Sous-position · Section I

0305.32 : Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae

0305.32
  • 16 %–20 %UE
  • 25 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • 16 %–20 %Royaume-Uni
  • 326,1 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 0305.32 relève de la position 0305 (poissons séchés, salés ou en saumure), au chapitre 03.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 0305.32 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 16 % à 20 %.

La sous-position 0305.32 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 25 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 0305.32 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 0305.32 compte 4 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 16 % à 20 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 326,1 M $US (−1,8 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (95,2 M $US), puis par le Danemark.

Le plus gros acheteur a été l’Italie, avec des importations de 78,2 M $US.

Avec 464 k $US, la France figure au 17e rang sur 57 exportateurs.

La France a importé pour 7,1 M $US ; son premier fournisseur a été la Chine.

Comparaison des droits de douane

UE 16 % – 20 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 17,3 % Turquie 25 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 16 % – 20 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 18 %

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0305 32 Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae:
  2. Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida):
  3. 0305 32 11 de l'espèce Gadus macrocephalus 16 %—
  4. 0305 32 19 autres 20 %—
  5. 0305 32 90 autres 16 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0305.32 Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae and Muraenolepididae familyasına ait balıklar:
  2. 0305.32.11.00.00 Pasifik morinası (Gadus macrocephalus) 25 %
  3. 0305.32.19.00.00 Diğerleri 25 %
  4. 0305.32.90.00.00 Diğerleri 25 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

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  1. 0305.32.00 Fish of the families Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae and Muraenolepididae Exemption
  2. 0305.32.00.10 Cod kg
  3. 0305.32.00.90 Other kg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

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  1. 0305 32 00 00 Fish of the families bregmacerotidae, euclichthyidae, gadidae, macrouridae, melanonidae, merlucciidae, moridae and muraenolepididae
  2. 0305 32 11 00 Cod of the species gadus macrocephalus 16 %
  3. 0305 32 19 00 Other 20 %
  4. 0305 32 19 10 Cod of the species gadus morhua 20 %
  5. 0305 32 19 90 Other 20 %
  6. 0305 32 90 00 Other 16 %

Commerce mondial en 2024

0305.32 · 326,1 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 42 k $US42 k $US+1,8 M $US+25,7 M $US+> 49,6 M $US

