Position · Section XIII

6901 : Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues

6901
  • 2 %UE
  • 75 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • —Royaume-Uni
  • 252,9 M $USCommerce mondial en 2024

La position 6901 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 6901.00, au chapitre 69 (produits céramiques).

La position 6901 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 2 %.

Dans le tarif douanier turc, la position 6901 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 75 %.

La position 6901 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.

Le commerce mondial des marchandises de la position 6901 a atteint 252,9 M $US en 2024, en hausse de 23,5 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été le Brésil, avec 16,2 % du total, devant la Chine.

Le premier importateur a été l’Arabie saoudite (79,9 M $US).

La France a occupé le 7e rang des 123 pays exportateurs, avec 9,5 M $US.

La France a importé pour 14,3 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE 2 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 75 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 1

Commerce mondial en 2024

6901 · 252,9 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 126,7 k $US126,7 k $US+957 k $US+4,4 M $US+> 27,4 M $US

Exportations: 123
  1. Brésil: 41,1 M $US
  2. Chine: 32,2 M $US
  3. Espagne: 29,8 M $US
  4. Danemark: 27,4 M $US
  5. Italie: 20,9 M $US
  6. États-Unis: 12,4 M $US
  7. France: 9,5 M $US
  8. Inde: 8,4 M $US
  9. Turquie: 8,4 M $US
  10. Afrique du Sud: 6,5 M $US
  11. Allemagne: 4,7 M $US
  12. Pays-Bas: 4,4 M $US
  13. Malaisie: 4 M $US
  14. Autriche: 3,8 M $US
  15. Corée du Sud: 3,6 M $US
  16. Arabie saoudite: 3,1 M $US
  17. Pologne: 2,7 M $US
  18. Estonie: 2,7 M $US
  19. Irlande: 2,3 M $US
  20. Royaume-Uni: 2,2 M $US
  21. Thaïlande: 2 M $US
  22. Bangladesh: 1,9 M $US
  23. Portugal: 1,6 M $US
  24. Japon: 1,2 M $US
  25. Russie: 1,1 M $US
  26. Philippines: 1,1 M $US
  27. Roumanie: 1,1 M $US
  28. Belgique: 969,4 k $US
  29. Lettonie: 957 k $US
  30. Indonésie: 788,8 k $US
  31. Serbie: 666,9 k $US
  32. Suède: 638,3 k $US
  33. Émirats arabes unis: 611,5 k $US
  34. Maroc: 548,2 k $US
  35. Albanie: 495,2 k $US
  36. Tunisie: 441,9 k $US
  37. Hongrie: 440,5 k $US
  38. Australie: 429,3 k $US
  39. Viêt Nam: 380,7 k $US
  40. Slovénie: 365,8 k $US
  41. Israël: 327,9 k $US
  42. Ouganda: 324,5 k $US
  43. Luxembourg: 278,3 k $US
  44. Tanzanie: 277,7 k $US
  45. Égypte: 271,9 k $US
  46. Slovaquie: 269,4 k $US
  47. Grèce: 262,5 k $US
  48. Canada: 249,2 k $US
  49. Suisse: 248,7 k $US
  50. Lituanie: 230,9 k $US
  51. Sénégal: 219,8 k $US
  52. Kenya: 193,6 k $US
  53. Tchéquie: 181,8 k $US
  54. Singapour: 157,3 k $US
  55. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 149,1 k $US
  56. Nouvelle-Zélande: 148,8 k $US
  57. Pakistan: 139 k $US
  58. Nigeria: 126,7 k $US
  59. Bulgarie: 117 k $US
  60. Mexique: 112,8 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Brésil 41,1 M $US 16,2 %
2 Chine 32,2 M $US 12,7 %
3 Espagne 29,8 M $US 11,8 %
4 Danemark 27,4 M $US 10,8 %
5 Italie 20,9 M $US 8,3 %
6 États-Unis 12,4 M $US 4,9 %
7 France 9,5 M $US 3,8 %
8 Inde 8,4 M $US 3,3 %
9 Turquie 8,4 M $US 3,3 %
10 Afrique du Sud 6,5 M $US 2,6 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Arabie saoudite 79,9 M $US 31,6 %
2 Royaume-Uni 16 M $US 6,3 %
3 France 14,3 M $US 5,7 %
4 Grèce 7,4 M $US 2,9 %
5 Allemagne 7,2 M $US 2,9 %
6 Gambie 7,1 M $US 2,8 %
7 Inde 6,2 M $US 2,4 %
8 États-Unis 6,1 M $US 2,4 %
9 Pays-Bas 6 M $US 2,4 %
10 Canada 5,4 M $US 2,1 %

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés:

  1. a) les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903;

  2. b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu’ils contiennent, l’accélération des réactions d’hydratation ou l’élimination de l’eau ou d’autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du chapitre 69;

  3. c) les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d’ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé telles que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les produits du no 2844;

  2. b) les articles du no 6804;

  3. c) les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;

  4. d) les cermets du no 8113;

  5. e) les articles du chapitre 82;

  6. f) les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;

  7. g) les dents artificielles en céramique (no 9021);

  8. h) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);

  9. ij) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

  10. k) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

  11. l) les articles du no 9606 (les boutons, par exemple) ou du no 9614 (les pipes, par exemple);

  12. m) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en… » ?

Ces marchandises relèvent de la position 6901 du Système harmonisé (chapitre 69), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « briques, dalles, carreaux et autres pièces… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6901 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « briques, dalles, carreaux et autres pièces… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 6901 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « briques, dalles, carreaux et autres pièces… » ?

Le Brésil, avec 41,1 M $US en 2024 (16,2 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 9,5 M $US (3,8 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 123 pays exportateurs.