Sous-position · Chapitre 69 · Position 6912

6912.00 : Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine

Vaisselle en céramique (hors porcelaine)

La sous-position SH 6912.00 – vaisselle en céramique (hors porcelaine) – relève de la position 6912, au chapitre 69.

Importation vers Pays d’origine

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane 5 % – 9 % droit des pays tiers · sur 8 lignes nationales varie selon le pays d’origine

Droits additionnels et redevances 3 mesures supplémentaires Conditions à l’importation: 5

TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %

Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →

6912 00 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine:
Articles pour le service de la table ou de la cuisine:
6912 00 21 en terre commune 5 %—
6912 00 23 en grès 5,5 %—
6912 00 25 en faïence ou en poterie fine 9 %—
6912 00 29 autres 7 %—
autres:
6912 00 81 en terre commune 5 %—
6912 00 83 en grès 5,5 %—
6912 00 85 en faïence ou en poterie fine 9 %—
6912 00 89 autres 7 %—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 4

Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 2658/87
Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
jusqu’au 31 octobre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 2108/26
Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 5

Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique

S’applique aux marchandises originaires de
Irak, Syrie

Acte juridique
Regulation 1210/03, Regulation 1332/13
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 1157/24
Documents
- C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
- C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
- Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
- C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0692/14
Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0263/22
Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
S’applique aux marchandises originaires de
Corée du Nord

Acte juridique
Regulation 2062/17
Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
Lignes tarifaires
sur 4 des 8 lignes

Taux préférentiels par pays

Accord ou régime	Pays	Taux
droit des pays tiers (hors accord)	—	5 % – 9 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)	Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie	Exemption
CARIFORUM	Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago	Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)	Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna	Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)	Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka	Exemption
Amérique centrale	Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador	Exemption
SADC EPA	Botswana, Eswatini, Namibie	Exemption
EEE - Espace Economique Européen	Islande, Liechtenstein, Norvège	Exemption
États d’Afrique orientale et australe	Maurice, Seychelles, Zimbabwe	Exemption
union douanière UE–Andorre	Andorre	Exemption
accord UE–Albanie	Albanie	Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine	Bosnie-Herzégovine	Exemption
accord UE–Canada	Canada	Exemption
accord UE–Suisse	Suisse	Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire	Côte d’Ivoire	Exemption
accord UE–Chili	Chili	Exemption
accord UE–Cameroun	Cameroun	Exemption
accord UE–Colombie	Colombie	Exemption
accord UE–Algérie	Algérie	Exemption
accord UE–Équateur	Équateur	Exemption
accord UE–Égypte	Égypte	Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part.	Sahara occidental	Exemption
accord UE–Fidji	Fidji	Exemption
accord UE–Îles Féroé	Îles Féroé	Exemption
accord UE–Royaume-Uni	Royaume-Uni	Exemption
accord UE–Géorgie	Géorgie	Exemption
accord UE–Ghana	Ghana	Exemption
accord UE–Israël	Israël	Exemption
accord UE–Jordanie	Jordanie	Exemption
accord UE–Japon	Japon	Exemption
accord UE–Kenya	Kenya	Exemption
accord UE–Corée du Sud	Corée du Sud	Exemption
accord UE–Liban	Liban	Exemption
accord UE–Maroc	Maroc	Exemption
accord UE–Moldavie	Moldavie	Exemption
accord UE–Monténégro	Monténégro	Exemption
accord UE–Macédoine du Nord	Macédoine du Nord	Exemption
accord UE–Mexique	Mexique	Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande	Nouvelle-Zélande	Exemption
accord UE–Pérou	Pérou	Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée	Papouasie-Nouvelle-Guinée	Exemption
accord UE–Territoires palestiniens	Territoires palestiniens	Exemption
accord UE–Serbie	Serbie	Exemption
accord UE–Singapour	Singapour	Exemption
union douanière UE–Saint-Marin	Saint-Marin	Exemption
accord UE–Syrie	Syrie	Exemption
accord UE–Tunisie	Tunisie	Exemption
union douanière UE–Turquie	Turquie	Exemption
accord UE–Ukraine	Ukraine	Exemption
accord UE–États-Unis	États-Unis	Exemption
accord UE–Viêt Nam	Viêt Nam	Exemption
accord UE–Samoa	Samoa	Exemption
accord UE–Kosovo	Kosovo	Exemption
accord UE–Afrique du Sud	Afrique du Sud	Exemption
SPG - Régime général	Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie et 4 autres Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Tadjikistan, Vanuatu	1,5 % – 5,5 %
Mercosur	Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay	4,3 % – 8,1 %

