Sous-position · Section XVI
8525.83 : autres, à vision nocturne, mentionnés dans la note 3 de sous-positions du présent chapitre
- ExemptionUE
- 50 %Turquie
- ExemptionÉtats-Unis
- ExemptionRoyaume-Uni
- 1,1 Md $USCommerce mondial en 2024
La sous-position 8525.83 relève de la position 8525 (appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision), au chapitre 85.
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8525.83 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.
La sous-position 8525.83 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 8525.83 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.
La sous-position 8525.83 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,1 Md $US (−25,1 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (746,9 M $US), puis par les États-Unis.
Le plus gros acheteur a été le Viêt Nam, avec des importations de 101 M $US.
Avec 17,7 M $US, la France figure au 5e rang sur 103 exportateurs ; son premier client a été le Royaume-Uni.
La France a importé pour 76,5 M $US ; son premier fournisseur a été la Chine.
Comparaison des droits de douane
Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.
Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8525 83 00 autres, à vision nocturne, mentionnés dans la note 3 de sous-positions du présent chapitre Exemptionp/st
Tarif douanier turc
Lignes tarifaires (Turquie) →Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 8525.83.00.00.00 Diğerleri, bu faslın 3 nolu alt pozisyonunda belirtilen gece görüş eşyaları 50 %Adet
Tarif harmonisé des États-Unis
Lignes tarifaires (États-Unis) →Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 8525.83.00.00 Other, night vision goods as specified in subheading note 3 to this chapter ExemptionNo.
Tarif douanier du Royaume-Uni
Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 8525 83 00 00 Other, night vision goods as specified in subheading note 3 to this chapter Exemptionp/st
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 272,2 k $US272,2 k $US+2,7 M $US+15,4 M $US+> 40,4 M $US
Exportations: 103
- Chine: 746,9 M $US
- États-Unis: 42,3 M $US
- Royaume-Uni: 40,4 M $US
- Canada: 20,7 M $US
- France: 17,7 M $US
- Pays-Bas: 16,5 M $US
- Thaïlande: 16,4 M $US
- Allemagne: 15,9 M $US
- Israël: 15,9 M $US
- Viêt Nam: 15,4 M $US
- Taïwan: 13,7 M $US
- Corée du Sud: 10,4 M $US
- Autriche: 9,6 M $US
- Mexique: 9,6 M $US
- Tchéquie: 7,3 M $US
- Pologne: 5,6 M $US
- Japon: 5,2 M $US
- Portugal: 4,9 M $US
- Hongrie: 4,7 M $US
- Arabie saoudite: 4,6 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 4,1 M $US
- Italie: 3,5 M $US
- Lettonie: 3,3 M $US
- Belgique: 3,2 M $US
- Estonie: 2,7 M $US
- Bulgarie: 2,7 M $US
- Singapour: 2,3 M $US
- Suède: 2,2 M $US
- Espagne: 2 M $US
- Suisse: 2 M $US
- Danemark: 1,7 M $US
- Australie: 1,5 M $US
- Panama: 1,4 M $US
- Inde: 1,4 M $US
- Malaisie: 1,4 M $US
- Indonésie: 1,4 M $US
- Afrique du Sud: 1,2 M $US
- Roumanie: 1,2 M $US
- Lituanie: 1 M $US
- Costa Rica: 887,3 k $US
- Finlande: 746,6 k $US
- Chili: 672,8 k $US
- Maroc: 586,9 k $US
- Irlande: 453,7 k $US
- Norvège: 407,3 k $US
- Ukraine: 362 k $US
- Turquie: 341,4 k $US
- Mozambique: 338,2 k $US
- Grèce: 326 k $US
- Slovaquie: 272,2 k $US
- Slovénie: 266,9 k $US
- Philippines: 228,7 k $US
- Croatie: 222,3 k $US
- Luxembourg: 211,3 k $US
- Émirats arabes unis: 198,4 k $US
- Tunisie: 171,9 k $US
- Colombie: 164,2 k $US
- Bahreïn: 152,6 k $US
- Myanmar (Birmanie): 108,5 k $US
- Ouganda: 105,2 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 691,7 k $US691,7 k $US+3,9 M $US+18,5 M $US+> 38,6 M $US
Importations: 188
- Viêt Nam: 101 M $US
- France: 76,5 M $US
- Émirats arabes unis: 64,4 M $US
- États-Unis: 63,6 M $US
- Turquie: 42,2 M $US
- Allemagne: 38,6 M $US
- Hongrie: 36,7 M $US
- Royaume-Uni: 31,6 M $US
- Japon: 29,4 M $US
- Pays-Bas: 28,3 M $US
- Pologne: 28,1 M $US
- Mexique: 26,9 M $US
- Tchéquie: 26,9 M $US
- Espagne: 23,6 M $US
- Roumanie: 22,9 M $US
- Italie: 20,7 M $US
- Pérou: 19,3 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 18,8 M $US
