Sous-position · Section IV

1905.40 : Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés

1905.40
  • —UE
  • 50 %–75 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • 8 %Royaume-Uni
  • 1,3 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 1905.40 relève de la position 1905 (produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie), au chapitre 19.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les 2 lignes de la sous-position 1905.40 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 1905.40 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 50 % à 75 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 1905.40 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 1905.40 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 8 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,3 Md $US (+4,6 % sur un an).

Les exportations ont été menées par le Canada (176,4 M $US), puis par l’Italie.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 242,9 M $US.

Avec 41,9 M $US, la France figure au 10e rang sur 133 exportateurs ; son premier client a été l’Espagne.

La France a importé pour 76,4 M $US ; son premier fournisseur a été la Suède.

Comparaison des droits de douane

UE droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Turquie 50 % – 75 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires · moyenne 62,5 % États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 8 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 1905 40 Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés:
  2. 1905 40 10 Biscottes 9,7 + EA—
  3. 1905 40 90 autres 9,7 + EA—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1905.40 Gevrekler, kızartılmış ekmek ve diğer kızartılmış mamuller:
  2. 1905.40.10.00.00 Gevrekler 75 %
  3. 1905.40.90.00.00 Diğerleri 50 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1905.40.00.00 Rusks, toasted bread and similar toasted products Exemptionkg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1905 40 00 00 Rusks, toasted bread and similar toasted products
  2. 1905 40 10 00 Rusks 8 %
  3. 1905 40 90 00 Other 8 %

Commerce mondial en 2024

1905.40 · 1,3 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 587,4 k $US587,4 k $US+8,4 M $US+27,8 M $US+> 74,1 M $US

Exportations: 133
  1. Canada: 176,4 M $US
  2. Italie: 162,6 M $US
  3. Arabie saoudite: 93,6 M $US
  4. Pays-Bas: 74,1 M $US
  5. Espagne: 66,2 M $US
  6. Bulgarie: 64,2 M $US
  7. États-Unis: 61,9 M $US
  8. Roumanie: 47,2 M $US
  9. Allemagne: 46,4 M $US
  10. France: 41,9 M $US
  11. Portugal: 39,1 M $US
  12. Inde: 29,9 M $US
  13. Suède: 27,8 M $US
  14. Grèce: 26,6 M $US
  15. Chine: 26,5 M $US
  16. Pologne: 23,9 M $US
  17. Russie: 23,6 M $US
  18. Slovaquie: 23,5 M $US
  19. Royaume-Uni: 22 M $US
  20. Belgique: 19,5 M $US
  21. Bangladesh: 17,1 M $US
  22. Viêt Nam: 16,3 M $US
  23. Mexique: 15,9 M $US
  24. Autriche: 15,4 M $US
  25. Turquie: 14,7 M $US
  26. Ukraine: 12,3 M $US
  27. Finlande: 10,8 M $US
  28. Corée du Sud: 9,9 M $US
  29. Serbie: 9,9 M $US
  30. Thaïlande: 8,7 M $US
  31. Lituanie: 8,4 M $US
  32. Tchéquie: 8,4 M $US
  33. Lettonie: 6,3 M $US
  34. Indonésie: 5,9 M $US
  35. Égypte: 5,2 M $US
  36. Malaisie: 4,9 M $US
  37. Brésil: 4,4 M $US
  38. Honduras: 4,2 M $US
  39. Israël: 3,8 M $US
  40. Colombie: 3,5 M $US
  41. Afrique du Sud: 3,3 M $US
  42. Guatemala: 3 M $US
  43. Hongrie: 2,9 M $US
  44. Pakistan: 2,6 M $US
  45. Taïwan: 2,5 M $US
  46. Japon: 2,5 M $US
  47. Irlande: 2,5 M $US
  48. Australie: 2 M $US
  49. Jordanie: 1,8 M $US
  50. Danemark: 1,6 M $US
  51. Suisse: 1,3 M $US
  52. Argentine: 1,3 M $US
  53. Philippines: 1,1 M $US
  54. Émirats arabes unis: 1 M $US
  55. Slovénie: 969,2 k $US
  56. Pérou: 910,5 k $US
  57. Oman: 843,5 k $US
  58. Bosnie-Herzégovine: 686,9 k $US
  59. Koweït: 669,7 k $US
  60. Iran: 655,9 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Canada 176,4 M $US 13,3 %
2 Italie 162,6 M $US 12,3 %
3 Arabie saoudite 93,6 M $US 7,1 %
4 Pays-Bas 74,1 M $US 5,6 %
5 Espagne 66,2 M $US 5 %
6 Bulgarie 64,2 M $US 4,8 %
7 États-Unis 61,9 M $US 4,7 %
8 Roumanie 47,2 M $US 3,6 %
9 Allemagne 46,4 M $US 3,5 %
10 France 41,9 M $US 3,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 242,9 M $US 18,3 %
2 Allemagne 92,4 M $US 7 %
3 France 76,4 M $US 5,8 %
4 Émirats arabes unis 76,3 M $US 5,8 %
5 Espagne 61,6 M $US 4,7 %
6 Belgique 54,6 M $US 4,1 %
7 Canada 49,7 M $US 3,8 %
8 Pays-Bas 44,7 M $US 3,4 %
9 Royaume-Uni 42,9 M $US 3,2 %
10 Italie 32,9 M $US 2,5 %

Notes légales

Notes complémentaires

1. Les marchandises des sous-positions 190531, 190532, 190540 et 190590 présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l'assortiment.

2. Au sens de la sous-position 190531 ne sont considérés comme biscuits additionnés d'édulcorants que les produits de l'espèce présentant en poids une teneur en eau n'excédant pas 12 % et une teneur en matières grasses n'excédant pas 35 % en poids (les matières utilisées pour fourrer ou recouvrir les biscuits n'étant pas prises en considération pour calculer ces teneurs).

3. La sous-position 19059020 couvre uniquement les produits secs et cassants.

4. Les préparations alimentaires constituées de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt relevant du no 1901 ou constituées des marchandises relevant des nos 0401 à 0404, présentées sous forme de doses, telles que des capsules, comprimés, pastilles et pilules, et à usage de compléments alimentaires, sont exclues du no 1901. Le caractère essentiel d’un complément alimentaire n’est pas seulement conféré par ses ingrédients, mais aussi par son mode de présentation spécifique qui révèle sa fonction de complément alimentaire en déterminant le dosage, son mode d’absorption et le lieu dans lequel il est censé entrer en action. De telles préparations alimentaires sont classées dans le no 2106, pour autant qu’elles ne soient pas dénommées ni comprises ailleurs .

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « biscottes, pain grillé et produits similaires grillés » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 1905.40 du Système harmonisé (position 1905), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « biscottes, pain grillé et produits similaires… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 1905.40 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « biscottes, pain grillé et produits similaires… » au Royaume-Uni ?

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, les importations relevant du code 1905.40 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 8 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « biscottes, pain grillé et produits similaires… » ?

Le Canada, avec 176,4 M $US en 2024 (13,3 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 41,9 M $US (3,2 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 133 pays exportateurs.