Position · Section XIII

6914 : Autres ouvrages en céramique

6914
  • 3 %–5 %UE
  • 100 %Turquie
  • 0 %–9 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 1,9 Md $USCommerce mondial en 2024

2 sous-positions composent la position 6914, au chapitre 69 (produits céramiques).

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 6914 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 3 % à 5 % (moyenne 4 %).

Dans le tarif douanier turc, la position 6914 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 100 %.

La position 6914 se répartit en 4 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 9 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 6914 en 5 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial des marchandises de la position 6914 a atteint 1,9 Md $US en 2024, en hausse de 6,4 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 25,5 % du total, devant l’Espagne.

Le premier importateur a été les États-Unis (175,6 M $US).

La France a occupé le 10e rang des 174 pays exportateurs, avec 39,6 M $US.

La France a importé pour 89,3 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE 3 % – 5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 4 % Turquie 100 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 9 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 3,7 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 2

Commerce mondial en 2024

6914 · 1,9 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 49,7 k $US49,7 k $US+2,3 M $US+21,1 M $US+> 93,7 M $US

Exportations: 174
  1. Chine: 488,5 M $US
  2. Espagne: 310,5 M $US
  3. États-Unis: 139,7 M $US
  4. Italie: 101,2 M $US
  5. Viêt Nam: 99,5 M $US
  6. Allemagne: 93,7 M $US
  7. Japon: 91,8 M $US
  8. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 90,9 M $US
  9. Malaisie: 69,4 M $US
  10. France: 39,6 M $US
  11. Turquie: 35,9 M $US
  12. Pays-Bas: 35,4 M $US
  13. Portugal: 33,6 M $US
  14. Belgique: 27,9 M $US
  15. Royaume-Uni: 24,5 M $US
  16. Corée du Sud: 23,4 M $US
  17. Taïwan: 21,1 M $US
  18. Thaïlande: 17,1 M $US
  19. Pologne: 15,5 M $US
  20. Inde: 14,6 M $US
  21. Mexique: 11,2 M $US
  22. Israël: 10,2 M $US
  23. Autriche: 9,7 M $US
  24. Indonésie: 9,4 M $US
  25. Danemark: 7,1 M $US
  26. Estonie: 6,8 M $US
  27. Suède: 6,7 M $US
  28. Suisse: 6 M $US
  29. Tchéquie: 6 M $US
  30. Russie: 5,1 M $US
  31. Lituanie: 4 M $US
  32. Afrique du Sud: 3,9 M $US
  33. Tunisie: 3,6 M $US
  34. Hongrie: 3,6 M $US
  35. Australie: 3,5 M $US
  36. Pakistan: 3,4 M $US
  37. Canada: 3,4 M $US
  38. Singapour: 3,4 M $US
  39. Maroc: 3,2 M $US
  40. Grèce: 3,1 M $US
  41. Philippines: 2,8 M $US
  42. Norvège: 2,6 M $US
  43. Roumanie: 2,3 M $US
  44. Croatie: 2,3 M $US
  45. Brésil: 2,1 M $US
  46. Slovaquie: 1,8 M $US
  47. Finlande: 1,7 M $US
  48. Équateur: 1,5 M $US
  49. Lettonie: 1,1 M $US
  50. Bulgarie: 1,1 M $US
  51. Sri Lanka: 931,1 k $US
  52. Iran: 829,4 k $US
  53. Émirats arabes unis: 827 k $US
  54. Slovénie: 761,9 k $US
  55. Irlande: 703,9 k $US
  56. Serbie: 649 k $US
  57. Arabie saoudite: 488,1 k $US
  58. Nouvelle-Zélande: 422,7 k $US
  59. Costa Rica: 367 k $US
  60. Colombie: 365,1 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 488,5 M $US 25,5 %
2 Espagne 310,5 M $US 16,2 %
3 États-Unis 139,7 M $US 7,3 %
4 Italie 101,2 M $US 5,3 %
5 Viêt Nam 99,5 M $US 5,2 %
6 Allemagne 93,7 M $US 4,9 %
7 Japon 91,8 M $US 4,8 %
8 R.A.S. chinoise de Hong Kong 90,9 M $US 4,7 %
9 Malaisie 69,4 M $US 3,6 %
10 France 39,6 M $US 2,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 175,6 M $US 9,2 %
2 Chine 133,8 M $US 7 %
3 Singapour 112,2 M $US 5,9 %
4 Royaume-Uni 104,5 M $US 5,5 %
5 Allemagne 99,5 M $US 5,2 %
6 France 89,3 M $US 4,7 %
7 Viêt Nam 87,1 M $US 4,5 %
8 Pays-Bas 79,7 M $US 4,2 %
9 Japon 76 M $US 4 %
10 Canada 60,4 M $US 3,1 %

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés:

  1. a) les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903;

  2. b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu’ils contiennent, l’accélération des réactions d’hydratation ou l’élimination de l’eau ou d’autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du chapitre 69;

  3. c) les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d’ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé telles que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les produits du no 2844;

  2. b) les articles du no 6804;

  3. c) les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;

  4. d) les cermets du no 8113;

  5. e) les articles du chapitre 82;

  6. f) les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;

  7. g) les dents artificielles en céramique (no 9021);

  8. h) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);

  9. ij) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

  10. k) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

  11. l) les articles du no 9606 (les boutons, par exemple) ou du no 9614 (les pipes, par exemple);

  12. m) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres ouvrages en céramique » ?

Ces marchandises relèvent de la position 6914 du Système harmonisé (chapitre 69), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres ouvrages en céramique » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6914 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3 % à 5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres ouvrages en céramique » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 6914 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 9 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres ouvrages en céramique » ?

La Chine, avec 488,5 M $US en 2024 (25,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 39,6 M $US (2,1 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 174 pays exportateurs.