Sous-position · Section VI

3606.90 : Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes: autres

3606.90

Libellé officiel autres

  • 6 %–6,5 %UE
  • 100 %–110 %Turquie
  • 0 %–5,9 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 282,7 M $USCommerce mondial en 2024

3606.90 est une sous-position à six chiffres de la position 3606, ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes, chapitre 36.

La sous-position 3606.90 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 6 % à 6,5 %.

Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 3606.90 en 4 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 100 % à 110 % (moyenne 102,5 %).

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 3606.90 compte 3 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 5,9 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

La sous-position 3606.90 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 282,7 M $US en 2024, en baisse de 3,3 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été l’Allemagne, avec 13,6 % du total, devant les Pays-Bas.

Le premier importateur a été la France (34,6 M $US).

La France a occupé le 22e rang des 94 pays exportateurs, avec 2 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE 6 % – 6,5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 6,3 % Turquie 100 % – 110 % Taux légal (loi n° 474) 4 lignes tarifaires · moyenne 102,5 % États-Unis Exemption – 5,9 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 3,6 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3606 90 autres:
  2. 3606 90 10 Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes 6 %—
  3. 3606 90 90 autres 6,5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 3606.90 Diğerleri:
  2. 3606.90.10.10.00 Suni çakmak taşları 110 %
  3. 3606.90.10.90.00 Diğerleri 100 %
  4. 3606.90.90.00.11 Katı yakıtlar 100 %
  5. 3606.90.90.00.19 Diğerleri 100 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

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  1. 3606.90 Other:
  2. 3606.90.30.00 Ferrocerium and other pyrophoric alloys 5,9 %kg
  3. 3606.90.40.00 Metaldehyde Exemptionkg
  4. 3606.90.80.00 Other 5 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

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  1. 3606 90 00 00 Other
  2. 3606 90 10 00 Ferro-cerium and other pyrophoric alloys in all forms Exemption
  3. 3606 90 90 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

3606.90 · 282,7 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 337,9 k $US337,9 k $US+2 M $US+11,9 M $US+> 27,5 M $US

Exportations: 94
  1. Allemagne: 38,4 M $US
  2. Pays-Bas: 29,8 M $US
  3. Royaume-Uni: 27,5 M $US
  4. Irlande: 24,3 M $US
  5. Chine: 20,4 M $US
  6. Serbie: 15,3 M $US
  7. Pologne: 13,3 M $US
  8. Belgique: 12,9 M $US
  9. États-Unis: 11,9 M $US
  10. Croatie: 11,8 M $US
  11. Autriche: 8,3 M $US
  12. Danemark: 7,8 M $US
  13. Tchéquie: 5,8 M $US
  14. Espagne: 5,4 M $US
  15. Turquie: 5,1 M $US
  16. Roumanie: 5 M $US
  17. Inde: 4,1 M $US
  18. Ukraine: 3,6 M $US
  19. Bahreïn: 2,9 M $US
  20. Philippines: 2,3 M $US
  21. Corée du Sud: 2,1 M $US
  22. France: 2 M $US
  23. Bulgarie: 1,7 M $US
  24. Malaisie: 1,7 M $US
  25. Chili: 1,6 M $US
  26. Japon: 1,5 M $US
  27. Brésil: 1,5 M $US
  28. Émirats arabes unis: 1,5 M $US
  29. Suède: 1,2 M $US
  30. Mexique: 1,1 M $US
  31. Afrique du Sud: 1,1 M $US
  32. Thaïlande: 932,4 k $US
  33. Slovénie: 876,1 k $US
  34. Hongrie: 814,8 k $US
  35. Italie: 779,6 k $US
  36. Slovaquie: 721,1 k $US
  37. Lituanie: 621,3 k $US
  38. Suisse: 566,5 k $US
  39. Canada: 501,3 k $US
  40. Australie: 483,4 k $US
  41. Finlande: 479,6 k $US
  42. Grèce: 401,6 k $US
  43. Portugal: 337,9 k $US
  44. Guatemala: 316,9 k $US
  45. Taïwan: 257,7 k $US
  46. Russie: 179 k $US
  47. Égypte: 150,3 k $US
  48. Estonie: 149,1 k $US
  49. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 143,1 k $US
  50. Malte: 122,5 k $US
  51. Lettonie: 108,2 k $US
  52. Bosnie-Herzégovine: 92 k $US
  53. Viêt Nam: 85,4 k $US
  54. Iran: 83,6 k $US
  55. Singapour: 71,7 k $US
  56. Nouvelle-Zélande: 65,9 k $US
  57. Tanzanie: 54,3 k $US
  58. Indonésie: 53,5 k $US
  59. Norvège: 41,5 k $US
  60. Cuba: 35,3 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 38,4 M $US 13,6 %
2 Pays-Bas 29,8 M $US 10,5 %
3 Royaume-Uni 27,5 M $US 9,7 %
4 Irlande 24,3 M $US 8,6 %
5 Chine 20,4 M $US 7,2 %
6 Serbie 15,3 M $US 5,4 %
7 Pologne 13,3 M $US 4,7 %
8 Belgique 12,9 M $US 4,6 %
9 États-Unis 11,9 M $US 4,2 %
10 Croatie 11,8 M $US 4,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 France 34,6 M $US 12,2 %
2 Pays-Bas 21,3 M $US 7,5 %
3 Allemagne 21 M $US 7,4 %
4 Royaume-Uni 19,7 M $US 7 %
5 Italie 18,9 M $US 6,7 %
6 États-Unis 16,8 M $US 6 %
7 Espagne 9,1 M $US 3,2 %
8 Portugal 8,9 M $US 3,1 %
9 Belgique 7,8 M $US 2,8 %
10 Norvège 7,6 M $US 2,7 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3606.90 du Système harmonisé (position 3606), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3606.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 6 % à 6,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 3606.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 5,9 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous… » ?

L’Allemagne, avec 38,4 M $US en 2024 (13,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 2 M $US (0,7 % du total mondial) et occupe le 22e rang sur 94 pays exportateurs.