Sous-position · Chapitre 90 · Position 9027
9027.89 : Autres instruments et appareils: autres
Autres instruments d'analyse physico-chimique
Libellé officiel autres
La sous-position SH 9027.89 – autres instruments d'analyse physico-chimique – relève de la position 9027, au chapitre 90.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 9027 89 autres:
- 9027 89 10 Posemètres Exemption—
- 9027 89 30 pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité Exemption—
- 9027 89 90 autres Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 4
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 12
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Irak, Syrie
- Acte juridique
- Regulation 1210/03, Regulation 1332/13, Regulation 1509/17
- Documents
- Y970 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VI, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 1509/17, Regulation 0267/12
- Documents
- Y957 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie V, du règlement (UE) 2017/1509)
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L153 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 11 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L148 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater sexies du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- L156 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 septies du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y971 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VIII, du règlement (UE) 2017/1509)
- Lignes tarifaires
- sur 2 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Documents
- Y966 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe III, du règlement (UE) 267/2012)
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Lignes tarifaires
- sur 2 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- C067 Autorisation d'importation de biens et technologies soumis à restrictions [Règlement (UE) n° 267/2012 du Conseil]
- Y069 Marchandises non expédiées d’Iran
- Lignes tarifaires
- sur 2 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des gaz fluorés à effet de serre
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0573/24
- Documents
- Y152 Dérogation à l'interdiction d'importer octroyée dans le cadre de la réparation et l’entretien d’équipements existants, en vertu du 2ème paragraphe de l'article 11.1 du règlement 2024/573
- Y986 Dérogation à l'interdiction d'importation conformément à l'article 11.1 et 11.2 du règlement (UE) 2024/573
- Y160 Marchandises autres que celles relevant des dispositions applicables du règlement (UE) 2024/573
- Y169 Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]
- Y167 Dérogation à l'interdiction d'importation conformément à l'article 115 du règlement (UE) 2024/573 (marchandises décrites dans la note de bas de page de la marque associée)
- Y123 Entreprise enregistrée sur le portail F-Gas en vertu de l'article 20 du règlement (UE) 2024/573
- C057 Copie de la déclaration de conformité - Option A, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- C079 Copie de la déclaration de conformité - Option B, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- C082 Copie de la déclaration de conformité - Option C, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- Y120 Entreprise important moins de 10 tonnes d'équivalent CO₂ d'hydrofluorocarbures, par an, contenus dans des équipements ou des produits, exemptés des dispositions de l'article 19 du règlement (UE) 2024/573 (article 19.6 du règlement (UE) 2024/573)
- Y179 Produits ou équipements préchargés de gaz à effet de serre fluorés auxquels l’article 19 du règlement (UE) 2024/573 ne s’applique pas (parce qu’ils ne contiennent pas de HFC par exemple)
- Y054 Marchandises étiquetées conformément aux dispositions de l'article 12, paragraphe 1 du règlement (UE) 2024/573
- Y163 Masse nette de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des produits et équipements
- Y121 Tonnes d'équivalent CO₂ de gaz en vrac et de gaz contenus dans des produits ou équipements, et leurs parties
