Chapitre · Section VI
Chapitre 33 : Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
- 0 %–12,8 %UE
- 35 %–200 %Turquie
- 0 %–6 %États-Unis
- 0 %–6 %Royaume-Uni
- 178,7 Md $USCommerce mondial en 2024
7 positions composent le chapitre 33, qui relève de la section VI, produits des industries chimiques ou des industries connexes.
Dans la nomenclature combinée de l’UE, le chapitre 33 compte 49 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 12,8 %. 23 d’entre elles sont en franchise de droits. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le chapitre 33 se répartit en 72 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 35 % à 200 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise le chapitre 33 en 43 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 6 % (moyenne 1,4 %). 26 d’entre elles sont en franchise de droits. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le commerce mondial des marchandises du chapitre 33 a atteint 178,7 Md $US en 2024, en hausse de 5,1 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la France, avec 16,1 % du total, devant les États-Unis.
Le premier importateur a été les États-Unis (21,9 Md $US).
Comparaison des droits de douane
Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.
Positions 7
- 3301Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
- 3302Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
- 3303Parfums et eaux de toilette
- 3304Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures
- 3305Préparations capillaires
- 3306Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail
- 3307Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 5,8 M $US5,8 M $US+169,6 M $US+1,3 Md $US+> 9,7 Md $US
Exportations: 224
- France: 28,7 Md $US
- États-Unis: 15,3 Md $US
- Irlande: 12,9 Md $US
- Allemagne: 11,8 Md $US
- Corée du Sud: 9,9 Md $US
- Italie: 9,7 Md $US
- Chine: 9,7 Md $US
- Espagne: 9,2 Md $US
- Royaume-Uni: 5,9 Md $US
- Pologne: 5,5 Md $US
- Pays-Bas: 5,1 Md $US
- Japon: 4,6 Md $US
- Singapour: 4,2 Md $US
- Suisse: 4,1 Md $US
- Mexique: 3,7 Md $US
- Belgique: 3,1 Md $US
- Thaïlande: 2,7 Md $US
- Inde: 2,7 Md $US
- Canada: 2,7 Md $US
- Émirats arabes unis: 2,1 Md $US
- Tchéquie: 2,1 Md $US
- Turquie: 1,8 Md $US
- Brésil: 1,3 Md $US
- Indonésie: 1,1 Md $US
- Hongrie: 919,7 M $US
- Danemark: 901,5 M $US
- Afrique du Sud: 836,5 M $US
- Colombie: 824,2 M $US
- Égypte: 790,2 M $US
- Australie: 790 M $US
- Suède: 762,4 M $US
- Taïwan: 680,7 M $US
- Autriche: 680,5 M $US
- Eswatini: 633,5 M $US
- Slovaquie: 622,3 M $US
- Israël: 615,7 M $US
- Grèce: 561,4 M $US
- Argentine: 558,3 M $US
- Bulgarie: 538,4 M $US
- Malaisie: 511,7 M $US
- Slovénie: 506,5 M $US
- Roumanie: 389,7 M $US
- Russie: 380,4 M $US
- Croatie: 359,9 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 359,4 M $US
- Viêt Nam: 345,2 M $US
- Arabie saoudite: 334,4 M $US
- Portugal: 326 M $US
- Luxembourg: 289,4 M $US
- Côte d’Ivoire: 259,5 M $US
- Lituanie: 241,1 M $US
- Guatemala: 238,3 M $US
- Pérou: 215 M $US
- Lettonie: 181,3 M $US
- Uruguay: 178,7 M $US
- Chypre: 169,6 M $US
- Philippines: 156,6 M $US
- Kazakhstan: 146,5 M $US
- Estonie: 141,9 M $US
- Finlande: 130,3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 103,1 M $US103,1 M $US+509,2 M $US+1,9 Md $US+> 5,6 Md $US
Importations: 224
- États-Unis: 21,9 Md $US
- Chine: 10,4 Md $US
- Allemagne: 9,7 Md $US
- Royaume-Uni: 8,1 Md $US
- France: 7,3 Md $US
