Sous-position · Chapitre 44 · Position 4407
4407.13 : de E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.))
Bois sciés épicéa, pin, sapin (EPS)
La sous-position SH 4407.13 – bois sciés épicéa, pin, sapin (EPS) – relève de la position 4407, au chapitre 44.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 4407 13 00 de E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.)) Exemptionm3
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 4
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 12
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0355/22, Regulation 0285/18
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- Uniquement pour
- 4407 13 00 99 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- Indonésie
- Acte juridique
- Decision 0284/14
- Contrôle à l’importationContrôle officiel - plantes
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse
- Acte juridique
- Regulation 2072/19
- Contrôle à l’importationContrôle officiel - plantes
- S’applique aux marchandises originaires de
- Afghanistan, Afrique du Sud, Algérie, Angola, Anguilla, Antarctique, Antigua-et-Barbuda, Arabie saoudite et 182 autres
- Acte juridique
- Regulation 2072/19
- Documents
- C085 Document sanitaire commun d’entrée pour végétaux et produits végétaux (DSCE-PP) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section C, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y146 Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031
- Y979 Dispense de contrôles officiels pour les végétaux, autres que les végétaux destinés à la plantation, les produits végétaux et les autres objets, contenus dans les bagages personnels des passagers et destinés à leur consommation personnelle ou à leur usage personnel [article 7, point d), du règlement (UE) 2019/2122]
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Irak, Syrie
- Acte juridique
- Regulation 1210/03, Regulation 1332/13
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0966/23
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle des importations de bois et de produits du bois soumises au régime d’autorisation FLEGT
- Uniquement pour
- 4407 13 00 10 End-jointed, whether or not planed or sanded
- S’applique aux marchandises originaires de
- Indonésie
- Acte juridique
- Decision 0284/14
- Documents
- C690 Autorisation FLEGT pour les importations de bois
- Y070 Exemption de l'obligation de présenter une licence FLEGT en vertu de l'article 4.3 du règlement du Conseil (CE) n° 2173/2005
- Y057 Marchandises pour lesquelles il n'est pas nécessaire de présenter une autorisation FLEGT pour les importations de bois
- Contrôle à l’importationContrôle des importations de bois et de produits du bois soumises au régime d’autorisation FLEGT
- Uniquement pour
- 4407 13 00 20 Planed
- S’applique aux marchandises originaires de
- Indonésie
- Acte juridique
- Decision 0284/14
- Documents
- C690 Autorisation FLEGT pour les importations de bois
- Y070 Exemption de l'obligation de présenter une licence FLEGT en vertu de l'article 4.3 du règlement du Conseil (CE) n° 2173/2005
- Y057 Marchandises pour lesquelles il n'est pas nécessaire de présenter une autorisation FLEGT pour les importations de bois
- Contrôle à l’importationContrôle des importations de bois et de produits du bois soumises au régime d’autorisation FLEGT
- Uniquement pour
- 4407 13 00 91 Sanded
- S’applique aux marchandises originaires de
- Indonésie
- Acte juridique
- Decision 0284/14
- Documents
- C690 Autorisation FLEGT pour les importations de bois
- Y070 Exemption de l'obligation de présenter une licence FLEGT en vertu de l'article 4.3 du règlement du Conseil (CE) n° 2173/2005
- Y057 Marchandises pour lesquelles il n'est pas nécessaire de présenter une autorisation FLEGT pour les importations de bois
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Royaume-Uni | 7,6 M € | 68,8 % | +74 % |
 Bosnie-Herzégovine | 2,3 M € | 21,1 % | +37,5 % |
 Canada | 638 k € | 5,8 % | +1 052,2 % |
 Israël | 114 k € | 1 % | +38,1 % |
 Ukraine | 113 k € | 1 % | +24 % |
 Norvège | 96 k € | 0,9 % | -11,5 % |
 Suisse | 55 k € | 0,5 % | -91,9 % |
 Malaisie | 42 k € | 0,4 % | — |
Même sous-position dans les autres tarifs
TurquieCommerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 827 k $US827 k $US+5 M $US+32 M $US+> ; 262 M $US
Exportations : 58
- Canada : 4 Md $US
- Suède : 262 M $US
- Allemagne : 68 M $US
- Finlande : 64 M $US
- Autriche : 56 M $US
- Tchéquie : 32 M $US
- Pologne : 22 M $US
- Lettonie : 21 M $US
- États-Unis : 20 M $US
- Estonie : 12 M $US
- Pays-Bas : 11 M $US
- Luxembourg : 10 M $US
- France : 7 M $US
- Lituanie : 7 M $US
- Slovénie : 5 M $US
- Irlande : 4 M $US
- Belgique : 4 M $US
- Chine : 3 M $US
- Portugal : 3 M $US
- Brésil : 3 M $US
- Roumanie : 3 M $US
- Suisse : 2 M $US
- Slovaquie : 2 M $US
- Italie : 2 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 2 M $US
- Madagascar : 2 M $US
- Espagne : 2 M $US
- Ghana : 1 M $US
- Danemark : 827 k $US
- Malaisie : 782 k $US
- Royaume-Uni : 555 k $US
- Hongrie : 441 k $US
- Russie : 334 k $US
- Biélorussie : 305 k $US
- Australie : 160 k $US
- Ukraine : 158 k $US
- Grèce : 151 k $US
- Philippines : 131 k $US
- Norvège : 109 k $US
- Nouvelle-Zélande : 104 k $US
- Israël : 74 k $US
- Uruguay : 68 k $US
- Arabie saoudite : 56 k $US
- Croatie : 46 k $US
- Afrique du Sud : 31 k $US
- Chili : 30 k $US
- Jordanie : 27 k $US
- Turquie : 26 k $US
- Bulgarie : 24 k $US
- Serbie : 21 k $US
- Sri Lanka : 8 k $US
- Mexique : 8 k $US