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y692 Les interdictions définies à l’article 4 paragraphe 1, du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 4 paragraphe 2)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 États-Unis | 492,8 M € | 35,5 % | -7,5 % |
 Suisse | 240,8 M € | 17,3 % | -28,2 % |
 Chine | 191,4 M € | 13,8 % | -3,5 % |
 Japon | 141,3 M € | 10,2 % | -13,3 % |
 Royaume-Uni | 110,4 M € | 8 % | +2,2 % |
 Singapour | 42,8 M € | 3,1 % | -9,4 % |
 Malaisie | 35,4 M € | 2,5 % | +1 199,1 % |
 Corée du Sud | 28,5 M € | 2,1 % | +35,2 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
TurquieCommerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 139 k $US139 k $US+4,4 M $US+96,1 M $US+> 402,1 M $US
Exportations: 190
- États-Unis: 2,4 Md $US
- Allemagne: 1,4 Md $US
- Chine: 1,1 Md $US
- Japon: 916,6 M $US
- Suisse: 858,7 M $US
- Royaume-Uni: 402,1 M $US
- Pays-Bas: 347 M $US
- France: 297,9 M $US
- Singapour: 259,4 M $US
- Mexique: 253,4 M $US
- Corée du Sud: 211,5 M $US
- Autriche: 201 M $US
- Italie: 195,8 M $US
- Taïwan: 180,1 M $US
- Irlande: 158 M $US
- Finlande: 125,2 M $US
- Danemark: 97,7 M $US
- Suède: 96,5 M $US
- Indonésie: 96,1 M $US
- Canada: 95,3 M $US
- Belgique: 70,8 M $US
- Espagne: 67,9 M $US
- Inde: 67,8 M $US
- Tchéquie: 64,6 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 59,4 M $US
- Roumanie: 53,7 M $US
- Malaisie: 50 M $US
- Pologne: 49 M $US
- Hongrie: 42,5 M $US
- Australie: 41,7 M $US
- Israël: 34,3 M $US
- Philippines: 27,4 M $US
- Thaïlande: 25,4 M $US
- Turquie: 22,3 M $US
- Norvège: 17,8 M $US
- Afrique du Sud: 17 M $US
- Lituanie: 15,8 M $US
- Portugal: 14,4 M $US
- Nouvelle-Zélande: 12,8 M $US
- Viêt Nam: 12,4 M $US
- Kazakhstan: 9,2 M $US
- Bulgarie: 8,3 M $US
- Brésil: 7,5 M $US
- Estonie: 7,3 M $US
- Serbie: 5,5 M $US
- Émirats arabes unis: 4,7 M $US
- Malte: 4,5 M $US
- Arabie saoudite: 4,4 M $US
- Slovénie: 4,2 M $US
- Russie: 3,8 M $US
- Grèce: 3,5 M $US
- Costa Rica: 3,5 M $US
- Argentine: 2,8 M $US
- Maroc: 2,1 M $US
- Tunisie: 2,1 M $US
- Slovaquie: 1,9 M $US
- Lettonie: 1,4 M $US
- Colombie: 1,4 M $US
- Luxembourg: 1,3 M $US
- Croatie: 1,3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 3 M $US3 M $US+23,7 M $US+136,4 M $US+> 336,8 M $US
Importations: 220
- États-Unis: 1,3 Md $US
- Chine: 1,2 Md $US
- Pays-Bas: 650 M $US
- Allemagne: 568,9 M $US
- Corée du Sud: 537,5 M $US
- Inde: 375 M $US
- France: 336,8 M $US
- Royaume-Uni: 316,8 M $US
- Italie: 302,6 M $US
- Japon: 295,4 M $US
- Mexique: 223,5 M $US
- Taïwan: 216,6 M $US
- Brésil: 206,3 M $US
- Australie: 196,5 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 196 M $US
- Singapour: 195,4 M $US
- Pologne: 179 M $US
- Canada: 174,9 M $US
- Arabie saoudite: 165,9 M $US
- Thaïlande: 164,7 M $US
- Turquie: 146 M $US
- Espagne: 136,4 M $US
- Belgique: 123,6 M $US
- Suisse: 121,6 M $US
- Russie: 100,1 M $US
- Autriche: 98,5 M $US
- Émirats arabes unis: 92,5 M $US
- Suède: 87 M $US
- Viêt Nam: 82,6 M $US
- Malaisie: 70,8 M $US
- Indonésie: 67,8 M $US
- Tchéquie: 65,5 M $US
- Israël: 60,8 M $US
- Danemark: 58,6 M $US
- Chili: 57,5 M $US
- Irlande: 55,6 M $US
- Norvège: 54,6 M $US
- Colombie: 50,3 M $US
- Afrique du Sud: 49,6 M $US
- Philippines: 45,5 M $US
- Pérou: 43,7 M $US
- Portugal: 43,2 M $US
- Algérie: 41,8 M $US
- Maroc: 39,3 M $US
- Argentine: 36 M $US
- Qatar: 35,9 M $US
- Kazakhstan: 34,4 M $US
- Hongrie: 33,5 M $US
- Roumanie: 32,4 M $US
- Grèce: 29,8 M $US
- Finlande: 28,9 M $US
- Pakistan: 25,1 M $US
- Égypte: 25 M $US
- Bangladesh: 24,9 M $US
- Équateur: 23,7 M $US
- Irak: 23,4 M $US
- Serbie: 22,1 M $US
- Nouvelle-Zélande: 21,9 M $US
- Costa Rica: 16,8 M $US
- Ukraine: 15,6 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 2,4 Md $US | 22,5 % |
| 2 |  Allemagne | 1,4 Md $US | 13 % |
| 3 | Chine | 1,1 Md $US | 10,8 % |
| 4 | Japon | 916,6 M $US | 8,7 % |
| 5 | Suisse | 858,7 M $US | 8,2 % |
| 6 | Royaume-Uni | 402,1 M $US | 3,8 % |
| 7 |  Pays-Bas | 347 M $US | 3,3 % |
| 8 |  France | 297,9 M $US | 2,8 % |
