Position · Section VI

3301 : Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles

3301
  • 0 %–7 %UE
  • 50 %–200 %Turquie
  • 0 %–4,2 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 6,4 Md $USCommerce mondial en 2024

La position 3301 se divise en 8 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 33 (huiles essentielles et résinoïdes).

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 3301 compte 22 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 7 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits.

La position 3301 se répartit en 35 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 50 % à 200 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 3301 en 12 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 4,2 % (moyenne 1,7 %). 5 d’entre elles sont en franchise de droits.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 3301 compte 23 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 3301 se sont élevées à 6,4 Md $US (+12,3 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Inde (782,3 M $US), puis par les États-Unis.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 1,3 Md $US.

Avec 516,9 M $US, la France figure au 4e rang sur 195 exportateurs.

La France a importé pour 499,7 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption – 7 % Droit des pays tiers 22 lignes tarifaires · moyenne 2,8 % Turquie 50 % – 200 % Taux légal (loi n° 474) 35 lignes tarifaires · moyenne 100,7 % États-Unis Exemption – 4,2 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 23 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 8

Commerce mondial en 2024

3301 · 6,4 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+7,2 M $US+59,9 M $US+> 317,8 M $US

Exportations: 195
  1. Inde: 782,3 M $US
  2. États-Unis: 774,7 M $US
  3. Brésil: 597,9 M $US
  4. France: 516,9 M $US
  5. Chine: 438,2 M $US
  6. Indonésie: 317,8 M $US
  7. Mexique: 293,2 M $US
  8. Allemagne: 271,1 M $US
  9. Italie: 267,2 M $US
  10. Royaume-Uni: 235,9 M $US
  11. Argentine: 217 M $US
  12. Espagne: 197,9 M $US
  13. Pérou: 134,2 M $US
  14. Madagascar: 93 M $US
  15. Bulgarie: 76,3 M $US
  16. Pays-Bas: 74,2 M $US
  17. Afrique du Sud: 71,1 M $US
  18. Égypte: 61,4 M $US
  19. Canada: 59,9 M $US
  20. Turquie: 58,9 M $US
  21. Australie: 58,5 M $US
  22. Suisse: 57,8 M $US
  23. Irlande: 56,8 M $US
  24. Maroc: 48 M $US
  25. Autriche: 46,6 M $US
  26. Haïti: 46,4 M $US
  27. Singapour: 43,1 M $US
  28. Pologne: 41,6 M $US
  29. Sri Lanka: 36,9 M $US
  30. Belgique: 29,7 M $US
  31. Tunisie: 28,2 M $US
  32. Émirats arabes unis: 24,8 M $US
  33. Thaïlande: 24,3 M $US
  34. Hongrie: 22,2 M $US
  35. Paraguay: 20,5 M $US
  36. Viêt Nam: 19 M $US
  37. Guatemala: 16,1 M $US
  38. Uruguay: 15,5 M $US
  39. Israël: 13,5 M $US
  40. Croatie: 13,5 M $US
  41. Japon: 13 M $US
  42. Costa Rica: 12,9 M $US
  43. Russie: 12,7 M $US
  44. Grèce: 12,3 M $US
  45. Moldavie: 9,8 M $US
  46. Kazakhstan: 9,5 M $US
  47. Pakistan: 7,2 M $US
  48. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 7,2 M $US
  49. Kenya: 7,1 M $US
  50. Comores: 7 M $US
  51. Malaisie: 6,5 M $US
  52. Slovénie: 6,4 M $US
  53. Taïwan: 5,6 M $US
  54. Nouvelle-Calédonie: 5,2 M $US
  55. Ukraine: 4,9 M $US
  56. Arabie saoudite: 4,7 M $US
  57. Népal: 4,5 M $US
  58. Albanie: 4,1 M $US
  59. Oman: 3,9 M $US
  60. Tchéquie: 3,9 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Inde 782,3 M $US 12,1 %
2 États-Unis 774,7 M $US 12 %
3 Brésil 597,9 M $US 9,3 %
4 France 516,9 M $US 8 %
5 Chine 438,2 M $US 6,8 %
6 Indonésie 317,8 M $US 4,9 %
7 Mexique 293,2 M $US 4,6 %
8 Allemagne 271,1 M $US 4,2 %
9 Italie 267,2 M $US 4,1 %
10 Royaume-Uni 235,9 M $US 3,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 1,3 Md $US 20,1 %
2 France 499,7 M $US 7,8 %
3 Allemagne 405 M $US 6,3 %
4 Irlande 393,3 M $US 6,1 %
5 Pays-Bas 365,3 M $US 5,7 %
6 Chine 354,4 M $US 5,5 %
7 Royaume-Uni 315,5 M $US 4,9 %
8 Inde 257,7 M $US 4 %
9 Espagne 217,1 M $US 3,4 %
10 Indonésie 191,3 M $US 3 %

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des nos 1301 ou 1302;

  2. b) les savons et autres produits du no 3401;

  3. c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du no 3805.

2. Aux fins du no 3302, l'expression «substances odoriférantes» couvre uniquement les substances du no 3301, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse.

3. Les nos 3303 à 3307 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages.

4. On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du no 3307, notamment les produits suivants: les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de produits cosmétiques; les produits de toilette préparés pour animaux.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « huiles essentielles » ?

Ces marchandises relèvent de la position 3301 du Système harmonisé (chapitre 33), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « huiles essentielles » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3301 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « huiles essentielles » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 3301 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 4,2 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « huiles essentielles » ?

L’Inde, avec 782,3 M $US en 2024 (12,1 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 516,9 M $US (8 % du total mondial) et occupe le 4e rang sur 195 pays exportateurs.