Sous-position · Section IX
4407.14 : de Hem-fir (hemlock de l’Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.))
- ExemptionUE
- 60 %Turquie
- ExemptionÉtats-Unis
- ExemptionRoyaume-Uni
- 234,8 M $USCommerce mondial en 2024
4407.14 est une sous-position à six chiffres de la position 4407, bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, chapitre 44.
La sous-position 4407.14 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 4407.14 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 60 %.
La sous-position 4407.14 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 4407.14 compte 4 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 234,8 M $US en 2024, en hausse de 8,2 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été le Canada, avec 87,9 % du total, devant les États-Unis.
Le premier importateur a été les États-Unis (86,7 M $US).
La France a importé pour 143,3 k $US.
Comparaison des droits de douane
UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie 60 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire 
États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.
Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 4407 14 00 de Hem-fir (hemlock de l’Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.)) Exemptionm3
Tarif douanier turc
Lignes tarifaires (Turquie) →Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 4407.14.00.00.00 Hem-gök (Batı hemlock (Tsuga heterophylla) ve Göknar (Abies spp.)) 60 %m3
Tarif harmonisé des États-Unis
Lignes tarifaires (États-Unis) →Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 4407.14.00.00 Of Hem-fir (Western hemlock (Tsuga heterophylla) and fir (Abies spp.)) Exemptionm3
Tarif douanier du Royaume-Uni
Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 4407 14 00 00 Of hem-fir (western hemlock (tsuga heterophylla) and fir (abies spp.)) Exemptionm³
- 4407 14 00 10 End-jointed, whether or not planed or sanded Exemptionm³
- 4407 14 00 20 Planed Exemptionm³
- 4407 14 00 91 Sanded Exemptionm³
- 4407 14 00 99 Other Exemptionm³
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 45,2 k $US45,2 k $US+450,1 k $US+4,5 M $US+> 206,3 M $US
Exportations: 31
- Canada: 206,3 M $US
- États-Unis: 18,6 M $US
- Chine: 4,5 M $US
- Suisse: 2,4 M $US
- Allemagne: 1,3 M $US
- Autriche: 465,7 k $US
- Belgique: 450,1 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 133,9 k $US
- Suède: 126,5 k $US
- Taïwan: 80,8 k $US
- Danemark: 76,5 k $US
- Russie: 58,9 k $US
- Singapour: 45,2 k $US
- Italie: 32,9 k $US
- Argentine: 30,3 k $US
- Ukraine: 26,9 k $US
- Slovaquie: 24 k $US
- Malaisie: 12,8 k $US
- Pays-Bas: 12 k $US
- Royaume-Uni: 9,1 k $US
- Slovénie: 6,7 k $US
- Japon: 6,5 k $US
- Afghanistan: 3,3 k $US
- Espagne: 1,7 k $US
- Luxembourg: 100 $US
- Afrique du Sud: 100 $US
- Tchéquie: 0 $US
- France: 0 $US
- Hongrie: 0 $US
- Lituanie: 0 $US
- Pologne: 0 $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 133,5 k $US133,5 k $US+1 M $US+9,7 M $US+> 51,9 M $US
Importations: 51
- États-Unis: 86,7 M $US
- Chine: 51,9 M $US
- Japon: 39,9 M $US
- Taïwan: 16,1 M $US
- Canada: 9,7 M $US
- Philippines: 6,8 M $US
- Mexique: 6,3 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 3,8 M $US
- Malaisie: 2,7 M $US
- Allemagne: 2,5 M $US
- Australie: 1,4 M $US
- Italie: 1,1 M $US
- Autriche: 1 M $US
- Thaïlande: 806,4 k $US
- Îles Vierges britanniques: 571,5 k $US
- Nouvelle-Zélande: 380,2 k $US
- Anguilla: 341,6 k $US
- Espagne: 333,1 k $US
- Indonésie: 261,8 k $US
- Viêt Nam: 213,2 k $US
