Position · Section XVII

8712 : Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur

8712
  • 14 %–15 %UE
  • 50 %–100 %Turquie
  • 3,7 %–11 %États-Unis
  • 14 %–15 %Royaume-Uni
  • 8,1 Md $USCommerce mondial en 2024

La position 8712 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 8712.00, au chapitre 87 (voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs…).

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 8712 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 14 % à 15 %.

La position 8712 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 50 % à 100 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 8712 en 6 lignes tarifaires ; le droit général va de 3,7 % à 11 % (moyenne 8 %).

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 8712 compte 7 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 14 % à 15 %.

Le commerce mondial des marchandises de la position 8712 a atteint 8,1 Md $US en 2024, en baisse de 8,1 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 31,4 % du total, devant Taïwan.

Le premier importateur a été les États-Unis (1,1 Md $US).

La France a occupé le 16e rang des 176 pays exportateurs, avec 98,6 M $US.

La France a importé pour 459 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE 14 % – 15 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 14,5 % Turquie 50 % – 100 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires · moyenne 66,7 % États-Unis 3,7 % – 11 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 8 % Royaume-Uni 14 % – 15 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires · moyenne 14,4 %

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 1

Commerce mondial en 2024

8712 · 8,1 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 47,5 k $US47,5 k $US+4,4 M $US+97,8 M $US+> 327,9 M $US

Exportations: 176
  1. Chine: 2,6 Md $US
  2. Taïwan: 1,2 Md $US
  3. Allemagne: 936,2 M $US
  4. Pays-Bas: 440 M $US
  5. Cambodge: 399,3 M $US
  6. Portugal: 327,9 M $US
  7. Italie: 279 M $US
  8. Espagne: 188 M $US
  9. Viêt Nam: 158,1 M $US
  10. Tchéquie: 141,5 M $US
  11. Pologne: 136,5 M $US
  12. Autriche: 136,3 M $US
  13. Roumanie: 118,6 M $US
  14. Royaume-Uni: 110,9 M $US
  15. Bangladesh: 99 M $US
  16. France: 98,6 M $US
  17. Indonésie: 97,8 M $US
  18. Belgique: 87,6 M $US
  19. Inde: 68,3 M $US
  20. Lituanie: 64 M $US
  21. États-Unis: 54,9 M $US
  22. Hongrie: 49,6 M $US
  23. Japon: 47,3 M $US
  24. Turquie: 43,5 M $US
  25. Tunisie: 37,2 M $US
  26. Bulgarie: 35,5 M $US
  27. Suède: 22,7 M $US
  28. Slovaquie: 20,9 M $US
  29. Sri Lanka: 20,2 M $US
  30. Canada: 19,5 M $US
  31. Danemark: 15,8 M $US
  32. Serbie: 13,8 M $US
  33. Thaïlande: 13,1 M $US
  34. Finlande: 7,4 M $US
  35. Suisse: 7,2 M $US
  36. Brésil: 5,9 M $US
  37. Corée du Sud: 5,9 M $US
  38. Slovénie: 5,4 M $US
  39. Grèce: 5,4 M $US
  40. Chili: 5,1 M $US
  41. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 4,6 M $US
  42. Maurice: 4,4 M $US
  43. Irlande: 4 M $US
  44. Philippines: 3,8 M $US
  45. Malaisie: 3,8 M $US
  46. Singapour: 3,4 M $US
  47. Afrique du Sud: 3,3 M $US
  48. Lettonie: 2,8 M $US
  49. Estonie: 2,7 M $US
  50. Russie: 2,6 M $US
  51. Australie: 2,3 M $US
  52. Chypre: 2,2 M $US
  53. Arabie saoudite: 2,1 M $US
  54. Norvège: 1,8 M $US
  55. Ukraine: 1,6 M $US
  56. Croatie: 1,5 M $US
  57. Nouvelle-Zélande: 1,4 M $US
  58. Pérou: 1,2 M $US
  59. Panama: 1,1 M $US
  60. Kazakhstan: 915 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 2,6 Md $US 31,4 %
2 Taïwan 1,2 Md $US 14,8 %
3 Allemagne 936,2 M $US 11,5 %
4 Pays-Bas 440 M $US 5,4 %
5 Cambodge 399,3 M $US 4,9 %
6 Portugal 327,9 M $US 4 %
7 Italie 279 M $US 3,4 %
8 Espagne 188 M $US 2,3 %
9 Viêt Nam 158,1 M $US 1,9 %
10 Tchéquie 141,5 M $US 1,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 1,1 Md $US 13,4 %
2 Allemagne 821,3 M $US 10,1 %
3 Pays-Bas 635,2 M $US 7,8 %
4 Japon 483,2 M $US 5,9 %
5 France 459 M $US 5,6 %
6 Royaume-Uni 326,3 M $US 4 %
7 Chine 242,5 M $US 3 %
8 Viêt Nam 239,6 M $US 2,9 %
9 Espagne 236,3 M $US 2,9 %
10 Suisse 227,3 M $US 2,8 %

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.

2. On entend par «tracteurs», au sens du présent chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.

Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du no 8701 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci.

3. Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les nos 8702 à 8704 et non dans le no 8706.

4. Le no 8712 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du no 9503.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « bicyclettes et autres cycles » ?

Ces marchandises relèvent de la position 8712 du Système harmonisé (chapitre 87), dans la section XVII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « bicyclettes et autres cycles » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8712 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 14 % à 15 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « bicyclettes et autres cycles » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8712 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3,7 % à 11 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « bicyclettes et autres cycles » ?

La Chine, avec 2,6 Md $US en 2024 (31,4 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 98,6 M $US (1,2 % du total mondial) et occupe le 16e rang sur 176 pays exportateurs.