- Espagne: 5,8 Md $US
- Pays-Bas: 5,6 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 4,9 Md $US
- Mexique: 4,9 Md $US
- Canada: 4,8 Md $US
- Pologne: 4,7 Md $US
- Italie: 4,5 Md $US
- Émirats arabes unis: 4,4 Md $US
- Singapour: 4,3 Md $US
- Japon: 3,6 Md $US
- Belgique: 3,6 Md $US
- Russie: 3,1 Md $US
- Australie: 2,6 Md $US
- Arabie saoudite: 2,6 Md $US
- Tchéquie: 2,5 Md $US
- Suisse: 2,1 Md $US
- Corée du Sud: 2 Md $US
- Viêt Nam: 1,9 Md $US
- Turquie: 1,9 Md $US
- Thaïlande: 1,8 Md $US
- Irlande: 1,8 Md $US
- Autriche: 1,8 Md $US
- Indonésie: 1,5 Md $US
- Malaisie: 1,5 Md $US
- Taïwan: 1,5 Md $US
- Suède: 1,5 Md $US
- Roumanie: 1,4 Md $US
- Danemark: 1,4 Md $US
- Philippines: 1,3 Md $US
- Hongrie: 1,3 Md $US
- Inde: 1,2 Md $US
- Portugal: 1,2 Md $US
- Afrique du Sud: 1,2 Md $US
- Chili: 1,1 Md $US
- Brésil: 1 Md $US
- Israël: 991,6 M $US
- Ukraine: 969,2 M $US
- Grèce: 966,2 M $US
- Kazakhstan: 925,1 M $US
- Norvège: 895,4 M $US
- Colombie: 879,6 M $US
- Slovaquie: 793 M $US
- Irak: 699,2 M $US
- Croatie: 692,7 M $US
- Pérou: 656,3 M $US
- Koweït: 654,4 M $US
- Bulgarie: 597,3 M $US
- Nouvelle-Zélande: 564,7 M $US
- Maroc: 550,7 M $US
- Guatemala: 522,6 M $US
- Finlande: 509,2 M $US
- Serbie: 504,6 M $US
- Qatar: 490,7 M $US
- Nigeria: 487,5 M $US
- Panama: 464,7 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 28,7 Md $US | 16,1 % | |
| 2 | 15,3 Md $US | 8,6 % | |
| 3 | 12,9 Md $US | 7,2 % | |
| 4 | 11,8 Md $US | 6,6 % | |
| 5 | 9,9 Md $US | 5,5 % | |
| 6 | 9,7 Md $US | 5,4 % | |
| 7 | 9,7 Md $US | 5,4 % | |
| 8 | 9,2 Md $US | 5,2 % | |
| 9 | 5,9 Md $US | 3,3 % | |
| 10 | 5,5 Md $US | 3,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 21,9 Md $US | 12,3 % | |
| 2 | 10,4 Md $US | 5,8 % | |
| 3 | 9,7 Md $US | 5,4 % | |
| 4 | 8,1 Md $US | 4,5 % | |
| 5 | 7,3 Md $US | 4,1 % | |
| 6 | 5,8 Md $US | 3,3 % | |
| 7 | 5,6 Md $US | 3,1 % | |
| 8 | 4,9 Md $US | 2,8 % | |
| 9 | 4,9 Md $US | 2,7 % | |
| 10 | 4,8 Md $US | 2,7 % |
Notes de chapitre
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des nos 1301 ou 1302;
b) les savons et autres produits du no 3401;
c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du no 3805.
2. Aux fins du no 3302, l'expression «substances odoriférantes» couvre uniquement les substances du no 3301, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse.
3. Les nos 3303 à 3307 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages.
4. On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du no 3307, notamment les produits suivants: les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de produits cosmétiques; les produits de toilette préparés pour animaux.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « huiles essentielles et résinoïdes » ?
Ces marchandises relèvent du chapitre 33 du Système harmonisé, dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « huiles essentielles et résinoïdes » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 33 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 12,8 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « huiles essentielles et résinoïdes » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 33 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « huiles essentielles et résinoïdes » ?
La France, avec 28,7 Md $US en 2024 (16,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 28,7 Md $US (16,1 % du total mondial) et occupe le 1er rang sur 224 pays exportateurs.