Sous-position · Section XVI
8525.89 : Caméras de télévision, appareils photographiques numériques: autres
Libellé officiel autres
- ExemptionUE
- 50 %Turquie
- ExemptionÉtats-Unis
- ExemptionRoyaume-Uni
- 39,6 Md $USCommerce mondial en 2024
La sous-position 8525.89 relève de la position 8525 (appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision), au chapitre 85.
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8525.89 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.
La sous-position 8525.89 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.
La sous-position 8525.89 se répartit en 5 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est nul.
La sous-position 8525.89 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 39,6 Md $US (+9 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (12 Md $US), puis par le Viêt Nam.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 8,7 Md $US.
Avec 302,1 M $US, la France figure au 20e rang sur 200 exportateurs ; son premier client a été l’Allemagne.
La France a importé pour 920,6 M $US ; son premier fournisseur a été la Chine.
Comparaison des droits de douane
Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.
Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8525 89 00 autres Exemptionp/st
Tarif douanier turc
Lignes tarifaires (Turquie) →Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 8525.89.00.00.00 Diğerleri 50 %Adet
Tarif harmonisé des États-Unis
Lignes tarifaires (États-Unis) →Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 8525.89 Other:
- 8525.89.10.00 Gyrostabilized television cameras ExemptionNo.
- 8525.89.20.00 Studio television cameras excluding shoulder-carried and other portable cameras ExemptionNo.
- 8525.89.30.00 Other ExemptionNo.
- 8525.89.40.00 Digital still image video cameras ExemptionNo.
- 8525.89.50 Other Exemption
- 8525.89.50.30 Camcorders No.
- 8525.89.50.50 Other No.
Tarif douanier du Royaume-Uni
Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 8525 89 00 00 Other Exemptionp/st
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 263,6 k $US263,6 k $US+11,4 M $US+302,1 M $US+> 2,3 Md $US
Exportations: 200
- Chine: 12 Md $US
- Viêt Nam: 3,9 Md $US
- Thaïlande: 3,8 Md $US
- Allemagne: 3,1 Md $US
- Japon: 2,8 Md $US
- États-Unis: 2,3 Md $US
- Taïwan: 1,4 Md $US
- Mexique: 1 Md $US
- Pays-Bas: 950,8 M $US
- Corée du Sud: 766,7 M $US
- Pologne: 749,5 M $US
- Suède: 550 M $US
- Canada: 546,7 M $US
- Hongrie: 493 M $US
- Tchéquie: 435,1 M $US
- Royaume-Uni: 400,1 M $US
- Malaisie: 382,4 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 369,8 M $US
- Singapour: 305 M $US
- France: 302,1 M $US
- Roumanie: 296,4 M $US
- Israël: 270,1 M $US
- Émirats arabes unis: 232,7 M $US
- Indonésie: 193,4 M $US
- Maroc: 166,2 M $US
- Irlande: 142,9 M $US
- Slovaquie: 134,3 M $US
- Inde: 125,3 M $US
- Myanmar (Birmanie): 119,5 M $US
- Portugal: 119,5 M $US
- Philippines: 117,1 M $US
- Belgique: 111,1 M $US
- Autriche: 107,2 M $US
- Italie: 98,9 M $US
- Danemark: 97,6 M $US
- Suisse: 94,5 M $US
- Espagne: 90 M $US
- Australie: 73,7 M $US
- Estonie: 65,1 M $US
- Norvège: 60,5 M $US
- Cambodge: 50,3 M $US
- Turquie: 49,2 M $US
- Bulgarie: 42,5 M $US
- Laos: 40,2 M $US
- Lettonie: 35,7 M $US
- Slovénie: 31,9 M $US
- Lituanie: 22,3 M $US
- Finlande: 20,6 M $US
- Afrique du Sud: 15,3 M $US
- Ukraine: 11,4 M $US
- Nouvelle-Zélande: 9,2 M $US
- Serbie: 8,5 M $US
- Arabie saoudite: 7,5 M $US
- Kazakhstan: 6,8 M $US
- Grèce: 6,5 M $US
- Croatie: 6,3 M $US
- Géorgie: 5,5 M $US
- Bahreïn: 5,1 M $US
- Luxembourg: 4,7 M $US
- Russie: 4,3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 5,5 M $US5,5 M $US+56,6 M $US+426,7 M $US+> 1,7 Md $US
Importations: 218
- États-Unis: 8,7 Md $US
- Allemagne: 2,8 Md $US
- Japon: 2,6 Md $US
- Chine: 2 Md $US
- Inde: 1,9 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 1,8 Md $US
- Pays-Bas: 1,7 Md $US
- Canada: 1,5 Md $US
- Royaume-Uni: 1,3 Md $US
- France: 920,6 M $US
- Corée du Sud: 873,9 M $US
- Mexique: 862,5 M $US
- Australie: 767,9 M $US
- Émirats arabes unis: 759,3 M $US
- Espagne: 721,4 M $US
