Sous-position · Section XII

6403.19 : Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière: chaussures de sport, autres

6403.19

Libellé officiel autres

  • 8 %UE
  • 100 %Turquie
  • 0 %–10 %États-Unis
  • 8 %Royaume-Uni
  • 2 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 6403.19 relève de la position 6403 (chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir…), au chapitre 64.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 6403.19 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 8 %.

La sous-position 6403.19 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 100 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la sous-position 6403.19 en 6 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 10 % (moyenne 4,6 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.

La sous-position 6403.19 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est de 8 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 2 Md $US (+3 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (298,8 M $US), puis par le Viêt Nam.

Le plus gros acheteur a été l’Italie, avec des importations de 268,6 M $US.

Avec 43 M $US, la France figure au 10e rang sur 162 exportateurs ; son premier client a été la Belgique.

La France a importé pour 100,8 M $US ; son premier fournisseur a été le Viêt Nam.

Comparaison des droits de douane

UE 8 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 100 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption – 10 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 4,6 % Royaume-Uni 8 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 6403 19 00 autres 8 %pa

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6403.19.00.00.00 Diğerleri 100 %Çift

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6403.19 Other:
  2. 6403.19.10.00 Golf shoes 5 %prs.
  3. 6403.19.20.00 Other Exemptionprs.
  4. 6403.19.30 Golf shoes 8,5 %
  5. 6403.19.30.30 With pigskin uppers prs.
  6. 6403.19.30.90 Other prs.
  7. 6403.19.40 Other 4,3 %
  8. 6403.19.40.30 With pigskin uppers prs.
  9. 6403.19.40.90 Other prs.
  10. 6403.19.50 Golf shoes 10 %
  11. 6403.19.50.31 With pigskin uppers prs.
  12. 6403.19.50.61 Other prs.
  13. 6403.19.50.91 Other prs.
  14. 6403.19.70 Other Exemption
  15. 6403.19.70.31 With pigskin uppers prs.
  16. 6403.19.70.61 Other prs.
  17. 6403.19.70.91 Other prs.

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6403 19 00 00 Other 8 %pa

Commerce mondial en 2024

6403.19 · 2 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 129,7 k $US129,7 k $US+2,5 M $US+24 M $US+> 206,7 M $US

Exportations: 162
  1. Chine: 298,8 M $US
  2. Viêt Nam: 226,2 M $US
  3. Italie: 225,2 M $US
  4. Pays-Bas: 209,9 M $US
  5. Indonésie: 206,7 M $US
  6. Inde: 169,4 M $US
  7. Belgique: 111,3 M $US
  8. Roumanie: 84,3 M $US
  9. Allemagne: 66,2 M $US
  10. France: 43 M $US
  11. Espagne: 41,6 M $US
  12. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 36,7 M $US
  13. Portugal: 34,3 M $US
  14. Slovaquie: 33,9 M $US
  15. États-Unis: 27,1 M $US
  16. Pologne: 24 M $US
  17. Cambodge: 21,5 M $US
  18. Singapour: 18,6 M $US
  19. Suisse: 13,9 M $US
  20. Royaume-Uni: 13,7 M $US
  21. Thaïlande: 13,7 M $US
  22. Tchéquie: 10,7 M $US
  23. Malaisie: 6,8 M $US
  24. Turquie: 6,5 M $US
  25. Autriche: 5,7 M $US
  26. Taïwan: 5,7 M $US
  27. Danemark: 5,6 M $US
  28. Japon: 4,9 M $US
  29. Pakistan: 4,6 M $US
  30. Brésil: 4,1 M $US
  31. Slovénie: 3,8 M $US
  32. Suède: 3,7 M $US
  33. Corée du Sud: 3,6 M $US
  34. Hongrie: 3,3 M $US
  35. Bangladesh: 3,3 M $US
  36. Tunisie: 3,2 M $US
  37. Luxembourg: 3 M $US
  38. Maroc: 2,5 M $US
  39. Grèce: 2,2 M $US
  40. Albanie: 2,2 M $US
  41. Panama: 2,2 M $US
  42. Australie: 2,1 M $US
  43. Mexique: 1,9 M $US
  44. Canada: 1,9 M $US
  45. Émirats arabes unis: 1,7 M $US
  46. Myanmar (Birmanie): 1,6 M $US
  47. Afrique du Sud: 1,6 M $US
  48. Bulgarie: 1,6 M $US
  49. Croatie: 1,4 M $US
  50. Kirghizstan: 1,4 M $US
  51. Norvège: 1,4 M $US
  52. R.A.S. chinoise de Macao: 1,3 M $US
  53. Bosnie-Herzégovine: 1,1 M $US
  54. Égypte: 909,7 k $US
  55. Arabie saoudite: 878,1 k $US
  56. Sri Lanka: 808,2 k $US
  57. Israël: 803,2 k $US
  58. Philippines: 755,4 k $US
  59. Lituanie: 753,4 k $US
  60. Jordanie: 675,7 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 298,8 M $US 14,6 %
2 Viêt Nam 226,2 M $US 11,1 %
3 Italie 225,2 M $US 11 %
4 Pays-Bas 209,9 M $US 10,3 %
5 Indonésie 206,7 M $US 10,1 %
6 Inde 169,4 M $US 8,3 %
7 Belgique 111,3 M $US 5,5 %
8 Roumanie 84,3 M $US 4,1 %
9 Allemagne 66,2 M $US 3,2 %
10 France 43 M $US 2,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Italie 268,6 M $US 13,2 %
2 Allemagne 134,1 M $US 6,6 %
3 États-Unis 113,8 M $US 5,6 %
4 Espagne 113,7 M $US 5,6 %
5 France 100,8 M $US 4,9 %
6 Pays-Bas 83,8 M $US 4,1 %
7 Chine 76,6 M $US 3,8 %
8 Royaume-Uni 71 M $US 3,5 %
9 Belgique 68,6 M $US 3,4 %
10 Japon 52,7 M $US 2,6 %

Notes légales

Note de sous-positions

1. Au sens des nos 640212, 640219, 640312, 640319 et 640411, on entend par «chaussures de sport» exclusivement:

  1. a) les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;

  2. b) les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 6403.19 du Système harmonisé (position 6403), dans la section XII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « chaussures à semelles extérieures en caoutchouc… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6403.19 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 8 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « chaussures à semelles extérieures en caoutchouc… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 6403.19 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 10 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « chaussures à semelles extérieures en caoutchouc… » ?

La Chine, avec 298,8 M $US en 2024 (14,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 43 M $US (2,1 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 162 pays exportateurs.