Position · Section XI

5808 : Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires

5808
  • 5 %–5,3 %UE
  • 50 %–100 %Turquie
  • 0 %–7,4 %États-Unis
  • 4 %Royaume-Uni
  • 437,1 M $USCommerce mondial en 2024

La position 5808 se divise en 2 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 58 (tissus spéciaux).

La position 5808 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 5 % à 5,3 %.

Le tarif douanier turc subdivise la position 5808 en 4 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 50 % à 100 % (moyenne 75 %).

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 5808 compte 6 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 7,4 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.

La position 5808 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est de 4 %.

En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 5808 se sont élevées à 437,1 M $US (−8,8 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (172,2 M $US), puis par l’Allemagne.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 46,1 M $US.

Avec 29,6 M $US, la France figure au 3e rang sur 130 exportateurs.

La France a importé pour 13,7 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE 5 % – 5,3 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 5,2 % Turquie 50 % – 100 % Taux légal (loi n° 474) 4 lignes tarifaires · moyenne 75 % États-Unis Exemption – 7,4 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 3,1 % Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 2

Commerce mondial en 2024

5808 · 437,1 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 87,4 k $US87,4 k $US+1,7 M $US+5,6 M $US+> 23,3 M $US

Exportations: 130
  1. Chine: 172,2 M $US
  2. Allemagne: 35,1 M $US
  3. France: 29,6 M $US
  4. Taïwan: 23,3 M $US
  5. États-Unis: 16,7 M $US
  6. Italie: 15,8 M $US
  7. Mexique: 15,3 M $US
  8. Inde: 14,4 M $US
  9. Turquie: 12 M $US
  10. Japon: 7,6 M $US
  11. Viêt Nam: 7,6 M $US
  12. Espagne: 6,1 M $US
  13. Corée du Sud: 5,6 M $US
  14. Afrique du Sud: 5 M $US
  15. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 4,8 M $US
  16. Royaume-Uni: 4,8 M $US
  17. Autriche: 4,1 M $US
  18. Tchéquie: 3,9 M $US
  19. Pologne: 3,8 M $US
  20. Tunisie: 3,6 M $US
  21. Maroc: 2,9 M $US
  22. Hongrie: 2,7 M $US
  23. Thaïlande: 2,6 M $US
  24. Malaisie: 2,6 M $US
  25. Ukraine: 2,5 M $US
  26. Suisse: 2,3 M $US
  27. Portugal: 2,2 M $US
  28. Philippines: 1,9 M $US
  29. Macédoine du Nord: 1,9 M $US
  30. Pays-Bas: 1,8 M $US
  31. Eswatini: 1,8 M $US
  32. Botswana: 1,7 M $US
  33. Belgique: 1,6 M $US
  34. Roumanie: 1,6 M $US
  35. Slovénie: 1,6 M $US
  36. Danemark: 1,3 M $US
  37. Sri Lanka: 1 M $US
  38. Singapour: 839,4 k $US
  39. Finlande: 812,3 k $US
  40. Pakistan: 786,6 k $US
  41. Grèce: 710,1 k $US
  42. Canada: 697,8 k $US
  43. Égypte: 697,2 k $US
  44. Slovaquie: 669,4 k $US
  45. Suède: 658,9 k $US
  46. Estonie: 621,5 k $US
  47. Bulgarie: 457,2 k $US
  48. Croatie: 387,2 k $US
  49. Guatemala: 358,4 k $US
  50. Colombie: 327,6 k $US
  51. Lituanie: 262,9 k $US
  52. Irlande: 256,3 k $US
  53. Myanmar (Birmanie): 254,1 k $US
  54. Zambie: 246,5 k $US
  55. Jamaïque: 245,4 k $US
  56. Indonésie: 209,8 k $US
  57. Brésil: 183,5 k $US
  58. République dominicaine: 133,3 k $US
  59. Saint-Marin: 126,1 k $US
  60. Maurice: 121,7 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 172,2 M $US 39,4 %
2 Allemagne 35,1 M $US 8 %
3 France 29,6 M $US 6,8 %
4 Taïwan 23,3 M $US 5,3 %
5 États-Unis 16,7 M $US 3,8 %
6 Italie 15,8 M $US 3,6 %
7 Mexique 15,3 M $US 3,5 %
8 Inde 14,4 M $US 3,3 %
9 Turquie 12 M $US 2,7 %
10 Japon 7,6 M $US 1,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 46,1 M $US 10,5 %
2 Viêt Nam 32,2 M $US 7,4 %
3 Allemagne 25 M $US 5,7 %
4 Inde 16,3 M $US 3,7 %
5 Cambodge 14 M $US 3,2 %
6 France 13,7 M $US 3,1 %
7 Indonésie 11,7 M $US 2,7 %
8 Mexique 11,3 M $US 2,6 %
9 Bangladesh 11,2 M $US 2,6 %
10 Pologne 10,1 M $US 2,3 %

Notes légales

Notes

1. N'entrent pas dans le présent chapitre les tissus spécifiés à la note 1 du chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du chapitre 59.

2. Relèvent aussi du no 5801 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face.

3. On entend par «tissus à point de gaze», au sens du no 5803, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame.

4. Ne relèvent pas du no 5804 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du no 5608.

5. On entend par «rubanerie», au sens du no 5806:

  1. a) les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres et comportant des lisières réelles, et les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;

  2. b) les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 centimètres;

  3. c) les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres à l'état déplié.

Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au no 5808.

6. L'expression «broderies» du no 5810 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du no 5810 les tapisseries à l'aiguille (no 5805).

7. Outre les produits du no 5809, relèvent également des positions du présent chapitre les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « tresses en pièces » ?

Ces marchandises relèvent de la position 5808 du Système harmonisé (chapitre 58), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « tresses en pièces » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5808 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5 % à 5,3 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « tresses en pièces » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 5808 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 7,4 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « tresses en pièces » ?

La Chine, avec 172,2 M $US en 2024 (39,4 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 29,6 M $US (6,8 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 130 pays exportateurs.