- Suisse: 18,5 M $US
- Colombie: 16,9 M $US
- Arabie saoudite: 16,7 M $US
- Canada: 16,2 M $US
- Ukraine: 14,5 M $US
- Pakistan: 14,4 M $US
- Bangladesh: 13,1 M $US
- Thaïlande: 12,9 M $US
- Malaisie: 11,4 M $US
- Sri Lanka: 11,4 M $US
- Algérie: 10,3 M $US
- Russie: 9 M $US
- Indonésie: 8,3 M $US
- Suède: 8,3 M $US
- Belgique: 8 M $US
- Singapour: 7,9 M $US
- République dominicaine: 7,8 M $US
- Chili: 7,6 M $US
- Irak: 7,3 M $US
- Chine: 6,2 M $US
- Slovaquie: 5,9 M $US
- Ouzbékistan: 5,8 M $US
- Autriche: 5,2 M $US
- Taïwan: 5,1 M $US
- Costa Rica: 5,1 M $US
- Nouvelle-Zélande: 4,4 M $US
- Australie: 4,3 M $US
- Serbie: 4,2 M $US
- Égypte: 3,9 M $US
- Philippines: 3,7 M $US
- Jordanie: 3,7 M $US
- Guatemala: 3,6 M $US
- Cambodge: 3,4 M $US
- Finlande: 3,3 M $US
- Brésil: 3,2 M $US
- Mozambique: 3 M $US
- Corée du Sud: 2,9 M $US
- Tunisie: 2,9 M $US
- Kazakhstan: 2,6 M $US
- Équateur: 2,6 M $US
- Koweït: 2,6 M $US
- Lettonie: 2,5 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 746,9 M $US | 69,7 % | |
| 2 | 42,3 M $US | 3,9 % | |
| 3 | 40,4 M $US | 3,8 % | |
| 4 | 20,7 M $US | 1,9 % | |
| 5 | 17,7 M $US | 1,6 % | |
| 6 | 16,5 M $US | 1,5 % | |
| 7 | 16,4 M $US | 1,5 % | |
| 8 | 15,9 M $US | 1,5 % | |
| 9 | 15,9 M $US | 1,5 % | |
| 10 | 15,4 M $US | 1,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 101 M $US | 9,4 % | |
| 2 | 76,5 M $US | 7,1 % | |
| 3 | 64,4 M $US | 6 % | |
| 4 | 63,6 M $US | 5,9 % | |
| 5 | 42,2 M $US | 3,9 % | |
| 6 | 38,6 M $US | 3,6 % | |
| 7 | 36,7 M $US | 3,4 % | |
| 8 | 31,6 M $US | 3 % | |
| 9 | 29,4 M $US | 2,7 % | |
| 10 | 28,3 M $US | 2,6 % |
Notes légales
Notes de sous-positions
1. Le n° 852581 comprend uniquement les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes ultrarapides qui possèdent une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :
- vitesse d’enregistrement supérieure à 0,5 mm par microseconde;
- résolution temporelle de 50 nanosecondes ou moins;
- fréquence d’image excédant 225000 images par seconde.
2. En ce qui concerne le n° 852582, les caméras résistant aux rayonnements sont conçues ou blindées de façon à pouvoir fonctionner dans des environnements soumis à des rayonnements élevés. Ces caméras sont conçues pour résister à une dose de rayonnement totale de plus de 50 × 103 Gy (silicium) (5 × 106 rad (silicium)) sans que leur fonctionnement soit altéré.
3. La sous-position 852583 couvre les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes à vision nocturne qui utilisent une photocathode pour convertir la lumière naturelle disponible en électrons qui peuvent être amplifiés et convertis pour produire une image visible. Cette sous-position exclut les caméras à imagerie thermique (n° 852589, généralement).
4. Le no 852712 couvre uniquement les radiocassettes avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure, et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm × 100 mm × 45 mm.
5. Au sens des nos 854911 à 854919, on entend par piles et batteries de piles électriques hors d’usage et accumulateurs électriques hors d’usage ceux qui sont devenues inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs ou qui ne sont pas susceptibles d'être rechargés.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres, à vision nocturne, mentionnés dans la note 3 de… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8525.83 du Système harmonisé (position 8525), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres, à vision nocturne, mentionnés dans la… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8525.83 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres, à vision nocturne, mentionnés dans la… » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8525.83 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres, à vision nocturne, mentionnés dans la… » ?
La Chine, avec 746,9 M $US en 2024 (69,7 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 17,7 M $US (1,6 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 103 pays exportateurs.