Sous-position · Section XVII

8907.90 : Autres engins flottants: autres

8907.90

Libellé officiel autres

  • 2,7 %UE
  • 40 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 1,2 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 8907.90 relève de la position 8907 (autres engins flottants), au chapitre 89.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8907.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 2,7 %.

Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 8907.90 en 2 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 40 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 8907.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

La sous-position 8907.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,2 Md $US (+26,5 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (333,3 M $US), puis par le Royaume-Uni.

Le plus gros acheteur a été Singapour, avec des importations de 215,6 M $US.

Avec 85,8 M $US, la France figure au 4e rang sur 128 exportateurs ; son premier client a été les Pays-Bas.

La France a importé pour 30,9 M $US ; son premier fournisseur a été les Pays-Bas.

Comparaison des droits de douane

UE 2,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 40 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 8907 90 00 autres 2,7 %p/st

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8907.90 Diğerleri
  2. 8907.90.00.00.11 Metalden olanlar 40 %Adet
  3. 8907.90.00.00.16 Ahşap ve diğer maddelerden olanlar 40 %Adet

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8907.90.00 Other Exemption
  2. 8907.90.00.30 Buoys No.
  3. 8907.90.00.60 Tanks No.
  4. 8907.90.00.90 Other No.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 8907 90 00 00 Other Exemptionp/st

Commerce mondial en 2024

8907.90 · 1,2 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 226,7 k $US226,7 k $US+3,7 M $US+19,3 M $US+> 85,8 M $US

Exportations: 128
  1. Chine: 333,3 M $US
  2. Royaume-Uni: 124,4 M $US
  3. Pays-Bas: 101,2 M $US
  4. France: 85,8 M $US
  5. États-Unis: 69,2 M $US
  6. Mexique: 49,3 M $US
  7. Australie: 49,2 M $US
  8. Norvège: 29,5 M $US
  9. Espagne: 28,7 M $US
  10. Italie: 25,1 M $US
  11. Belgique: 24,3 M $US
  12. Allemagne: 22,5 M $US
  13. Danemark: 19,3 M $US
  14. Pologne: 18 M $US
  15. Indonésie: 17,7 M $US
  16. Canada: 17 M $US
  17. Turquie: 14,8 M $US
  18. Croatie: 10,6 M $US
  19. Émirats arabes unis: 9,3 M $US
  20. Estonie: 9,2 M $US
  21. Suède: 9,1 M $US
  22. Viêt Nam: 8,5 M $US
  23. Angola: 7,5 M $US
  24. Corée du Sud: 5,7 M $US
  25. Chili: 5,1 M $US
  26. Finlande: 5 M $US
  27. Irlande: 4,4 M $US
  28. Tunisie: 4,3 M $US
  29. Autriche: 4,3 M $US
  30. Japon: 4,2 M $US
  31. Thaïlande: 3,7 M $US
  32. Grèce: 3,7 M $US
  33. Portugal: 3,6 M $US
  34. Brésil: 3,2 M $US
  35. Taïwan: 3,2 M $US
  36. Malaisie: 3,2 M $US
  37. Singapour: 3,2 M $US
  38. Roumanie: 3 M $US
  39. Inde: 2,7 M $US
  40. Afrique du Sud: 2,1 M $US
  41. Bulgarie: 2,1 M $US
  42. Lettonie: 1,9 M $US
  43. Serbie: 1,8 M $US
  44. Arabie saoudite: 1,7 M $US
  45. Slovénie: 1,4 M $US
  46. Hongrie: 1,2 M $US
  47. Maroc: 992,2 k $US
  48. Ukraine: 936,1 k $US
  49. Israël: 935,9 k $US
  50. Lituanie: 930,7 k $US
  51. Paraguay: 913,9 k $US
  52. Panama: 844,3 k $US
  53. Égypte: 658,1 k $US
  54. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 597,1 k $US
  55. Bahamas: 574,6 k $US
  56. Nouvelle-Zélande: 536,1 k $US
  57. Russie: 440 k $US
  58. Jordanie: 352 k $US
  59. Kazakhstan: 315,1 k $US
  60. Sri Lanka: 283,5 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 333,3 M $US 28,5 %
2 Royaume-Uni 124,4 M $US 10,6 %
3 Pays-Bas 101,2 M $US 8,7 %
4 France 85,8 M $US 7,3 %
5 États-Unis 69,2 M $US 5,9 %
6 Mexique 49,3 M $US 4,2 %
7 Australie 49,2 M $US 4,2 %
8 Norvège 29,5 M $US 2,5 %
9 Espagne 28,7 M $US 2,4 %
10 Italie 25,1 M $US 2,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Singapour 215,6 M $US 18,4 %
2 États-Unis 166,6 M $US 14,2 %
3 Brésil 73,5 M $US 6,3 %
4 Pays-Bas 54,9 M $US 4,7 %
5 Émirats arabes unis 44,3 M $US 3,8 %
6 Royaume-Uni 34,7 M $US 3 %
7 Arabie saoudite 33,1 M $US 2,8 %
8 France 30,9 M $US 2,6 %
9 Australie 30,9 M $US 2,6 %
10 Norvège 28,6 M $US 2,4 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres engins flottants: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8907.90 du Système harmonisé (position 8907), dans la section XVII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres engins flottants: autres » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8907.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres engins flottants: autres » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8907.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres engins flottants: autres » ?

La Chine, avec 333,3 M $US en 2024 (28,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 85,8 M $US (7,3 % du total mondial) et occupe le 4e rang sur 128 pays exportateurs.