- Japon : 7 k $US
- Émirats arabes unis : 4 k $US
- Monténégro : 3 k $US
- Curaçao : 2 k $US
- Guatemala : 300 $US
- Égypte : 0 $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 539 k $US539 k $US+4 M $US+16 M $US+> ; 102 M $US
Importations : 110
- États-Unis : 4 Md $US
- Japon : 207 M $US
- Pays-Bas : 137 M $US
- Royaume-Uni : 102 M $US
- Chine : 70 M $US
- Philippines : 54 M $US
- Danemark : 46 M $US
- Allemagne : 38 M $US
- Belgique : 37 M $US
- Italie : 30 M $US
- France : 16 M $US
- Taïwan : 15 M $US
- Canada : 14 M $US
- Mexique : 13 M $US
- Corée du Sud : 13 M $US
- Espagne : 10 M $US
- Égypte : 10 M $US
- Autriche : 10 M $US
- Pologne : 9 M $US
- Estonie : 6 M $US
- Norvège : 6 M $US
- Émirats arabes unis : 6 M $US
- Slovénie : 5 M $US
- Tchéquie : 5 M $US
- Lettonie : 5 M $US
- Chypre : 5 M $US
- Suède : 4 M $US
- Arabie saoudite : 4 M $US
- Pakistan : 4 M $US
- Viêt Nam : 4 M $US
- Suisse : 4 M $US
- Thaïlande : 3 M $US
- Irlande : 3 M $US
- Maroc : 3 M $US
- Portugal : 3 M $US
- Tunisie : 3 M $US
- Inde : 3 M $US
- Lituanie : 2 M $US
- Slovaquie : 2 M $US
- Hongrie : 2 M $US
- Roumanie : 2 M $US
- Maurice : 2 M $US
- Bulgarie : 2 M $US
- Bahreïn : 1 M $US
- Malaisie : 1 M $US
- Koweït : 1 M $US
- Irak : 995 k $US
- Qatar : 970 k $US
- Luxembourg : 927 k $US
- Îles Turques-et-Caïques : 617 k $US
- Libye : 601 k $US
- Islande : 572 k $US
- Algérie : 560 k $US
- Grèce : 539 k $US
- Croatie : 539 k $US
- Serbie : 529 k $US
- Finlande : 528 k $US
- Bangladesh : 269 k $US
- Saint-Christophe-et-Niévès : 238 k $US
- Jordanie : 216 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Canada | 4 Md $US | 87,6 % |
| 2 |  Suède | 262 M $US | 5,1 % |
| 3 |  Allemagne | 68 M $US | 1,3 % |
| 4 |  Finlande | 64 M $US | 1,2 % |
| 5 |  Autriche | 56 M $US | 1,1 % |
| 6 |  Tchéquie | 32 M $US | 0,6 % |
| 7 |  Pologne | 22 M $US | 0,4 % |
| 8 |  Lettonie | 21 M $US | 0,4 % |
| 9 |  États-Unis | 20 M $US | 0,4 % |
| 10 |  Estonie | 12 M $US | 0,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 4 Md $US | 81,7 % |
| 2 |  Japon | 207 M $US | 4,1 % |
| 3 |  Pays-Bas | 137 M $US | 2,7 % |
| 4 | Royaume-Uni | 102 M $US | 2 % |
| 5 |  Chine | 70 M $US | 1,4 % |
| 6 |  Philippines | 54 M $US | 1,1 % |
| 7 |  Danemark | 46 M $US | 0,9 % |
| 8 | Allemagne | 38 M $US | 0,7 % |
| 9 |  Belgique | 37 M $US | 0,7 % |
| 10 |  Italie | 30 M $US | 0,6 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 1
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N357365 U.S. CBP
The tariff classification of SPF dimensional lumber from Canada
Historique du code
Depuis 2022 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 4407.11, 4407.12, 4407.19.
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 4407.13 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.
La sous-position 4407.13 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est nul.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 4407.13 dans l’UE ont atteint 11 M € (+55 % par rapport aux 12 mois précédents) ; le Royaume-Uni en a fourni 69 %, devant la Bosnie-Herzégovine.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 5 Md $US (−1,6 % sur un an).
Les exportations ont été menées par le Canada (4 Md $US), puis par la Suède.
Notes légales
Notes de sous-positions
1. Aux fins du no 440131, l'expression granulés de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l'industrie mécanique de transformation du bois, de l'industrie du meuble ou d'autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Ces granulés sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la longueur n'excèdent pas respectivement 25 millimètres et 100 millimètres.
2. Aux fins du no 440132, l’expression briquettes de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l'industrie mécanique de transformation du bois, de l’industrie du meuble ou d’autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d’un liant dans une proportion n’excédant pas 3 % en poids. Ces briquettes sont présentées sous forme d’unités cubiques, polyédriques ou cylindriques et la dimension minimale de leur coupe transversale excède 25 mm.
3. Aux fins du no 440713, l'abréviation E-P-S fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n'est pas connue.
4. Aux fins du no 440714, la désignation Hem-fir fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d’hemlock de l’Ouest et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas connue.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « de E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 4407.13 du Système harmonisé (position 4407), dans la section IX. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « de E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.)… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 4407.13 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « de E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.)… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 4407.13 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « de E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.)… » ?
Le Canada, avec 4 Md $US en 2024 (87,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 7 M $US (0,1 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 58 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « bois sciés épicéa, pin, sapin (EPS) » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été le Royaume-Uni (69 %), la Bosnie-Herzégovine (21 %) et le Canada (6 %), pour des importations totales de 11 M €.