Exportations: 57
  1. Chine: 95,2 M $US
  2. Danemark: 49,6 M $US
  3. Islande: 40 M $US
  4. Norvège: 39,2 M $US
  5. Pays-Bas: 25,7 M $US
  6. Canada: 18,4 M $US
  7. Allemagne: 16,6 M $US
  8. Suède: 10,8 M $US
  9. Espagne: 10,5 M $US
  10. Russie: 6 M $US
  11. Portugal: 5 M $US
  12. Groenland: 2,5 M $US
  13. Estonie: 1,8 M $US
  14. États-Unis: 1 M $US
  15. Afrique du Sud: 818,3 k $US
  16. Indonésie: 796,4 k $US
  17. France: 464 k $US
  18. Italie: 333,6 k $US
  19. Grèce: 286,2 k $US
  20. Pologne: 239,4 k $US
  21. Belgique: 204,6 k $US
  22. Croatie: 117,8 k $US
  23. Lettonie: 50,9 k $US
  24. Chypre: 43,4 k $US
  25. Corée du Sud: 42 k $US
  26. Australie: 40,6 k $US
  27. Brésil: 40,1 k $US
  28. Royaume-Uni: 31,9 k $US
  29. Autriche: 22,4 k $US
  30. Japon: 12 k $US
  31. Taïwan: 11,5 k $US
  32. Irlande: 11,4 k $US
  33. Thaïlande: 9,9 k $US
  34. Malaisie: 8,4 k $US
  35. Turquie: 6,6 k $US
  36. Sénégal: 6 k $US
  37. Slovaquie: 5,6 k $US
  38. Zambie: 5,2 k $US
  39. Lituanie: 4,5 k $US
  40. Ghana: 4,1 k $US
  41. Finlande: 3,6 k $US
  42. Luxembourg: 3,6 k $US
  43. Roumanie: 1,1 k $US
  44. Viêt Nam: 800 $US
  45. Émirats arabes unis: 300 $US
  46. Tanzanie: 300 $US
  47. Cameroun: 100 $US
  48. Congo-Kinshasa: 100 $US
  49. Malawi: 100 $US
  50. Burkina Faso: 0 $US
  51. Bulgarie: 0 $US
  52. Biélorussie: 0 $US
  53. Botswana: 0 $US
  54. Côte d’Ivoire: 0 $US
  55. Nigeria: 0 $US
  56. Slovénie: 0 $US
  57. Ukraine: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 95,2 M $US 29,2 %
2 Danemark 49,6 M $US 15,2 %
3 Islande 40 M $US 12,3 %
4 Norvège 39,2 M $US 12 %
5 Pays-Bas 25,7 M $US 7,9 %
6 Canada 18,4 M $US 5,7 %
7 Allemagne 16,6 M $US 5,1 %
8 Suède 10,8 M $US 3,3 %
9 Espagne 10,5 M $US 3,2 %
10 Russie 6 M $US 1,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Italie 78,2 M $US 24 %
2 Espagne 61,4 M $US 18,8 %
3 États-Unis 60,3 M $US 18,5 %
4 Brésil 27,6 M $US 8,5 %
5 Grèce 14,4 M $US 4,4 %
6 Canada 14,1 M $US 4,3 %
7 Allemagne 14 M $US 4,3 %
8 Suède 9,8 M $US 3 %
9 France 7,1 M $US 2,2 %
10 Pays-Bas 6,6 M $US 2 %

Notes légales

Notes complémentaires

1. Aux sens des sous-positions 03053211 et 03053219, les filets de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) dont la teneur totale en sel est égale ou supérieure à 12 % en poids et qui sont propres à la consommation humaine sans autre traitement industriel sont considérés comme du poisson salé.

En revanche, les filets de morues congelés dont la teneur totale en sel est inférieure à 12 % en poids doivent être classés dans les sous-positions 03047110 et 03047190, dans la mesure où la conservation effective et durable dépend essentiellement de la congélation.

2. Aux sens des sous-positions visées au troisième alinéa, le terme «filets» inclut également les «longes», c'est-à-dire les bandes de chair constituant la partie supérieure ou inférieure, droite ou gauche, d'un poisson, pour autant que la tête, les viscères, les nageoires (dorsales, anales, caudales, ventrales et pectorales), les arêtes (colonne vertébrale ou grande arête dorsale, arêtes ventrales ou costales, os branchial ou étrier, etc.) aient été enlevés.

La découpe de ces produits en morceaux est sans incidence sur leur classement en tant que filets, pour autant que ces morceaux puissent être identifiés comme ayant été obtenus à partir de filets.

Les dispositions des deux premiers alinéas s'appliquent aux poissons suivants:

  1. a) thons (du genre Thunnus) des sous-positions 03044990 et 03048700;

  2. b) espadon (Xiphias gladius) des sous-positions 03044500 et 03048400;

  3. c) makaire, voilier et marlin (de la famille des Istiophoridae) des sous-positions 03044990 et 03048990;

  4. d) requins océaniques (Hexanchus griseus, Cetorhinus maximus, Rhincodon typus, ou des familles Alopiidae, Carcharhinidae, Sphyrnidae et Lamnidae) des sous-positions 03044720, 03044790, 03048815, 03048822 et 03048829.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0305.32 du Système harmonisé (position 0305), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « poissons des familles Bregmacerotidae… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0305.32 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 16 % à 20 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « poissons des familles Bregmacerotidae… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0305.32 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « poissons des familles Bregmacerotidae… » ?

La Chine, avec 95,2 M $US en 2024 (29,2 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 464 k $US (0,1 % du total mondial) et occupe le 17e rang sur 57 pays exportateurs.