Position · Section XVI

8481 : Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques

8481
  • 2,2 %UE
  • 50 %Turquie
  • 0 %–5,6 %États-Unis
  • 2 %Royaume-Uni
  • 113 Md $USCommerce mondial en 2024

La position 8481 se divise en 6 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 84 (réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques).

La position 8481 se répartit en 27 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 2,2 %.

Le tarif douanier turc subdivise la position 8481 en 37 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 8481 compte 14 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 5,6 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

La position 8481 se répartit en 70 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est de 2 %.

En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 8481 se sont élevées à 113 Md $US (+4,1 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (22,4 Md $US), puis par l’Allemagne.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 17,6 Md $US.

Avec 3,3 Md $US, la France figure au 8e rang sur 221 exportateurs.

La France a importé pour 3,9 Md $US.

Comparaison des droits de douane

UE 2,2 % Droit des pays tiers 27 lignes tarifaires Turquie 50 % Taux légal (loi n° 474) 37 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 5,6 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 3 % Royaume-Uni 2 % Droit des pays tiers 70 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 6

Commerce mondial en 2024

8481 · 113 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 688,1 k $US688,1 k $US+46,3 M $US+984 M $US+> 3,7 Md $US

Exportations: 221
  1. Chine: 22,4 Md $US
  2. Allemagne: 14,8 Md $US
  3. États-Unis: 14,7 Md $US
  4. Italie: 9,3 Md $US
  5. Japon: 4,8 Md $US
  6. Mexique: 4,3 Md $US
  7. Royaume-Uni: 3,7 Md $US
  8. France: 3,3 Md $US
  9. Inde: 2,6 Md $US
  10. Corée du Sud: 2,5 Md $US
  11. Pologne: 2,1 Md $US
  12. Suisse: 2,1 Md $US
  13. Tchéquie: 1,8 Md $US
  14. Espagne: 1,8 Md $US
  15. Taïwan: 1,7 Md $US
  16. Viêt Nam: 1,5 Md $US
  17. Danemark: 1,4 Md $US
  18. Hongrie: 1,3 Md $US
  19. Singapour: 1,2 Md $US
  20. Pays-Bas: 1,2 Md $US
  21. Canada: 1,2 Md $US
  22. Turquie: 1,1 Md $US
  23. Autriche: 984 M $US
  24. Thaïlande: 982,7 M $US
  25. Malaisie: 919,6 M $US
  26. Roumanie: 812 M $US
  27. Suède: 806 M $US
  28. Belgique: 796,5 M $US
  29. Brésil: 637,9 M $US
  30. Israël: 502,1 M $US
  31. Philippines: 496,8 M $US
  32. Portugal: 481,5 M $US
  33. Finlande: 413,1 M $US
  34. Norvège: 374,4 M $US
  35. Slovénie: 311 M $US
  36. Bulgarie: 296,2 M $US
  37. Luxembourg: 277,7 M $US
  38. Indonésie: 276,3 M $US
  39. Russie: 267 M $US
  40. Slovaquie: 232,4 M $US
  41. Australie: 221 M $US
  42. Émirats arabes unis: 219 M $US
  43. Afrique du Sud: 177,5 M $US
  44. Irlande: 166,6 M $US
  45. Tunisie: 150,4 M $US
  46. Maroc: 110,1 M $US
  47. Arabie saoudite: 109,5 M $US
  48. Lituanie: 102,4 M $US
  49. Croatie: 93,1 M $US
  50. Kazakhstan: 88,2 M $US
  51. Argentine: 86,9 M $US
  52. Serbie: 69,2 M $US
  53. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 64,9 M $US
  54. Qatar: 63,6 M $US
  55. Égypte: 46,4 M $US
  56. Angola: 46,3 M $US
  57. Nouvelle-Zélande: 41,3 M $US
  58. Grèce: 33,8 M $US
  59. République dominicaine: 29 M $US
  60. Malte: 27,5 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 22,4 Md $US 19,8 %
2 Allemagne 14,8 Md $US 13,1 %
3 États-Unis 14,7 Md $US 13 %
4 Italie 9,3 Md $US 8,2 %
5 Japon 4,8 Md $US 4,3 %
6 Mexique 4,3 Md $US 3,8 %
7 Royaume-Uni 3,7 Md $US 3,2 %
8 France 3,3 Md $US 2,9 %
9 Inde 2,6 Md $US 2,3 %
10 Corée du Sud 2,5 Md $US 2,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 17,6 Md $US 15,6 %
2 Chine 7,9 Md $US 7 %
3 Allemagne 7,8 Md $US 6,9 %
4 Mexique 4,3 Md $US 3,8 %
5 Royaume-Uni 4 Md $US 3,6 %
6 France 3,9 Md $US 3,4 %
7 Canada 3,8 Md $US 3,3 %
8 Arabie saoudite 2,8 Md $US 2,4 %
9 Italie 2,7 Md $US 2,4 %
10 Corée du Sud 2,6 Md $US 2,3 %

Notes légales

Notes de sous-positions

1. Aux fins du n° 846520, le terme «centres d’usinage» s’applique uniquement aux machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par changement automatique des outils au départ d’un magasin conformément à un programme d’usinage.

2. Au sens du no 847149, on entend par «systèmes» les machines automatiques de traitement de l'information dont les unités répondent simultanément aux conditions énoncées dans la note 6 C) du chapitre 84 et qui comportent au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée (un clavier ou un scanneur, par exemple) et une unité de sortie (une console de visualisation ou une imprimante, par exemple).

3. Au sens du n° 848120, on entend par «valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques» les valves qui sont utilisées spécifiquement pour la transmission d’un «fluide de moteur» dans un système hydraulique ou pneumatique où la source d’énergie est un fluide sous pression (liquide ou gaz). Ces valves peuvent être de tout type (détendeurs, régulateurs de pression, soupapes d’arrêt, par exemple). Le n° 848120 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du n° 8481.

4. Le no 848240 s'applique uniquement aux roulements comportant des galets cylindriques d'un diamètre constant n'excédant pas 5 millimètres et dont la longueur est égale ou supérieure à trois fois le diamètre. Ces galets peuvent être arrondis à leurs extrémités.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « articles de robinetterie et organes similaires pour… » ?

Ces marchandises relèvent de la position 8481 du Système harmonisé (chapitre 84), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « articles de robinetterie et organes similaires… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8481 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,2 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « articles de robinetterie et organes similaires… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 8481 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 5,6 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « articles de robinetterie et organes similaires… » ?

La Chine, avec 22,4 Md $US en 2024 (19,8 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 3,3 Md $US (2,9 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 221 pays exportateurs.