UE : importations mensuelles

12 derniers mois653 M €-10,9 % · 12 mois précédents

Prix moyen à l’importation2,54 € par kg

Taux préférentiel9 %9 % des importations au taux préférentiel

Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

Pays	Valeur	Part	Variation
Chine	513,3 M €	78,6 %	-11,5 %
Thaïlande	46 M €	7 %	-19,3 %
Royaume-Uni	36,4 M €	5,6 %	+10,2 %
Turquie	15 M €	2,3 %	-38 %
États-Unis	6,9 M €	1 %	+21,2 %
Japon	6,2 M €	1 %	-6,4 %
Indonésie	4,1 M €	0,6 %	-24,5 %
Brésil	3,5 M €	0,5 %	+14,1 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Turquie 5 % – 9 % Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires · moyenne 7,1 %

États-Unis 0,7 % – 28 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 8,7 %

Royaume-Uni 4 % – 8 % Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires · moyenne 5,2 %

Commerce mondial en 2024

6912.00 · 2,8 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 51,4 k $US51,4 k $US+1,8 M $US+14 M $US+> 83,9 M $US

Exportations: 201

Chine: 1,2 Md $US
Portugal: 274,7 M $US
Thaïlande: 170,3 M $US
Allemagne: 111 M $US
Royaume-Uni: 99,8 M $US
Pologne: 83,9 M $US
France: 72,6 M $US
Pays-Bas: 72,2 M $US
Italie: 70,7 M $US
Turquie: 63,4 M $US
Japon: 47,5 M $US
Espagne: 46,2 M $US
Roumanie: 42,1 M $US
États-Unis: 40,6 M $US
Inde: 33,5 M $US
Belgique: 33,2 M $US
Mexique: 27,8 M $US
Danemark: 25,8 M $US
Indonésie: 17,4 M $US
Malaisie: 14 M $US
Finlande: 13,9 M $US
Viêt Nam: 13,7 M $US
Suède: 13,5 M $US
Tchéquie: 13,2 M $US
Arabie saoudite: 13 M $US
Hongrie: 11,5 M $US
Autriche: 10,9 M $US
Brésil: 10,2 M $US
Colombie: 8,8 M $US
Slovaquie: 8,2 M $US
Corée du Sud: 7,3 M $US
Russie: 6,8 M $US
Afrique du Sud: 6,5 M $US
Philippines: 5 M $US
Canada: 4,6 M $US
Chili: 4,5 M $US
R.A.S. chinoise de Hong Kong: 4,5 M $US
Suisse: 4,3 M $US
Taïwan: 4,2 M $US
Bulgarie: 4,2 M $US
Tunisie: 3,6 M $US
Slovénie: 3,5 M $US
Iran: 2,8 M $US
Sri Lanka: 2,1 M $US
Lituanie: 2,1 M $US
Australie: 2 M $US
Émirats arabes unis: 1,9 M $US
Grèce: 1,9 M $US
Irlande: 1,8 M $US
Maroc: 1,7 M $US
Kirghizstan: 1,7 M $US
Ouzbékistan: 1,5 M $US
Bosnie-Herzégovine: 1,3 M $US
Norvège: 1,3 M $US
Singapour: 1,3 M $US
Serbie: 1,3 M $US
Arménie: 1,2 M $US
Pakistan: 1,2 M $US
Israël: 1,1 M $US
Kenya: 1 M $US

Principaux exportateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	Chine	1,2 Md $US	44 %
2	Portugal	274,7 M $US	9,8 %
3	Thaïlande	170,3 M $US	6,1 %
4	Allemagne	111 M $US	4 %
5	Royaume-Uni	99,8 M $US	3,6 %
6	Pologne	83,9 M $US	3 %
7	France	72,6 M $US	2,6 %
8	Pays-Bas	72,2 M $US	2,6 %
9	Italie	70,7 M $US	2,5 %
10	Turquie	63,4 M $US	2,3 %

