Sous-position · Chapitre 84 · Position 8481
8481.10 : Articles de robinetterie et organes similaires pour : détendeurs
Détendeurs
Libellé officiel Détendeurs
La sous-position SH 8481.10 – détendeurs – relève de la position 8481, au chapitre 84.
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Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8481 10 Détendeurs:
- 8481 10 05 combinés avec filtres ou lubrificateurs 2,2 %—
- autres:
- 8481 10 19 en fonte ou en acier 2,2 %—
- 8481 10 99 autres 2,2 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 12
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8481 10 05 10 For use in certain types of aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 3050/95
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8481 10 05 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8481 10 19 10 For use in certain types of aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 3050/95
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8481 10 19 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8481 10 99 10 For use in certain types of aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 3050/95
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 8481 10 99 40 Pressure reducing valves in a brass case with : -a length of not more than 30 mm (± 1 mm), -a width of not more than 18 mm (± 1 mm), of a kind used for incorporation in fuel delivery modules of motor vehicles
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8481 10 99 40 Pressure reducing valves in a brass case with : -a length of not more than 30 mm (± 1 mm), -a width of not more than 18 mm (± 1 mm), of a kind used for incorporation in fuel delivery modules of motor vehicles
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8481 10 99 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 7
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 23 avril 2031
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- Y683 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 decies).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- L129 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 sexies du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y971 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VIII, du règlement (UE) 2017/1509)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 2,2 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 65,1 M € | 22,4 % | +2 % |
 États-Unis | 63,6 M € | 21,9 % | -4,3 % |
 Royaume-Uni | 49,3 M € | 17 % | -2,2 % |
 Suisse | 26,3 M € | 9 % | +10,3 % |
 Japon | 18,3 M € | 6,3 % | +2,7 % |
 Corée du Sud | 17,6 M € | 6,1 % | +3,7 % |
 Israël | 11,2 M € | 3,8 % | -16,5 % |
 Inde | 7,9 M € | 2,7 % | -12,2 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 136 k $US136 k $US+6 M $US+47 M $US+> ; 175 M $US
Exportations : 173
- États-Unis : 571 M $US
- Allemagne : 489 M $US
- Chine : 485 M $US
- Italie : 388 M $US
- Mexique : 275 M $US
- Royaume-Uni : 175 M $US
- Japon : 163 M $US
- Corée du Sud : 158 M $US
- France : 116 M $US
- Tchéquie : 115 M $US
- Hongrie : 114 M $US
- Inde : 99 M $US
- Canada : 57 M $US
- Pologne : 55 M $US
- Turquie : 53 M $US
- Singapour : 52 M $US
- Indonésie : 47 M $US
- Suisse : 43 M $US
- Danemark : 42 M $US
- Pays-Bas : 39 M $US
- Thaïlande : 35 M $US
- Qatar : 34 M $US
- Israël : 32 M $US
- Espagne : 32 M $US
- Taïwan : 28 M $US
- Roumanie : 27 M $US
- Suède : 25 M $US
- Autriche : 25 M $US
- Bulgarie : 24 M $US
- Luxembourg : 23 M $US
- Belgique : 17 M $US
- Malaisie : 16 M $US
- Slovaquie : 15 M $US
- Brésil : 15 M $US
- Slovénie : 13 M $US
- Australie : 11 M $US
- Lituanie : 10 M $US
- Viêt Nam : 10 M $US
- Norvège : 10 M $US
- Arabie saoudite : 10 M $US
- Afrique du Sud : 9 M $US
- Finlande : 7 M $US
- Irlande : 6 M $US
- Portugal : 6 M $US
- Russie : 5 M $US
- Kazakhstan : 5 M $US
- Argentine : 4 M $US
- Émirats arabes unis : 4 M $US
- Philippines : 3 M $US
- Colombie : 3 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 3 M $US
- Croatie : 2 M $US
- Serbie : 2 M $US
- Maroc : 1 M $US
- Estonie : 1 M $US
- Lettonie : 1 M $US
- Chili : 1 M $US
- Nouvelle-Zélande : 1 M $US
- Arménie : 1 M $US
- Ukraine : 694 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 2 M $US2 M $US+13 M $US+64 M $US+> ; 102 M $US
Importations : 219
- États-Unis : 578 M $US
- Chine : 304 M $US
- Allemagne : 281 M $US
- Royaume-Uni : 212 M $US
- Canada : 157 M $US
- France : 109 M $US
- Mexique : 102 M $US
- Japon : 96 M $US
- Brésil : 93 M $US
- Corée du Sud : 91 M $US
- Arabie saoudite : 86 M $US
- Turquie : 81 M $US
- Taïwan : 78 M $US
- Australie : 78 M $US
- Pays-Bas : 72 M $US
- Italie : 72 M $US
- Émirats arabes unis : 69 M $US
- Espagne : 68 M $US
- Inde : 67 M $US
- Pologne : 65 M $US
- Singapour : 65 M $US
- Indonésie : 64 M $US
- Malaisie : 56 M $US
- Belgique : 49 M $US
- Thaïlande : 48 M $US