- Tchéquie: 168,2 k $US
- Danemark: 166,6 k $US
- France: 143,3 k $US
- Singapour: 137,5 k $US
- Pays-Bas: 133,5 k $US
- Suède: 116,1 k $US
- Corée du Sud: 114,4 k $US
- Belgique: 103,9 k $US
- Norvège: 90,6 k $US
- Israël: 86 k $US
- Royaume-Uni: 78,8 k $US
- Salvador: 68,2 k $US
- Luxembourg: 67 k $US
- Ouganda: 64,3 k $US
- Pakistan: 53,8 k $US
- Mozambique: 50 k $US
- Polynésie française: 44,8 k $US
- Inde: 43,6 k $US
- Argentine: 40,7 k $US
- Pologne: 38,3 k $US
- Suisse: 20,3 k $US
- Saint-Martin (partie néerlandaise): 18,4 k $US
- Afrique du Sud: 14,9 k $US
- Slovénie: 14 k $US
- Estonie: 12,5 k $US
- Croatie: 10,1 k $US
- Hongrie: 4,9 k $US
- Guinée: 3,3 k $US
- Gibraltar: 1,6 k $US
- Botswana: 100 $US
- Lesotho: 0 $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Canada | 206,3 M $US | 87,9 % |
| 2 | États-Unis | 18,6 M $US | 7,9 % |
| 3 |  Chine | 4,5 M $US | 1,9 % |
| 4 |  Suisse | 2,4 M $US | 1 % |
| 5 |  Allemagne | 1,3 M $US | 0,5 % |
| 6 |  Autriche | 465,7 k $US | 0,2 % |
| 7 |  Belgique | 450,1 k $US | 0,2 % |
| 8 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 133,9 k $US | 0,1 % |
| 9 |  Suède | 126,5 k $US | 0,1 % |
| 10 |  Taïwan | 80,8 k $US | 0 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 86,7 M $US | 36,9 % |
| 2 | Chine | 51,9 M $US | 22,1 % |
| 3 |  Japon | 39,9 M $US | 17 % |
| 4 | Taïwan | 16,1 M $US | 6,9 % |
| 5 | Canada | 9,7 M $US | 4,1 % |
| 6 |  Philippines | 6,8 M $US | 2,9 % |
| 7 |  Mexique | 6,3 M $US | 2,7 % |
| 8 | R.A.S. chinoise de Hong Kong | 3,8 M $US | 1,6 % |
| 9 |  Malaisie | 2,7 M $US | 1,2 % |
| 10 | Allemagne | 2,5 M $US | 1,1 % |
Notes légales
Notes de sous-positions
1. Aux fins du no 440131, l'expression granulés de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l'industrie mécanique de transformation du bois, de l'industrie du meuble ou d'autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Ces granulés sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la longueur n'excèdent pas respectivement 25 millimètres et 100 millimètres.
2. Aux fins du no 440132, l’expression briquettes de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l'industrie mécanique de transformation du bois, de l’industrie du meuble ou d’autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une proportion n’excédant pas 3 % en poids. Ces briquettes sont présentées sous forme d’unités cubiques, polyédriques ou cylindriques et la dimension minimale de leur coupe transversale excède 25 mm.
3. Aux fins du no 440713, l'abréviation E-P-S fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n'est pas connue.
4. Aux fins du no 440714, la désignation Hem-fir fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’hemlock de l’Ouest et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas connue.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « de Hem-fir (hemlock de l’Ouest (Tsuga heterophylla) et… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 4407.14 du Système harmonisé (position 4407), dans la section IX. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « de Hem-fir (hemlock de l’Ouest (Tsuga… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 4407.14 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « de Hem-fir (hemlock de l’Ouest (Tsuga… » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 4407.14 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « de Hem-fir (hemlock de l’Ouest (Tsuga… » ?
Le Canada, avec 206,3 M $US en 2024 (87,9 % des exportations mondiales).