- Singapour: 677,9 M $US
- Tchéquie: 635,1 M $US
- Pologne: 543,2 M $US
- Italie: 467,1 M $US
- Viêt Nam: 460,8 M $US
- Turquie: 440,1 M $US
- Thaïlande: 426,7 M $US
- Hongrie: 412 M $US
- Taïwan: 406,5 M $US
- Suède: 405,7 M $US
- Malaisie: 353,4 M $US
- Ukraine: 296,6 M $US
- Suisse: 291,6 M $US
- Autriche: 273,4 M $US
- Belgique: 265,2 M $US
- Danemark: 241,1 M $US
- Brésil: 236,5 M $US
- Israël: 216,3 M $US
- Russie: 209,8 M $US
- Indonésie: 193,7 M $US
- Roumanie: 180,7 M $US
- Slovaquie: 171,6 M $US
- Norvège: 139,3 M $US
- Arabie saoudite: 129,9 M $US
- Afrique du Sud: 125 M $US
- Argentine: 104,9 M $US
- Irlande: 95 M $US
- Finlande: 86,9 M $US
- Kazakhstan: 86,3 M $US
- Nouvelle-Zélande: 86,1 M $US
- Maroc: 83,7 M $US
- Panama: 78,5 M $US
- Chili: 77,8 M $US
- Paraguay: 74,2 M $US
- Philippines: 70,1 M $US
- Colombie: 68,1 M $US
- Kirghizstan: 67,8 M $US
- Portugal: 60,8 M $US
- Bulgarie: 57,5 M $US
- Slovénie: 56,6 M $US
- Grèce: 56,1 M $US
- Pérou: 55,2 M $US
- Égypte: 45,7 M $US
- Estonie: 42,3 M $US
- Croatie: 41,7 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 12 Md $US | 30,3 % | |
| 2 | 3,9 Md $US | 9,9 % | |
| 3 | 3,8 Md $US | 9,5 % | |
| 4 | 3,1 Md $US | 7,8 % | |
| 5 | 2,8 Md $US | 7 % | |
| 6 | 2,3 Md $US | 5,8 % | |
| 7 | 1,4 Md $US | 3,5 % | |
| 8 | 1 Md $US | 2,6 % | |
| 9 | 950,8 M $US | 2,4 % | |
| 10 | 766,7 M $US | 1,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 8,7 Md $US | 22,1 % | |
| 2 | 2,8 Md $US | 7,1 % | |
| 3 | 2,6 Md $US | 6,5 % | |
| 4 | 2 Md $US | 4,9 % | |
| 5 | 1,9 Md $US | 4,8 % | |
| 6 | 1,8 Md $US | 4,5 % | |
| 7 | 1,7 Md $US | 4,2 % | |
| 8 | 1,5 Md $US | 3,8 % | |
| 9 | 1,3 Md $US | 3,3 % | |
| 10 | 920,6 M $US | 2,3 % |
Notes légales
Notes de sous-positions
1. Le n° 852581 comprend uniquement les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes ultrarapides qui possèdent une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :
- vitesse d’enregistrement supérieure à 0,5 mm par microseconde;
- résolution temporelle de 50 nanosecondes ou moins;
- fréquence d’image excédant 225000 images par seconde.
2. En ce qui concerne le n° 852582, les caméras résistant aux rayonnements sont conçues ou blindées de façon à pouvoir fonctionner dans des environnements soumis à des rayonnements élevés. Ces caméras sont conçues pour résister à une dose de rayonnement totale de plus de 50 × 103 Gy (silicium) (5 × 106 rad (silicium)) sans que leur fonctionnement soit altéré.
3. La sous-position 852583 couvre les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes à vision nocturne qui utilisent une photocathode pour convertir la lumière naturelle disponible en électrons qui peuvent être amplifiés et convertis pour produire une image visible. Cette sous-position exclut les caméras à imagerie thermique (n° 852589, généralement).
4. Le no 852712 couvre uniquement les radiocassettes avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure, et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm × 100 mm × 45 mm.
5. Au sens des nos 854911 à 854919, on entend par piles et batteries de piles électriques hors d’usage et accumulateurs électriques hors d’usage ceux qui sont devenues inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs ou qui ne sont pas susceptibles d'être rechargés.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « caméras de télévision, appareils photographiques numériques » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8525.89 du Système harmonisé (position 8525), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « caméras de télévision, appareils photographiques… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8525.89 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « caméras de télévision, appareils photographiques… » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8525.89 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « caméras de télévision, appareils photographiques… » ?
La Chine, avec 12 Md $US en 2024 (30,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 302,1 M $US (0,8 % du total mondial) et occupe le 20e rang sur 200 pays exportateurs.