- Tchéquie : 39 M $US
- Roumanie : 35 M $US
- Autriche : 34 M $US
- Suisse : 34 M $US
- Norvège : 33 M $US
- Hongrie : 32 M $US
- Viêt Nam : 32 M $US
- Suède : 31 M $US
- Russie : 31 M $US
- Danemark : 31 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 29 M $US
- Égypte : 24 M $US
- Qatar : 22 M $US
- Ukraine : 22 M $US
- Afrique du Sud : 21 M $US
- Portugal : 19 M $US
- Israël : 19 M $US
- Kazakhstan : 19 M $US
- Pérou : 18 M $US
- Nigeria : 18 M $US
- Chili : 18 M $US
- Irlande : 17 M $US
- Finlande : 16 M $US
- Algérie : 16 M $US
- Bangladesh : 15 M $US
- Argentine : 14 M $US
- Philippines : 14 M $US
- Grèce : 14 M $US
- Colombie : 14 M $US
- Oman : 13 M $US
- Slovaquie : 13 M $US
- Koweït : 12 M $US
- Ouzbékistan : 10 M $US
- Irak : 10 M $US
- Kirghizstan : 9 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 571 M $US | 14,2 % |
| 2 |  Allemagne | 489 M $US | 12,2 % |
| 3 | Chine | 485 M $US | 12,1 % |
| 4 |  Italie | 388 M $US | 9,6 % |
| 5 |  Mexique | 275 M $US | 6,8 % |
| 6 | Royaume-Uni | 175 M $US | 4,4 % |
| 7 | Japon | 163 M $US | 4 % |
| 8 | Corée du Sud | 158 M $US | 3,9 % |
| 9 |  France | 116 M $US | 2,9 % |
| 10 |  Tchéquie | 115 M $US | 2,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 578 M $US | 14,4 % |
| 2 | Chine | 304 M $US | 7,6 % |
| 3 | Allemagne | 281 M $US | 7 % |
| 4 | Royaume-Uni | 212 M $US | 5,3 % |
| 5 |  Canada | 157 M $US | 3,9 % |
| 6 | France | 109 M $US | 2,7 % |
| 7 | Mexique | 102 M $US | 2,5 % |
| 8 | Japon | 96 M $US | 2,4 % |
| 9 |  Brésil | 93 M $US | 2,3 % |
| 10 | Corée du Sud | 91 M $US | 2,3 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 3
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N288739 U.S. CBP
The tariff classification of a Valve and Pipe Assembly from Republic of Korea.
- 600011092 HMRC
An electric actuated pressure reducing/metering valve for liquid fuel. It has an aluminium body with stainless steel parts and it is used in the running of an industrial gas turbine engine. The valve is specifically for use on power generator units in machinery.
- 600010459 HMRC
A sliding valve is a type of valve that controls the flow of a working fluid in a machine. It has a piston-shaped element that moves back and forth within the valve body to either open or close a port through which a fluid flows. As the piston slides within the valve body, it covers and uncovers…
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Classement tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1873 · Source : eur-lex.europa.eu
- Autre
Update to VAT Z Coverage on Aircraft and Aircraft Parts – 19 May 2026
Trade Tariff news 6334 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0506 · Source : eur-lex.europa.eu
-
Contrôles à l’importation et à l’exportation İthalatta Gözetim Uygulanmasına İlişkin Tebliğ (No : 2026/37)
RG 09.04.2026 sayı 33219 · Tebliğ 2026/37 · Source : resmigazete.gov.tr
La sous-position 8481.10 se répartit en 3 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 2,2 %.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 8481.10 en 3 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 2,2 %.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 2,2 % ; 152 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 290,6 M € de marchandises de la sous-position 8481.10 (−2 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 34,29 € le kilo ; la Chine en a fourni 22 %, devant les États-Unis.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 4 Md $US en 2024, en hausse de 2,8 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 14,2 % du total, devant l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « articles de robinetterie et organes similaires pour » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8481.10 du Système harmonisé (position 8481), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « articles de robinetterie et organes similaires… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8481.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,2 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « articles de robinetterie et organes similaires… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8481.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,2 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « articles de robinetterie et organes similaires… » ?
Les États-Unis, avec 571 M $US en 2024 (14,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 116 M $US (2,9 % du total mondial) et occupe le 9e rang sur 173 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « détendeurs » ?
152 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 2,2 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « détendeurs » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (22 %), les États-Unis (22 %) et le Royaume-Uni (17 %), pour des importations totales de 290,6 M €.