Sous-position · Section II

0902.40 : Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement

0902.40
  • ExemptionUE
  • 187 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 3,6 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 0902.40 relève de la position 0902 (thé, même aromatisé), au chapitre 09.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 0902.40 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

La sous-position 0902.40 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 187 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 0902.40 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

La sous-position 0902.40 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 3,6 Md $US (+1,2 % sur un an).

Les exportations ont été menées par le Kenya (1,3 Md $US), puis par l’Inde.

Le plus gros acheteur a été le Pakistan, avec des importations de 608,8 M $US.

Avec 2,7 M $US, la France figure au 37e rang sur 172 exportateurs.

La France a importé pour 16,3 M $US ; son premier fournisseur a été l’Allemagne.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 187 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0902 40 00 Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0902.40.00.00.00 Diğer siyah çaylar (fermente edilmiş) ve kısmen fermente edilmiş diğer çaylar 187 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0902.40.00.00 Other black tea (fermented) and other partly fermented tea Exemptionkg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0902 40 00 00 Other black tea (fermented) and other partly fermented tea Exemption

Commerce mondial en 2024

0902.40 · 3,6 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 110,1 k $US110,1 k $US+1,7 M $US+17,6 M $US+> 79,8 M $US

Exportations: 172
  1. Kenya: 1,3 Md $US
  2. Inde: 665 M $US
  3. Sri Lanka: 660,7 M $US
  4. Chine: 181 M $US
  5. Argentine: 79,8 M $US
  6. Malawi: 73 M $US
  7. Rwanda: 59,8 M $US
  8. Viêt Nam: 59,4 M $US
  9. Allemagne: 57 M $US
  10. Ouganda: 51,2 M $US
  11. Indonésie: 49,7 M $US
  12. Népal: 32,1 M $US
  13. Suisse: 22,6 M $US
  14. Taïwan: 21,1 M $US
  15. Tanzanie: 20,1 M $US
  16. Jordanie: 18,9 M $US
  17. Zimbabwe: 17,6 M $US
  18. Pologne: 17 M $US
  19. Arabie saoudite: 13,9 M $US
  20. Yémen: 13,2 M $US
  21. Émirats arabes unis: 11,8 M $US
  22. États-Unis: 11,6 M $US
  23. Pays-Bas: 9,6 M $US
  24. Pakistan: 9,5 M $US
  25. Corée du Sud: 9,1 M $US
  26. Iran: 8,5 M $US
  27. Afrique du Sud: 8,4 M $US
  28. Royaume-Uni: 7,7 M $US
  29. Burundi: 7,4 M $US
  30. Thaïlande: 6 M $US
  31. Mozambique: 5,5 M $US
  32. Malaisie: 4,8 M $US
  33. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 4 M $US
  34. Égypte: 3,9 M $US
  35. Singapour: 3,8 M $US
  36. Canada: 2,7 M $US
  37. France: 2,7 M $US
  38. Turquie: 2,7 M $US
  39. Japon: 2,3 M $US
  40. Éthiopie: 1,7 M $US
  41. Espagne: 1,7 M $US
  42. Tchéquie: 1,7 M $US
  43. Irlande: 1,6 M $US
  44. Italie: 1,3 M $US
  45. Bangladesh: 1,2 M $US
  46. Honduras: 1,2 M $US
  47. Pérou: 1,2 M $US
  48. Belgique: 1,1 M $US
  49. Kazakhstan: 1 M $US
  50. Danemark: 983,3 k $US
  51. Nigeria: 970,8 k $US
  52. Australie: 938,1 k $US
  53. Myanmar (Birmanie): 853,8 k $US
  54. Jamaïque: 745,6 k $US
  55. Autriche: 717,6 k $US
  56. Russie: 717,6 k $US
  57. Équateur: 685,2 k $US
  58. Maroc: 535,7 k $US
  59. Oman: 517,7 k $US
  60. Nouvelle-Zélande: 430 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Kenya 1,3 Md $US 37,1 %
2 Inde 665 M $US 18,5 %
3 Sri Lanka 660,7 M $US 18,4 %
4 Chine 181 M $US 5 %
5 Argentine 79,8 M $US 2,2 %
6 Malawi 73 M $US 2 %
7 Rwanda 59,8 M $US 1,7 %
8 Viêt Nam 59,4 M $US 1,7 %
9 Allemagne 57 M $US 1,6 %
10 Ouganda 51,2 M $US 1,4 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Pakistan 608,8 M $US 16,9 %
2 Émirats arabes unis 290,2 M $US 8,1 %
3 Royaume-Uni 270,2 M $US 7,5 %
4 Russie 255,4 M $US 7,1 %
5 Égypte 205 M $US 5,7 %
6 États-Unis 182,4 M $US 5,1 %
7 Iran 140,8 M $US 3,9 %
8 Arabie saoudite 125,4 M $US 3,5 %
9 Chine 117,4 M $US 3,3 %
10 Irak 114,3 M $US 3,2 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0902.40 du Système harmonisé (position 0902), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « thé noir (fermenté) et thé partiellement… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0902.40 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « thé noir (fermenté) et thé partiellement… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0902.40 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « thé noir (fermenté) et thé partiellement… » ?

Le Kenya, avec 1,3 Md $US en 2024 (37,1 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 2,7 M $US (0,1 % du total mondial) et occupe le 37e rang sur 172 pays exportateurs.