Position · Section XVII

8806 : Véhicules aériens sans pilote

8806
  • 0 %–7,5 %UE
  • 5 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 6,7 Md $USCommerce mondial en 2024

11 sous-positions composent la position 8806, au chapitre 88 (navigation aérienne ou spatiale).

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 8806 en 16 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 7,5 % (moyenne 5,7 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.

Dans le tarif douanier turc, la position 8806 compte 16 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 5 %.

La position 8806 se répartit en 11 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est nul.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 8806 en 30 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial des marchandises de la position 8806 a atteint 6,7 Md $US en 2024, en hausse de 55,5 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 48,9 % du total, devant R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Le premier importateur a été l’Ukraine (1,5 Md $US).

La France a occupé le 13e rang des 145 pays exportateurs, avec 71,8 M $US.

La France a importé pour 127,6 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption – 7,5 % Droit des pays tiers 16 lignes tarifaires · moyenne 5,7 % Turquie 5 % Taux légal (loi n° 474) 16 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 11 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 30 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 11

Commerce mondial en 2024

8806 · 6,7 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 203,7 k $US203,7 k $US+9,5 M $US+67,2 M $US+> 327,8 M $US

Exportations: 145
  1. Chine: 3,3 Md $US
  2. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 583,1 M $US
  3. Pays-Bas: 369,7 M $US
  4. États-Unis: 359,5 M $US
  5. Malaisie: 327,8 M $US
  6. Turquie: 254,6 M $US
  7. Pologne: 188 M $US
  8. Allemagne: 149,2 M $US
  9. Danemark: 92 M $US
  10. Viêt Nam: 88,8 M $US
  11. Tchéquie: 83,5 M $US
  12. Israël: 83,3 M $US
  13. France: 71,8 M $US
  14. Canada: 67,9 M $US
  15. Royaume-Uni: 67,2 M $US
  16. Lettonie: 56,2 M $US
  17. Portugal: 50,4 M $US
  18. Estonie: 42,2 M $US
  19. Suisse: 40,3 M $US
  20. Thaïlande: 36,5 M $US
  21. Roumanie: 35,9 M $US
  22. Norvège: 32,5 M $US
  23. Corée du Sud: 27,2 M $US
  24. Espagne: 25 M $US
  25. Hongrie: 24,9 M $US
  26. Singapour: 19,5 M $US
  27. Slovénie: 18,1 M $US
  28. Émirats arabes unis: 17,1 M $US
  29. Belgique: 16,6 M $US
  30. Slovaquie: 15,2 M $US
  31. Suède: 14,6 M $US
  32. Chypre: 12,8 M $US
  33. Finlande: 11,7 M $US
  34. Australie: 11 M $US
  35. Italie: 10,8 M $US
  36. Lituanie: 9,5 M $US
  37. Autriche: 8,1 M $US
  38. Indonésie: 7,4 M $US
  39. Croatie: 7,3 M $US
  40. Irlande: 6,8 M $US
  41. Ukraine: 4,9 M $US
  42. Afrique du Sud: 4,7 M $US
  43. Japon: 4,5 M $US
  44. Taïwan: 4,4 M $US
  45. Colombie: 4,2 M $US
  46. Bulgarie: 3,4 M $US
  47. Chili: 3,3 M $US
  48. Grèce: 2,8 M $US
  49. Arménie: 2,3 M $US
  50. Inde: 2 M $US
  51. Brésil: 1,9 M $US
  52. Mexique: 1,8 M $US
  53. Égypte: 1,8 M $US
  54. Panama: 1,7 M $US
  55. Jordanie: 1,5 M $US
  56. Arabie saoudite: 1,4 M $US
  57. Cambodge: 1,4 M $US
  58. Ghana: 1,4 M $US
  59. Philippines: 851,3 k $US
  60. Paraguay: 633,7 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 3,3 Md $US 48,9 %
2 R.A.S. chinoise de Hong Kong 583,1 M $US 8,8 %
3 Pays-Bas 369,7 M $US 5,6 %
4 États-Unis 359,5 M $US 5,4 %
5 Malaisie 327,8 M $US 4,9 %
6 Turquie 254,6 M $US 3,8 %
7 Pologne 188 M $US 2,8 %
8 Allemagne 149,2 M $US 2,2 %
9 Danemark 92 M $US 1,4 %
10 Viêt Nam 88,8 M $US 1,3 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Ukraine 1,5 Md $US 23,1 %
2 États-Unis 457,5 M $US 6,9 %
3 Pays-Bas 382,8 M $US 5,7 %
4 Chine 293,9 M $US 4,4 %
5 Roumanie 256,6 M $US 3,9 %
6 R.A.S. chinoise de Hong Kong 242,5 M $US 3,6 %
7 Pologne 237,4 M $US 3,6 %
8 Danemark 226,4 M $US 3,4 %
9 Allemagne 212,8 M $US 3,2 %
10 Royaume-Uni 171,4 M $US 2,6 %

Notes légales

Notes de sous-positions

1. Par «poids à vide», pour l'application des nos 880211 à 880240, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure.

2. Pour l’application des nos 880621 à 880624 et 880691 à 880694, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l’équipement et du carburant.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « véhicules aériens sans pilote » ?

Ces marchandises relèvent de la position 8806 du Système harmonisé (chapitre 88), dans la section XVII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « véhicules aériens sans pilote » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8806 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 7,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « véhicules aériens sans pilote » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8806 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « véhicules aériens sans pilote » ?

La Chine, avec 3,3 Md $US en 2024 (48,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 71,8 M $US (1,1 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 145 pays exportateurs.