Chapitre 31 : Engrais

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

1. a) le sang animal du n^o 0511;

2. b) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les notes 2 point a), 3 point a), 4 point a) ou 5 ci-dessous;

3. c) les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du n^o 3824; les éléments d'optique en chlorure de potassium (n^o 9001).

2. Le n^o 3102 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n^o 3105:

1. a) les produits ci-après:

   1. 1) le nitrate de sodium, même pur;

   2. 2) le nitrate d'ammonium, même pur;

   3. 3) les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium;

   4. 4) le sulfate d'ammonium, même pur;

   5. 5) les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium;

   6. 6) les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de magnésium;

   7. 7) la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile;

   8. 8) l'urée, même pure;

2. b) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point a) ci-dessus;

3. c) les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux points a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;

4. d) les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux points a) 2) ou a) 8) ci-dessus, ou d'un mélange de ces produits.

3. Le n^o 3103 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n^o 3105:

1. a) les produits ci-après:

   1. 1) les scories de déphosphoration;

   2. 2) les phosphates naturels du n^o 2510, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés;

   3. 3) les superphosphates (simples, doubles ou triples);

   4. 4) l'hydrogénoorthophosphate de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre à l'état sec;

2. b) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point a) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor;

3. c) les engrais consistant en mélanges de produits visés aux points a) ou b) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant.

4. Le n^o 3104 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n^o 3105:

1. a) les produits ci-après:

   1. 1) les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres);

   2. 2) le chlorure de potassium, même pur, sous réserve des dispositions de la note 1 point c);

   3. 3) le sulfate de potassium, même pur;

   4. 4) le sulfate de magnésium et de potassium, même pur;

2. b) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point a) ci-dessus.

5. L'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) et le dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même purs, et les mélanges de ces produits entre eux entrent dans le n^o 3105.

6. Au sens du n^o 3105, l'expression «autres engrais» ne couvre que les produits des types utilisés comme engrais, contenant en tant que constituants essentiels au moins un des éléments fertilisants: azote, phosphore ou potassium.