Tarif douanier turc · code GTİP · HS 0902.40
0902.40.00.00.00 : Thé noir en vrac ou gros emballage : Diğer siyah çaylar (fermente edilmiş) ve kısmen fermente edilmiş diğer çaylar
Thé noir en vrac ou gros emballage
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 0902 Çay (aromalandırılmış olsun olmasın) :
- 0902.40.00.00.00 Diğer siyah çaylar (fermente edilmiş) ve kısmen fermente edilmiş diğer çaylar
Ce que vous payez
Importation : Turquie
Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Conditions à l’importation 1
- Surveillance des importationskayda alma (kayıt belgesi) ; kıymet eşiği yok
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 janvier 2022
- Acte juridique
- Gözetim Tebliği 2022/1 (RG 24.12.2021, 31699) ; değişik : RG 26.02.2022
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 7 % |
| accord Turquie–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accords avec UE et Royaume-Uni | Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie et 24 autresAllemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Tchéquie | 7 % |
| TPS-OIC | Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis et 8 autresArabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis, Iran, Jordanie, Koweït, Malaisie, Maroc, Oman, Pakistan, Qatar | 7 % |
| D-8 | Bangladesh, Indonésie, Iran, Malaisie, Nigeria, Pakistan | 7 % |
| accord Turquie–Émirats arabes unis | Émirats arabes unis | 7 % |
| accord Turquie–Géorgie | Géorgie | 7 % |
| accord Turquie–Corée du Sud | Corée du Sud | 7 % |
| accord Turquie–Malaisie | Malaisie | 7 % |
| accord Turquie–Singapour | Singapour | 7 % |
| accord Turquie–Venezuela | Venezuela | 7 % |
| accord Turquie–Kosovo | Kosovo | 7 % |
Notes de bas de page
- İran İslam Cumhuriyeti için DÜ sütununda yer alan gümrük vergisinin %85'i uygulanır.
- Gümrük vergisi oranları ile birlikte 3.620 $/ton (İran için 3.077 $/ton) ek mali yükümlülük (Bosna-Hersek hariç) uygulanır.
Même sous-position dans les autres tarifs
0902.40 Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement
UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Mexique 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 9 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption – 17 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 6,7 % 
Taïwan 17 % – 22 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 18,7 % 
CCG Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Notes légales
Le code GTİP 0902.40.00.00.00 est la seule ligne du tarif douanier turc sous la sous-position SH 0902.40 (thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement).
Le taux légal (loi n° 474) est de 7 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le taux du TEC au Brésil est de 9 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 17 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 17 % à 22 %, le droit de douane dans les pays du CCG est nul, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 10 %.
La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 0902.40 pour 53,6 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été le Sri Lanka.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code GTİP 0902.40.00.00.00 ?
Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 7 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.
D’où la Turquie importe-t-elle ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 0902.40, le premier fournisseur en 2024 a été le Sri Lanka (39,7 M $US), devant l’Inde.