Sous-position · Section XII

6402.12 : Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges

6402.12
  • 17 %UE
  • 100 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • 16 %Royaume-Uni
  • 1,1 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 6402.12 relève de la position 6402 (autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière…), au chapitre 64.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 6402.12 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 17 %.

La sous-position 6402.12 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 100 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 6402.12 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 6402.12 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 16 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,1 Md $US (−17,1 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Roumanie (281,9 M $US), puis par l’Italie.

Le plus gros acheteur a été l’Autriche, avec des importations de 183,7 M $US.

Avec 53,9 M $US, la France figure au 7e rang sur 108 exportateurs ; son premier client a été l’Italie.

La France a importé pour 160,1 M $US ; son premier fournisseur a été l’Italie.

Comparaison des droits de douane

UE 17 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Turquie 100 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 16 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 6402 12 Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges:
  2. 6402 12 10 Chaussures de ski 17 %pa
  3. 6402 12 90 Chaussures pour le surf des neiges 17 %pa

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6402.12 Kayak ayakkabıları, kuzey disiplini kayak ayakkabıları ve kar sörfü için ayakkabılar
  2. 6402.12.10.00.00 Kayak ayakkabıları, kuzey disiplini kayak ayakkabıları 100 %Çift
  3. 6402.12.90.00.00 Kar sörfü için ayakkabılar 100 %Çift

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6402.12.00.00 Ski-boots, cross-country ski footwear and snowboard boots Exemptionprs.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6402 12 00 00 Ski-boots, cross-country ski footwear and snowboard boots pa
  2. 6402 12 10 00 Ski-boots and cross-country ski footwear 16 %pa
  3. 6402 12 90 00 Snowboard boots 16 %pa

Commerce mondial en 2024

6402.12 · 1,1 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 74,8 k $US74,8 k $US+1,2 M $US+8,4 M $US+> 119,5 M $US

Exportations: 108
  1. Roumanie: 281,9 M $US
  2. Italie: 224 M $US
  3. Hongrie: 119,5 M $US
  4. Autriche: 100,5 M $US
  5. Chine: 84,4 M $US
  6. Viêt Nam: 84 M $US
  7. France: 53,9 M $US
  8. Tchéquie: 53,9 M $US
  9. Allemagne: 33,6 M $US
  10. Cambodge: 8,4 M $US
  11. Turquie: 5,3 M $US
  12. États-Unis: 5,3 M $US
  13. Pologne: 5,2 M $US
  14. Slovénie: 4,8 M $US
  15. Thaïlande: 3,8 M $US
  16. Pays-Bas: 3,5 M $US
  17. Espagne: 2,8 M $US
  18. Inde: 2,6 M $US
  19. Canada: 2,3 M $US
  20. Suisse: 2,2 M $US
  21. Indonésie: 2 M $US
  22. Norvège: 1,7 M $US
  23. Suède: 1,7 M $US
  24. Slovaquie: 1,4 M $US
  25. Belgique: 1,2 M $US
  26. Estonie: 1 M $US
  27. Corée du Sud: 1 M $US
  28. Finlande: 997,5 k $US
  29. Bosnie-Herzégovine: 648,9 k $US
  30. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 645,5 k $US
  31. Irlande: 588 k $US
  32. Royaume-Uni: 565,1 k $US
  33. Afrique du Sud: 494 k $US
  34. Russie: 427,3 k $US
  35. Taïwan: 386,6 k $US
  36. Danemark: 302,3 k $US
  37. Lettonie: 298,2 k $US
  38. Albanie: 273,2 k $US
  39. Lituanie: 257,6 k $US
  40. Ukraine: 240,7 k $US
  41. Croatie: 202,2 k $US
  42. Australie: 148,3 k $US
  43. Bulgarie: 147,2 k $US
  44. Myanmar (Birmanie): 137,5 k $US
  45. Japon: 115,1 k $US
  46. Nigeria: 95,7 k $US
  47. Portugal: 90 k $US
  48. Singapour: 83,5 k $US
  49. Arménie: 74,8 k $US
  50. Serbie: 73,4 k $US
  51. Moldavie: 66,7 k $US
  52. Kazakhstan: 57,7 k $US
  53. Émirats arabes unis: 56 k $US
  54. Bangladesh: 43,3 k $US
  55. Grèce: 42,6 k $US
  56. Égypte: 36,5 k $US
  57. Tunisie: 30,4 k $US
  58. Malaisie: 24,5 k $US
  59. Salvador: 22,7 k $US
  60. Nouvelle-Zélande: 17,8 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Roumanie 281,9 M $US 25,6 %
2 Italie 224 M $US 20,4 %
3 Hongrie 119,5 M $US 10,9 %
4 Autriche 100,5 M $US 9,1 %
5 Chine 84,4 M $US 7,7 %
6 Viêt Nam 84 M $US 7,6 %
7 France 53,9 M $US 4,9 %
8 Tchéquie 53,9 M $US 4,9 %
9 Allemagne 33,6 M $US 3,1 %
10 Cambodge 8,4 M $US 0,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Autriche 183,7 M $US 16,7 %
2 États-Unis 165 M $US 15 %
3 France 160,1 M $US 14,6 %
4 Italie 121,6 M $US 11,1 %
5 Allemagne 87,9 M $US 8 %
6 Suisse 47,8 M $US 4,4 %
7 Canada 38,4 M $US 3,5 %
8 Japon 31,6 M $US 2,9 %
9 Tchéquie 24,9 M $US 2,3 %
10 Norvège 22,1 M $US 2 %

Notes légales

Note de sous-positions

1. Au sens des nos 640212, 640219, 640312, 640319 et 640411, on entend par «chaussures de sport» exclusivement:

  1. a) les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;

  2. b) les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 6402.12 du Système harmonisé (position 6402), dans la section XII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « chaussures de ski et chaussures pour le surf des… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6402.12 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 17 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « chaussures de ski et chaussures pour le surf des… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 6402.12 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « chaussures de ski et chaussures pour le surf des… » ?

La Roumanie, avec 281,9 M $US en 2024 (25,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 53,9 M $US (4,9 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 108 pays exportateurs.