Sous-position · Section XX

9615.90 : Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et: autres

9615.90

Libellé officiel autres

  • 2,7 %UE
  • 50 %–150 %Turquie
  • 5,1 %–11 %États-Unis
  • 2 %Royaume-Uni
  • 530,4 M $USCommerce mondial en 2024

9615.90 est une sous-position à six chiffres de la position 9615, peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires, chapitre 96.

La sous-position 9615.90 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 2,7 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 9615.90 compte 3 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 50 % à 150 %.

La sous-position 9615.90 se répartit en 4 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 5,1 % à 11 %.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 9615.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 2 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 530,4 M $US en 2024, en hausse de 7 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 76,5 % du total, devant l’Allemagne.

Le premier importateur a été les États-Unis (100,1 M $US).

La France a occupé le 5e rang des 152 pays exportateurs, avec 8,9 M $US ; son premier client a été le Japon.

La France a importé pour 11 M $US ; son premier fournisseur a été la Chine.

Comparaison des droits de douane

UE 2,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 50 % – 150 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires · moyenne 86,7 % États-Unis 5,1 % – 11 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 7,4 % Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 9615 90 00 autres 2,7 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9615.90 Diğerleri:
  2. 9615.90.00.10.00 Plastik maddelerden olanlar 150 %
  3. 9615.90.00.20.00 Demir veya çelikten olanlar 60 %
  4. 9615.90.00.90.00 Diğerleri 50 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9615.90 Other:
  2. 9615.90.20.00 Nonthermic, nonornamental devices for curling the hair 8,1 %No.
  3. 9615.90.30.00 Hair pins 5,1 %kg
  4. 9615.90.40.00 Of rubber or plastics, not set with imitation pearls or imitation gemstones 5,3 %No.
  5. 9615.90.60.00 Other 11 %No.

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9615 90 00 00 Other 2 %

Commerce mondial en 2024

9615.90 · 530,4 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 35,3 k $US35,3 k $US+472,5 k $US+2,3 M $US+> 8,9 M $US

Exportations: 152
  1. Chine: 405,5 M $US
  2. Allemagne: 14,4 M $US
  3. Corée du Sud: 14 M $US
  4. Japon: 13,9 M $US
  5. France: 8,9 M $US
  6. États-Unis: 8,4 M $US
  7. Italie: 7 M $US
  8. Espagne: 5,4 M $US
  9. Pays-Bas: 4,9 M $US
  10. Inde: 4,2 M $US
  11. Pologne: 3,8 M $US
  12. Taïwan: 3,5 M $US
  13. Philippines: 3,4 M $US
  14. Royaume-Uni: 2,3 M $US
  15. Grèce: 2,2 M $US
  16. Danemark: 2,1 M $US
  17. Irlande: 2,1 M $US
  18. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 2 M $US
  19. Thaïlande: 1,8 M $US
  20. Russie: 1,6 M $US
  21. Belgique: 1,5 M $US
  22. Cambodge: 1,5 M $US
  23. Hongrie: 1,4 M $US
  24. Turquie: 1,3 M $US
  25. Tchéquie: 1,1 M $US
  26. Portugal: 922,1 k $US
  27. Viêt Nam: 884,5 k $US
  28. Suède: 864,9 k $US
  29. Bangladesh: 840,5 k $US
  30. Canada: 709,3 k $US
  31. Finlande: 641,3 k $US
  32. Australie: 610,9 k $US
  33. Afrique du Sud: 507,5 k $US
  34. Malaisie: 472,5 k $US
  35. Singapour: 451,5 k $US
  36. Mexique: 393,1 k $US
  37. Salvador: 392,3 k $US
  38. Autriche: 390,3 k $US
  39. Kazakhstan: 378,7 k $US
  40. Lituanie: 284 k $US
  41. Suisse: 235,6 k $US
  42. Norvège: 222,8 k $US
  43. Croatie: 198,9 k $US
  44. Slovaquie: 196,2 k $US
  45. Indonésie: 180,9 k $US
  46. Slovénie: 179,2 k $US
  47. Arabie saoudite: 176,8 k $US
  48. Bulgarie: 168 k $US
  49. Brésil: 152,9 k $US
  50. Émirats arabes unis: 138,9 k $US
  51. Tunisie: 120,1 k $US
  52. Roumanie: 119,7 k $US
  53. Arménie: 107,4 k $US
  54. Pérou: 95,6 k $US
  55. Guatemala: 76,8 k $US
  56. Chili: 76,2 k $US
  57. Panama: 71,4 k $US
  58. Nouvelle-Zélande: 68,7 k $US
  59. Pakistan: 66,5 k $US
  60. Argentine: 56,6 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 405,5 M $US 76,5 %
2 Allemagne 14,4 M $US 2,7 %
3 Corée du Sud 14 M $US 2,6 %
4 Japon 13,9 M $US 2,6 %
5 France 8,9 M $US 1,7 %
6 États-Unis 8,4 M $US 1,6 %
7 Italie 7 M $US 1,3 %
8 Espagne 5,4 M $US 1 %
9 Pays-Bas 4,9 M $US 0,9 %
10 Inde 4,2 M $US 0,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 100,1 M $US 18,9 %
2 Japon 29,6 M $US 5,6 %
3 Corée du Sud 29,3 M $US 5,5 %
4 Royaume-Uni 23,5 M $US 4,4 %
5 Viêt Nam 20,3 M $US 3,8 %
6 Thaïlande 19,4 M $US 3,7 %
7 Allemagne 19,4 M $US 3,7 %
8 Pays-Bas 13,9 M $US 2,6 %
9 Canada 12,2 M $US 2,3 %
10 Espagne 11,6 M $US 2,2 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 9615.90 du Système harmonisé (position 9615), dans la section XX. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9615.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9615.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5,1 % à 11 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes… » ?

La Chine, avec 405,5 M $US en 2024 (76,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 8,9 M $US (1,7 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 152 pays exportateurs.