Position · Section XVIII

9022 : Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement

9022
  • 0 %–2,1 %UE
  • 15 %Turquie
  • 0 %–1,4 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 27,5 Md $USCommerce mondial en 2024

La position 9022 se divise en 8 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 90 (instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de…).

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 9022 en 9 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 2,1 % (moyenne 0,2 %). 8 d’entre elles sont en franchise de droits.

Dans le tarif douanier turc, la position 9022 compte 11 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 15 %.

La position 9022 se répartit en 15 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 1,4 %. 9 d’entre elles sont en franchise de droits.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 9022 en 9 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 9022 se sont élevées à 27,5 Md $US (−3,2 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Allemagne (5,6 Md $US), puis par les États-Unis.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 4,9 Md $US.

Avec 1,2 Md $US, la France figure au 6e rang sur 176 exportateurs.

La France a importé pour 1,2 Md $US.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption – 2,1 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 0,2 % Turquie 15 % Taux légal (loi n° 474) 11 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 1,4 % Général (NPF) 15 lignes tarifaires · moyenne 0,4 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 8

Commerce mondial en 2024

9022 · 27,5 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 522,2 k $US522,2 k $US+11,1 M $US+244,9 M $US+> 1,2 Md $US

Exportations: 176
  1. Allemagne: 5,6 Md $US
  2. États-Unis: 4,6 Md $US
  3. Chine: 3,4 Md $US
  4. Pays-Bas: 2,3 Md $US
  5. Japon: 2,2 Md $US
  6. France: 1,2 Md $US
  7. Royaume-Uni: 1,1 Md $US
  8. Corée du Sud: 1 Md $US
  9. Israël: 613,8 M $US
  10. Mexique: 599,4 M $US
  11. Italie: 592,3 M $US
  12. Inde: 502,9 M $US
  13. Suisse: 388 M $US
  14. Singapour: 332,5 M $US
  15. Finlande: 314,8 M $US
  16. Malaisie: 305,2 M $US
  17. Belgique: 275,4 M $US
  18. Autriche: 244,9 M $US
  19. Canada: 220,8 M $US
  20. Tchéquie: 209,9 M $US
  21. Espagne: 193,9 M $US
  22. Taïwan: 174,6 M $US
  23. Suède: 170,6 M $US
  24. Hongrie: 119,9 M $US
  25. Pologne: 117,4 M $US
  26. Danemark: 101,4 M $US
  27. Turquie: 64,6 M $US
  28. Australie: 63,7 M $US
  29. Roumanie: 45,4 M $US
  30. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 43,6 M $US
  31. Slovaquie: 33,1 M $US
  32. Brésil: 28,4 M $US
  33. Thaïlande: 28,2 M $US
  34. Philippines: 28 M $US
  35. Afrique du Sud: 27,9 M $US
  36. Estonie: 26,3 M $US
  37. Lituanie: 23,4 M $US
  38. Kazakhstan: 22,1 M $US
  39. Norvège: 17,1 M $US
  40. Portugal: 14,8 M $US
  41. Grèce: 13,9 M $US
  42. Islande: 13,8 M $US
  43. Irlande: 12,9 M $US
  44. Serbie: 11,1 M $US
  45. Russie: 10,3 M $US
  46. Bulgarie: 10,2 M $US
  47. Ukraine: 9,3 M $US
  48. Nouvelle-Zélande: 8,9 M $US
  49. Chili: 8,6 M $US
  50. Biélorussie: 8,4 M $US
  51. Viêt Nam: 7,4 M $US
  52. Indonésie: 6,5 M $US
  53. Maroc: 5,8 M $US
  54. Arabie saoudite: 5,4 M $US
  55. Émirats arabes unis: 4,9 M $US
  56. Slovénie: 4,6 M $US
  57. Costa Rica: 4,3 M $US
  58. Colombie: 3,7 M $US
  59. Égypte: 3,4 M $US
  60. Tunisie: 2,8 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 5,6 Md $US 20,4 %
2 États-Unis 4,6 Md $US 16,7 %
3 Chine 3,4 Md $US 12,2 %
4 Pays-Bas 2,3 Md $US 8,5 %
5 Japon 2,2 Md $US 7,9 %
6 France 1,2 Md $US 4,4 %
7 Royaume-Uni 1,1 Md $US 3,9 %
8 Corée du Sud 1 Md $US 3,7 %
9 Israël 613,8 M $US 2,2 %
10 Mexique 599,4 M $US 2,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 4,9 Md $US 17,7 %
2 Chine 2,9 Md $US 10,4 %
3 Allemagne 1,6 Md $US 5,8 %
4 Pays-Bas 1,4 Md $US 5,2 %
5 Japon 1,3 Md $US 4,6 %
6 France 1,2 Md $US 4,4 %
7 Inde 977,7 M $US 3,6 %
8 Mexique 877,5 M $US 3,2 %
9 Taïwan 713,9 M $US 2,6 %
10 Royaume-Uni 700,4 M $US 2,5 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations… » ?

Ces marchandises relèvent de la position 9022 du Système harmonisé (chapitre 90), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « appareils à rayons X et appareils utilisant les… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9022 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,1 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « appareils à rayons X et appareils utilisant les… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 9022 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 1,4 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « appareils à rayons X et appareils utilisant les… » ?

L’Allemagne, avec 5,6 Md $US en 2024 (20,4 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 1,2 Md $US (4,4 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 176 pays exportateurs.