Sous-position · Section XII

6403.12 : Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges

6403.12
  • 8 %UE
  • 100 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • 8 %Royaume-Uni
  • 35,2 M $USCommerce mondial en 2024

6403.12 est une sous-position à six chiffres de la position 6403, chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir…, chapitre 64.

La sous-position 6403.12 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 8 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 6403.12 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 100 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la sous-position 6403.12 en 2 lignes tarifaires ; le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 6403.12 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 8 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 35,2 M $US en 2024, en baisse de 14,3 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 16,8 % du total, devant l’Italie.

Le premier importateur a été les États-Unis (4,5 M $US).

La France a occupé le 19e rang des 92 pays exportateurs, avec 470,9 k $US.

La France a importé pour 786,2 k $US.

Comparaison des droits de douane

UE 8 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 100 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Royaume-Uni 8 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 6403 12 00 Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges 8 %pa

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6403.12.00.00.00 Kayak ayakkabıları , kuzey disiplini kayak ayakkabıları ve kar sörfü için ayakkabılar 100 %Çift

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6403.12 Ski-boots, cross-country ski footwear and snowboard boots:
  2. 6403.12.30.00 Welt footwear Exemptionprs.
  3. 6403.12.60.00 Other Exemptionprs.

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6403 12 00 00 Ski-boots, cross-country ski footwear and snowboard boots 8 %pa

Commerce mondial en 2024

6403.12 · 35,2 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 31,1 k $US31,1 k $US+332,4 k $US+1,3 M $US+> 2,3 M $US

Exportations: 92
  1. Chine: 5,9 M $US
  2. Italie: 5 M $US
  3. Allemagne: 2,3 M $US
  4. Corée du Sud: 1,8 M $US
  5. Autriche: 1,7 M $US
  6. Slovénie: 1,6 M $US
  7. États-Unis: 1,5 M $US
  8. Grèce: 1,3 M $US
  9. Roumanie: 1,3 M $US
  10. Royaume-Uni: 1,2 M $US
  11. Indonésie: 1 M $US
  12. Viêt Nam: 992,2 k $US
  13. Tunisie: 979,7 k $US
  14. Hongrie: 912,9 k $US
  15. Turquie: 686,3 k $US
  16. Pays-Bas: 676,8 k $US
  17. Tchéquie: 583,4 k $US
  18. Canada: 564 k $US
  19. France: 470,9 k $US
  20. Afrique du Sud: 420,2 k $US
  21. Danemark: 413,9 k $US
  22. Suisse: 352 k $US
  23. Espagne: 332,4 k $US
  24. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 316,4 k $US
  25. Suède: 306,4 k $US
  26. Inde: 284,7 k $US
  27. Émirats arabes unis: 284 k $US
  28. Norvège: 255,9 k $US
  29. Cambodge: 249,9 k $US
  30. Taïwan: 169 k $US
  31. Estonie: 148 k $US
  32. Pologne: 135,9 k $US
  33. Australie: 100,2 k $US
  34. Finlande: 99,5 k $US
  35. Portugal: 92,2 k $US
  36. Belgique: 79,2 k $US
  37. Croatie: 77 k $US
  38. Malaisie: 55,6 k $US
  39. Russie: 54,6 k $US
  40. R.A.S. chinoise de Macao: 45 k $US
  41. Lettonie: 44,7 k $US
  42. Japon: 41 k $US
  43. Slovaquie: 39,1 k $US
  44. Koweït: 37,1 k $US
  45. Bangladesh: 31,1 k $US
  46. Mexique: 21,3 k $US
  47. Lituanie: 20,4 k $US
  48. Singapour: 19,8 k $US
  49. Nouvelle-Zélande: 16,3 k $US
  50. Pakistan: 16,3 k $US
  51. Botswana: 15,5 k $US
  52. Brésil: 14 k $US
  53. Bulgarie: 13,8 k $US
  54. Ukraine: 12,8 k $US
  55. Thaïlande: 12,6 k $US
  56. Luxembourg: 9,1 k $US
  57. Bahreïn: 7,2 k $US
  58. Colombie: 6,6 k $US
  59. Kazakhstan: 6,6 k $US
  60. Côte d’Ivoire: 5,7 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 5,9 M $US 16,8 %
2 Italie 5 M $US 14,2 %
3 Allemagne 2,3 M $US 6,6 %
4 Corée du Sud 1,8 M $US 5,1 %
5 Autriche 1,7 M $US 4,9 %
6 Slovénie 1,6 M $US 4,6 %
7 États-Unis 1,5 M $US 4,2 %
8 Grèce 1,3 M $US 3,6 %
9 Roumanie 1,3 M $US 3,6 %
10 Royaume-Uni 1,2 M $US 3,4 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 4,5 M $US 12,9 %
2 Qatar 3,3 M $US 9,4 %
3 Autriche 2,4 M $US 6,9 %
4 Allemagne 1,9 M $US 5,4 %
5 Pologne 1,7 M $US 4,7 %
6 Roumanie 1,5 M $US 4,4 %
7 Norvège 1,3 M $US 3,6 %
8 Chypre 1,3 M $US 3,6 %
9 Émirats arabes unis 1,1 M $US 3,3 %
10 Suède 1,1 M $US 3 %

Notes légales

Note de sous-positions

1. Au sens des nos 640212, 640219, 640312, 640319 et 640411, on entend par «chaussures de sport» exclusivement:

  1. a) les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;

  2. b) les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 6403.12 du Système harmonisé (position 6403), dans la section XII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « chaussures de ski et chaussures pour le surf des… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6403.12 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 8 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « chaussures de ski et chaussures pour le surf des… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 6403.12 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « chaussures de ski et chaussures pour le surf des… » ?

La Chine, avec 5,9 M $US en 2024 (16,8 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 470,9 k $US (1,3 % du total mondial) et occupe le 19e rang sur 92 pays exportateurs.