Position · Section XIII

6903 : Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues

6903
  • 5 %UE
  • 25 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • 4 %Royaume-Uni
  • 2,5 Md $USCommerce mondial en 2024

3 sous-positions composent la position 6903, au chapitre 69 (produits céramiques).

La position 6903 se répartit en 5 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 5 %.

Le tarif douanier turc subdivise la position 6903 en 12 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 25 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 6903 compte 3 lignes tarifaires et le droit général est nul.

La position 6903 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est de 4 %.

Le commerce mondial des marchandises de la position 6903 a atteint 2,5 Md $US en 2024, en hausse de 0,2 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 19,9 % du total, devant les États-Unis.

Le premier importateur a été les États-Unis (334 M $US).

La France a occupé le 12e rang des 116 pays exportateurs, avec 44,6 M $US.

La France a importé pour 83,2 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE 5 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires Turquie 25 % Taux légal (loi n° 474) 12 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 3

Commerce mondial en 2024

6903 · 2,5 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 334,4 k $US334,4 k $US+5,1 M $US+44,6 M $US+> 208,8 M $US

Exportations: 116
  1. Chine: 490,1 M $US
  2. États-Unis: 332,8 M $US
  3. Allemagne: 309,7 M $US
  4. Japon: 208,8 M $US
  5. Pologne: 133,7 M $US
  6. Mexique: 124,8 M $US
  7. Tchéquie: 117,9 M $US
  8. Inde: 113,5 M $US
  9. Royaume-Uni: 104,6 M $US
  10. Italie: 73,8 M $US
  11. Corée du Sud: 46,9 M $US
  12. France: 44,6 M $US
  13. Malaisie: 44 M $US
  14. Espagne: 41,7 M $US
  15. Hongrie: 35,8 M $US
  16. Canada: 35,2 M $US
  17. Turquie: 24,9 M $US
  18. Pays-Bas: 22,9 M $US
  19. Brésil: 21,3 M $US
  20. Belgique: 20,7 M $US
  21. Thaïlande: 11,7 M $US
  22. Autriche: 9,9 M $US
  23. Singapour: 9,7 M $US
  24. Taïwan: 8,6 M $US
  25. Slovénie: 8 M $US
  26. Viêt Nam: 6,2 M $US
  27. Afrique du Sud: 5,1 M $US
  28. Bulgarie: 5,1 M $US
  29. Suède: 4,7 M $US
  30. Suisse: 4,4 M $US
  31. Égypte: 4,2 M $US
  32. Australie: 4,1 M $US
  33. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 4 M $US
  34. Tunisie: 3,7 M $US
  35. Danemark: 2,3 M $US
  36. Slovaquie: 2,2 M $US
  37. Russie: 2,2 M $US
  38. Émirats arabes unis: 2 M $US
  39. Portugal: 1,9 M $US
  40. Bosnie-Herzégovine: 1,7 M $US
  41. Pérou: 1,7 M $US
  42. Norvège: 1,5 M $US
  43. Israël: 1,4 M $US
  44. Nouvelle-Zélande: 1,2 M $US
  45. Irlande: 1,1 M $US
  46. Indonésie: 976,7 k $US
  47. Chili: 888,8 k $US
  48. Roumanie: 857,8 k $US
  49. Finlande: 782,7 k $US
  50. Luxembourg: 676 k $US
  51. Croatie: 667,8 k $US
  52. Ukraine: 496,6 k $US
  53. Maurice: 400,1 k $US
  54. Oman: 398,5 k $US
  55. Argentine: 354,1 k $US
  56. Kazakhstan: 334,4 k $US
  57. Serbie: 332 k $US
  58. Maroc: 307,2 k $US
  59. Colombie: 301,5 k $US
  60. Panama: 294,3 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 490,1 M $US 19,9 %
2 États-Unis 332,8 M $US 13,5 %
3 Allemagne 309,7 M $US 12,6 %
4 Japon 208,8 M $US 8,5 %
5 Pologne 133,7 M $US 5,4 %
6 Mexique 124,8 M $US 5,1 %
7 Tchéquie 117,9 M $US 4,8 %
8 Inde 113,5 M $US 4,6 %
9 Royaume-Uni 104,6 M $US 4,2 %
10 Italie 73,8 M $US 3 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 334 M $US 13,5 %
2 Corée du Sud 158,9 M $US 6,4 %
3 Allemagne 143,9 M $US 5,8 %
4 Chine 135,6 M $US 5,5 %
5 Mexique 127,8 M $US 5,2 %
6 Italie 104,4 M $US 4,2 %
7 Canada 84,5 M $US 3,4 %
8 France 83,2 M $US 3,4 %
9 Inde 80,8 M $US 3,3 %
10 Turquie 80,2 M $US 3,3 %

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés:

  1. a) les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903;

  2. b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu’ils contiennent, l’accélération des réactions d’hydratation ou l’élimination de l’eau ou d’autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du chapitre 69;

  3. c) les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d’ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé telles que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les produits du no 2844;

  2. b) les articles du no 6804;

  3. c) les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;

  4. d) les cermets du no 8113;

  5. e) les articles du chapitre 82;

  6. f) les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;

  7. g) les dents artificielles en céramique (no 9021);

  8. h) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);

  9. ij) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

  10. k) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

  11. l) les articles du no 9606 (les boutons, par exemple) ou du no 9614 (les pipes, par exemple);

  12. m) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres articles céramiques réfractaires » ?

Ces marchandises relèvent de la position 6903 du Système harmonisé (chapitre 69), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres articles céramiques réfractaires » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6903 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres articles céramiques réfractaires » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 6903 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres articles céramiques réfractaires » ?

La Chine, avec 490,1 M $US en 2024 (19,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 44,6 M $US (1,8 % du total mondial) et occupe le 12e rang sur 116 pays exportateurs.