9615 90 00 : Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes : autres

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires ; épingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 8516, et leurs parties

Voir les notes explicatives du SH, no 9615, quatrième alinéa.

Au sens de cette position, on entend par «barrettes et articles similaires» des articles fabriqués à partir de matières solides, étant donné que les articles de la présente position sont généralement fabriqués à partir de métaux communs ou de matières plastiques. Par conséquent, la présente position ne comprend ni les attaches pour cheveux de type «chouchou» ni les serre-têtes. Ces derniers sont classés de la manière suivante:

a) les attaches pour cheveux de type «chouchou» et les serre-têtes composés par exemple d’une boucle élastique tubulaire en bonneterie (voir photo 1), ou d’une boucle en caoutchouc recouverte de matière textile (photo 2), ou d’une bande élastique complètement recouverte d’un tissu en matières textiles (voir photo 3), ou d’une boucle composée d’une bande textile élastique (voir photo 4), sont considérés comme des accessoires confectionnés du vêtement relevant de la position 6117 ou de la position 6217;

Exemples:

b) les attaches pour cheveux de type «chouchou» et les serre-têtes composés d’une boucle ou bande en tissu de la section XI et décorés, par exemple, de perles en bois ou de perles en matière plastique, ou d’éléments en cuir ou en tissu, sont considérés comme présentant les caractéristiques essentielles d’autres accessoires confectionnés du vêtement et sont donc classés dans la position 6117 ou 6217 en application de la RGI 3 b);

Exemples:

c) les attaches pour cheveux de type «chouchou» et les serre-têtes composés principalement de sequins en matière plastique, collés ou piqués sur une bande de tissu non élastique et couvrant la quasi-totalité de la surface visible de l’article et donnant ainsi à ce dernier son caractère essentiel, relèvent de la position 7117, en application de la RGI 3 b) et des notes 9 a) et 11 du chapitre 71;

Exemple:

d) les attaches pour cheveux de type «chouchou» et les serre-têtes composés entièrement ou partiellement de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de métaux précieux ou de métaux plaqués ou doublés de métaux précieux sont classés dans les positions 7113 et 7116, en application des notes 1 et 9 a), du chapitre 71. Voir également les notes explicatives du SH, no 9615, quatrième alinéa;

e) les attaches pour cheveux de type «chouchou» et les serre-têtes composés entièrement ou partiellement de pelleteries naturelles ou factices sont classés dans les positions 4303 ou 4304 en application des notes 3 et 4 du chapitre 43;

Exemple:

f) les attaches pour cheveux de type «chouchou» et les serre-têtes composés d’autres matières, non recouverts de matières textiles, décorés ou non [à l’exception des articles visés aux points d) et e)], sont classées en fonction de la matière constitutive de la boucle, étant donné que le caractère essentiel est conféré par la boucle et sa fonction [par exemple, une boucle en plastique est classée dans la position 3926 (voir photos 1 et 2) et une boucle de caoutchouc est classée dans la position 4015 (voir photo 3), en application de la RGI 3 b)];

Exemples:

g) les articles susceptibles d’être classés dans la position 7117 comme bijouterie de fantaisie et pouvant être utilisés par exemple, comme des bracelets ou des chaînes de cheville, peuvent rester classés sous cette position, même s’ils peuvent également être utilisés comme attache pour cheveux de type «chouchou» ou serre-tête.

Exemple: