Position · Section XI

5805 : Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées

5805
  • 5,6 %UE
  • 100 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • —Royaume-Uni
  • 36,4 M $USCommerce mondial en 2024

La position 5805 n’est pas subdivisée à six chiffres : elle correspond tout entière à la sous-position 5805.00, au chapitre 58 (tissus spéciaux).

La position 5805 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 5,6 %.

Dans le tarif douanier turc, la position 5805 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 100 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 5805 compte 5 lignes tarifaires et le droit général est nul.

Le commerce mondial des marchandises de la position 5805 a atteint 36,4 M $US en 2024, en hausse de 33,2 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 18,8 % du total, devant la Chine.

Le premier importateur a été les États-Unis (5,4 M $US).

La France a occupé le 4e rang des 92 pays exportateurs, avec 2,9 M $US.

La France a importé pour 3 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE 5,6 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 100 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 1

Commerce mondial en 2024

5805 · 36,4 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 37 k $US37 k $US+248,8 k $US+1,1 M $US+> 3,4 M $US

Exportations: 92
  1. États-Unis: 6,8 M $US
  2. Chine: 5,3 M $US
  3. Singapour: 3,4 M $US
  4. France: 2,9 M $US
  5. Royaume-Uni: 2,5 M $US
  6. Italie: 2,4 M $US
  7. Inde: 1,9 M $US
  8. Espagne: 1,3 M $US
  9. Belgique: 1,1 M $US
  10. Bulgarie: 903,8 k $US
  11. Tchéquie: 885,1 k $US
  12. Australie: 804,2 k $US
  13. Colombie: 411,4 k $US
  14. Arabie saoudite: 370,4 k $US
  15. Philippines: 368,1 k $US
  16. Afrique du Sud: 316,4 k $US
  17. Pays-Bas: 306,3 k $US
  18. Turquie: 287,7 k $US
  19. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 285,2 k $US
  20. Tunisie: 256,2 k $US
  21. Portugal: 249,7 k $US
  22. Brésil: 248,8 k $US
  23. Allemagne: 247,4 k $US
  24. Norvège: 245,5 k $US
  25. Japon: 232 k $US
  26. Thaïlande: 217,9 k $US
  27. Pologne: 212,2 k $US
  28. Suisse: 204,3 k $US
  29. Lituanie: 204,1 k $US
  30. Émirats arabes unis: 191,2 k $US
  31. Maroc: 190,1 k $US
  32. Irlande: 168 k $US
  33. Grèce: 126,3 k $US
  34. Suède: 99,9 k $US
  35. Canada: 76 k $US
  36. Estonie: 66,9 k $US
  37. Pérou: 63,4 k $US
  38. Azerbaïdjan: 56 k $US
  39. Danemark: 49,7 k $US
  40. Hongrie: 49,4 k $US
  41. Éthiopie: 48,7 k $US
  42. Indonésie: 42,1 k $US
  43. Sri Lanka: 37 k $US
  44. Maurice: 27,5 k $US
  45. Sénégal: 25,5 k $US
  46. Viêt Nam: 23,9 k $US
  47. Mexique: 19 k $US
  48. Ghana: 18,1 k $US
  49. Équateur: 16,5 k $US
  50. Corée du Sud: 14,9 k $US
  51. Slovaquie: 13 k $US
  52. Finlande: 12,9 k $US
  53. Égypte: 12,7 k $US
  54. Panama: 12,3 k $US
  55. Israël: 9,6 k $US
  56. Lettonie: 9,4 k $US
  57. Argentine: 7,2 k $US
  58. Moldavie: 7 k $US
  59. Iran: 6,9 k $US
  60. Bénin: 5,8 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 6,8 M $US 18,8 %
2 Chine 5,3 M $US 14,7 %
3 Singapour 3,4 M $US 9,3 %
4 France 2,9 M $US 7,9 %
5 Royaume-Uni 2,5 M $US 7 %
6 Italie 2,4 M $US 6,5 %
7 Inde 1,9 M $US 5,1 %
8 Espagne 1,3 M $US 3,6 %
9 Belgique 1,1 M $US 2,9 %
10 Bulgarie 903,8 k $US 2,5 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 5,4 M $US 14,8 %
2 Royaume-Uni 5 M $US 13,7 %
3 Suisse 4,3 M $US 11,8 %
4 Thaïlande 3,7 M $US 10,3 %
5 France 3 M $US 8,2 %
6 Viêt Nam 1,3 M $US 3,5 %
7 Singapour 1,1 M $US 3 %
8 Portugal 1,1 M $US 2,9 %
9 Grèce 933,4 k $US 2,6 %
10 Brésil 787,5 k $US 2,2 %

Notes légales

Notes

1. N'entrent pas dans le présent chapitre les tissus spécifiés à la note 1 du chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du chapitre 59.

2. Relèvent aussi du no 5801 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face.

3. On entend par «tissus à point de gaze», au sens du no 5803, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame.

4. Ne relèvent pas du no 5804 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du no 5608.

5. On entend par «rubanerie», au sens du no 5806:

  1. a) les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres et comportant des lisières réelles, et les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;

  2. b) les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 centimètres;

  3. c) les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres à l'état déplié.

Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au no 5808.

6. L'expression «broderies» du no 5810 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du no 5810 les tapisseries à l'aiguille (no 5805).

7. Outre les produits du no 5809, relèvent également des positions du présent chapitre les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « tapisseries tissées à la main » ?

Ces marchandises relèvent de la position 5805 du Système harmonisé (chapitre 58), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « tapisseries tissées à la main » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5805 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,6 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « tapisseries tissées à la main » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 5805 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « tapisseries tissées à la main » ?

Les États-Unis, avec 6,8 M $US en 2024 (18,8 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 2,9 M $US (7,9 % du total mondial) et occupe le 4e rang sur 92 pays exportateurs.