| 9 | Singapour | 259,4 M $US | 2,5 % |
| 10 |  Mexique | 253,4 M $US | 2,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,3 Md $US | 12,8 % |
| 2 | Chine | 1,2 Md $US | 11,4 % |
| 3 | Pays-Bas | 650 M $US | 6,2 % |
| 4 | Allemagne | 568,9 M $US | 5,4 % |
| 5 | Corée du Sud | 537,5 M $US | 5,1 % |
| 6 |  Inde | 375 M $US | 3,6 % |
| 7 | France | 336,8 M $US | 3,2 % |
| 8 | Royaume-Uni | 316,8 M $US | 3 % |
| 9 |  Italie | 302,6 M $US | 2,9 % |
| 10 | Japon | 295,4 M $US | 2,8 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 19
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N351313 U.S. CBP
The tariff classification of blood glucose monitors from South Korea
- N350828 U.S. CBP
The tariff classification of blood glucose monitoring systems from Vietnam
- N350829 U.S. CBP
The tariff classification of blood glucose monitoring systems from Vietnam
- N350831 U.S. CBP
The tariff classification of blood glucose monitoring systems from Vietnam
- N351312 U.S. CBP
The tariff classification of blood glucose monitoring kits from South Korea
- N351315 U.S. CBP
The tariff classification of blood ketone monitoring kits from South Korea
- 600012593 HMRC
A digital microwave sensor to measure moisture in sands and aggregates. The main parts of the sensor include the mechanical housing, which is made from stainless steel, this being a body and two end caps. A sensing face plate is made from alumina ceramic. Internally there are two circuit boards,…
- 600012594 HMRC
The Hydro-Mix is a rugged, microwave moisture measurement sensor designed to be installed flush with the floor of a mixer, chute or conveyor in process control environments. Reading at 25 times per second and combined with onboard functionality such as signal processing, smoothing and averaging,…
- 600012166 HMRC
A low profile miniaturised acoustic array suitable for low speed towed or static applications. It has a high-sensitivity wideband hydrophone with an integrated low-noise pre-amplifier. Each microneedle array (MNAS) provides bearing, temperature, pitch and depth. It has an easy digital…
- 600010083 HMRC
Digital Microwave Moisture Sensor Designed to measure moisture in flowing bulk solids such as animal feed, grain, rice, pulses and also in liquids. The sensor can be easily installed in ducting, conveying and mixing systems in process control environments. Comprising a single, intelligent unit…
19 décisions au total pour ce code
Historique du code
Depuis 2022 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 9027.80.
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 9027.89 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La sous-position 9027.89 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 2,5 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 9027.89 dans l’UE ont atteint 1,4 Md € (−9 % par rapport aux 12 mois précédents) ; les États-Unis en a fourni 36 %, devant la Suisse.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 10,5 Md $US (+2,2 % sur un an).
Les exportations ont été menées par les États-Unis (2,4 Md $US), puis par l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres instruments et appareils: autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 9027.89 du Système harmonisé (position 9027), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres instruments et appareils: autres » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9027.89 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres instruments et appareils: autres » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9027.89 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres instruments et appareils: autres » ?
Les États-Unis, avec 2,4 Md $US en 2024 (22,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 297,9 M $US (2,8 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 190 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres instruments d'analyse physico-chimique » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (36 %), la Suisse (17 %) et la Chine (14 %), pour des importations totales de 1,4 Md €.