appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie…), au chapitre 91.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 9106.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 4,7 %.

La sous-position 9106.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 75 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la sous-position 9106.90 en 6 lignes tarifaires ; le droit général est de 3,9 %. 5 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

La sous-position 9106.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est de 4 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 441,1 M $US (+101 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (341,3 M $US), puis par les États-Unis.

Le plus gros acheteur a été la Russie, avec des importations de 227 M $US.

Avec 3,4 M $US, la France figure au 10e rang sur 120 exportateurs.

La France a importé pour 6,8 M $US ; son premier fournisseur a été la Chine.

Comparaison des droits de douane

UE 4,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 75 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 3,9 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · 5× droit spécifique ou composé Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 9106 90 00 autres 4,7 %p/st

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9106.90.00.00.00 Diğerleri 75 %Adet

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9106.90 Other:
  2. 9106.90.20.00 Parking meters 36¢ each + 5.6% + 2¢/jewelNo., Jwls.
  3. 9106.90.40.00 Time locks valued over $10 each 36¢ each + 5.6% + 2¢/jewelNo., Jwls.
  4. 9106.90.55 With opto-electronic display only 3.9% on the apparatus + 5.3% on the battery
  5. 9106.90.65.00 Other 15¢ each + 2.3% + 0.8¢/jewelNo., Jwls.
  6. 9106.90.75.00 Apparatus for measuring, recording or otherwise indicating intervals of time, with clock or watch movements, AC powered and with opto-electronic display only 3,9 %No.
  7. 9106.90.85.00 Other 15¢ each + 2.3% + 0.8¢/jewelNo., Jwls.

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9106 90 00 00 Other 4 %p/st

Commerce mondial en 2024

9106.90 · 441,1 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 33,4 k $US33,4 k $US+434,8 k $US+3,2 M $US+> 10,5 M $US

Exportations: 120
  1. Chine: 341,3 M $US
  2. États-Unis: 16,8 M $US
  3. Allemagne: 13,5 M $US
  4. Taïwan: 10,5 M $US
  5. Canada: 6,4 M $US
  6. Pays-Bas: 4,9 M $US
  7. Indonésie: 4,3 M $US
  8. Italie: 4,1 M $US
  9. Nouvelle-Zélande: 3,7 M $US
  10. France: 3,4 M $US
  11. Suisse: 3,3 M $US
  12. Espagne: 3,2 M $US
  13. Pologne: 2 M $US
  14. Corée du Sud: 1,8 M $US
  15. Danemark: 1,8 M $US
  16. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 1,8 M $US
  17. Tunisie: 1,8 M $US
  18. Royaume-Uni: 1,6 M $US
  19. Tchéquie: 1,3 M $US
  20. Suède: 1,2 M $US
  21. Mexique: 1,1 M $US
  22. Autriche: 1,1 M $US
  23. Japon: 864,7 k $US
  24. Inde: 746,5 k $US
  25. Belgique: 644 k $US
  26. Arménie: 590 k $US
  27. Philippines: 465,1 k $US
  28. Viêt Nam: 458,3 k $US
  29. Australie: 434,8 k $US
  30. Turquie: 430,7 k $US
  31. Malaisie: 406,6 k $US
  32. Cambodge: 406,5 k $US
  33. Norvège: 381,9 k $US
  34. Thaïlande: 368,6 k $US
  35. Slovaquie: 344,8 k $US
  36. Arabie saoudite: 342,4 k $US
  37. Irlande: 317,2 k $US
  38. Kazakhstan: 307,2 k $US
  39. Afrique du Sud: 277,5 k $US
  40. Singapour: 275,9 k $US
  41. Slovénie: 230,3 k $US
  42. Lituanie: 175,5 k $US
  43. Israël: 166,5 k $US
  44. Bulgarie: 153,5 k $US
  45. Brésil: 152,5 k $US
  46. Grèce: 146 k $US
  47. Hongrie: 115,8 k $US
  48. Costa Rica: 115,6 k $US
  49. Finlande: 103 k $US
  50. Portugal: 83,2 k $US
  51. Lettonie: 74,3 k $US
  52. Bosnie-Herzégovine: 66 k $US
  53. Chili: 60,5 k $US
  54. Russie: 48,3 k $US
  55. Salvador: 46,4 k $US
  56. Émirats arabes unis: 45 k $US
  57. Estonie: 36,6 k $US
  58. Roumanie: 33,4 k $US
  59. Pakistan: 33 k $US
  60. Kenya: 27,2 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 341,3 M $US 77,4 %
2 États-Unis 16,8 M $US 3,8 %
3 Allemagne 13,5 M $US 3,1 %
4 Taïwan 10,5 M $US 2,4 %
5 Canada 6,4 M $US 1,5 %
6 Pays-Bas 4,9 M $US 1,1 %
7 Indonésie 4,3 M $US 1 %
8 Italie 4,1 M $US 0,9 %
9 Nouvelle-Zélande 3,7 M $US 0,8 %
10 France 3,4 M $US 0,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Russie 227 M $US 51,5 %
2 États-Unis 34,3 M $US 7,8 %
3 Allemagne 23,9 M $US 5,4 %
4 Japon 18,4 M $US 4,2 %
5 Corée du Sud 8,5 M $US 1,9 %
6 Australie 6,9 M $US 1,6 %
7 France 6,8 M $US 1,5 %
8 Inde 6,8 M $US 1,5 %
9 R.A.S. chinoise de Hong Kong 6,5 M $US 1,5 %
10 Pologne 6,1 M $US 1,4 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 9106.90 du Système harmonisé (position 9106), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « appareils de contrôle du temps et compteurs de… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9106.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « appareils de contrôle du temps et compteurs de… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9106.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,9 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « appareils de contrôle du temps et compteurs de… » ?

La Chine, avec 341,3 M $US en 2024 (77,4 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 3,4 M $US (0,8 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 120 pays exportateurs.