Principaux importateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	États-Unis	403,3 M $US	14,5 %
2	Allemagne	181,1 M $US	6,5 %
3	Pays-Bas	162,9 M $US	5,8 %
4	France	123,7 M $US	4,4 %
5	Espagne	97,5 M $US	3,5 %
6	Pologne	93,1 M $US	3,3 %
7	Royaume-Uni	89,7 M $US	3,2 %
8	Italie	88,6 M $US	3,2 %
9	Australie	82,4 M $US	3 %
10	Belgique	64,3 M $US	2,3 %

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 115

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

N361199 U.S. CBP 27 mai 2026 · 6912.00.45.00

The tariff classification of a cowboy boot cup from China
N360981 U.S. CBP 19 mai 2026 · 6912.00.45.00

The tariff classification of two ceramic cups from China
N357549 U.S. CBP 15 janvier 2026 · 6912.00.44.00

The tariff classification of a ceramic mug and handled ceramic cups from China
N357308 U.S. CBP 13 janvier 2026 · 6912.00.50.00

The tariff classification of a ceramic toothbrush holder from China
N354640 U.S. CBP 24 octobre 2025 · 6912.00.48.10

The tariff classification of a kitchen knife and ramen bowl set from Japan.
N353584 U.S. CBP 1 octobre 2025 · 6912.00.48.10

The tariff classification of ceramic popcorn bowls from China
600015436 HMRC 30 juin 2026 – 29 juin 2029 · 6912 00 89 00

The item is a dog bowl for food and water. The round bowl has a glossy ruby red finish with gold details and a flanged base. The bowl is made from a composite material comprising of 60% recycled ceramics and 40% stoneware. The recycled ceramic component is derived from post-consumer ceramic waste…
600015174 HMRC 23 avril 2026 – 22 avril 2029 · 6912 00 23 10

Ramen Gift Set that contains 2 sets. Each set contains nongshim shin spicy ramen, furikake seasoning, wasabi flavour soy sauce, honey ginger flavour hot sauce, ceramic stoneware bowl and chopsticks. The nongshim shin spicy ramen contains the following ingredients: noodles (wheat flour, potato…
600014925 HMRC 27 mars 2026 – 26 mars 2029 · 6912 00 23 10

A mug made from ceramic stoneware. The mug comes with a coloured card retail insert with the words "Plant pot mug". The main body of the mug is an earthy terracotta colour and has a reactive glaze on the upper rim of the product. There is a white disc on the front face of the mug, written in black…
600014092 HMRC 15 octobre 2025 – 14 octobre 2028 · 6912 00 23 10

A white drinking mug featuring a vertical red striped patterned design on the outside. Made from stoneware. Packaged together with an identical mug and a small melamine tray with raised edges, of the same pattern, which is designed for the two mugs to fit comfortably onto.
600013462 HMRC 4 juillet 2025 – 3 juillet 2028 · 6912 00 29 90

A set of salt and pepper grinders. They are made from turned oak wood, the corrosion-resistant ceramic grinder jaws are made from alumina ceramic. Other working parts of the grinders are made of stainless steel. They are finished with a laser-cut S and P to help distinguish each pot from the…
600012819 HMRC 27 mai 2025 – 26 mai 2028 · 6912 00 23 10

Stoneware mug. With subliminal print designs, dependent on the customers requirements. A dye-sublimation printer prints a custom design onto a special transfer paper using sublimation inks. The paper is then placed onto a product (enamel or ceramic mug, t-shirt, or other) and both are put into a…

115 décisions au total pour ce code

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 6912.00 compte 8 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 5 % à 9 %.

La sous-position 6912.00 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 5 % à 9 %.

Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 5 % – 9 % ; 140 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.

De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 653 M € de marchandises de la sous-position 6912.00 (−11 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 2,54 € le kilo ; la Chine en a fourni 79 %, devant la Thaïlande.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 2,8 Md $US en 2024, en hausse de 4,1 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 44 % du total, devant le Portugal.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 6912.00 du Système harmonisé (position 6912), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « vaisselle, autres articles de ménage ou… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6912.00 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5 % à 9 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « vaisselle, autres articles de ménage ou… » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 6912.00 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5 % à 9 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « vaisselle, autres articles de ménage ou… » ?

La Chine, avec 1,2 Md $US en 2024 (44 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 72,6 M $US (2,6 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 201 pays exportateurs.

Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « vaisselle en céramique (hors porcelaine) » ?

140 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 5 % – 9 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « vaisselle en céramique (hors porcelaine) » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (79 %), la Thaïlande (7 %) et le Royaume-Uni (6 %), pour des importations totales de 653 M €.