Sous-position · Chapitre 30 · Position 3002
3002.49
3002.49 : Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes: autres
Autres vaccins, toxines et cultures
Libellé officiel autres
La sous-position SH 3002.49 – autres vaccins, toxines et cultures – relève de la position 3002, au chapitre 30.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 2 mesures supplémentaires Conditions à l’importation: 8 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 3002 49 00 autres Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 3
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 15
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0966/23
- Documents
- C400 Présentation du certificat "CITES" requis
- Y900 Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y692 Les interdictions définies à l’article 4 paragraphe 1, du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 4 paragraphe 2)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1907/06
- Documents
- Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- Uniquement pour
- 3002 49 00 10 Pathogens and cultures of pathogens
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- Uniquement pour
- 3002 49 00 10 Pathogens and cultures of pathogens
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- Uniquement pour
- 3002 49 00 20 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- Uniquement pour
- 3002 49 00 20 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- Uniquement pour
- 3002 49 00 81 Pathogens and cultures of pathogens
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- Uniquement pour
- 3002 49 00 81 Pathogens and cultures of pathogens
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- Uniquement pour
- 3002 49 00 81 Pathogens and cultures of pathogens
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y966 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe III, du règlement (UE) 267/2012)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- Uniquement pour
- 3002 49 00 89 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y966 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe III, du règlement (UE) 267/2012)
UE : importations mensuelles
12 derniers mois1,5 Md €+10,4 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation301,05 € par kg
Taux préférentiel0 %0 % des importations au taux préférentiel
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 États-Unis | 874,5 M € | 57 % | +5 % |
 Royaume-Uni | 395,5 M € | 25,8 % | +37,8 % |
 Singapour | 79,5 M € | 5,2 % | -3,8 % |
 Suisse | 52,9 M € | 3,4 % | +1,2 % |
 Corée du Sud | 32,8 M € | 2,1 % | -5,3 % |
 Argentine | 21,7 M € | 1,4 % | -46,3 % |
 Japon | 16,5 M € | 1,1 % | +66,8 % |
 Chine | 15,2 M € | 1 % | +42,9 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
TurquieCommerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 178 k $US178 k $US+8 M $US+127 M $US+> 744 M $US
Exportations: 131
- États-Unis: 2 Md $US
- Irlande: 1 Md $US
- Allemagne: 768 M $US
- Royaume-Uni: 744 M $US
- Danemark: 623 M $US
- Belgique: 470 M $US
- France: 437 M $US
- Autriche: 408 M $US
- Corée du Sud: 325 M $US
- Italie: 276 M $US
- Pays-Bas: 213 M $US
- Espagne: 129 M $US
- Singapour: 127 M $US
- Suisse: 106 M $US
- Pologne: 66 M $US
- Argentine: 48 M $US
- Chine: 48 M $US
- Inde: 45 M $US
- Canada: 45 M $US
- Tchéquie: 41 M $US
- Lituanie: 41 M $US
- Hongrie: 40 M $US
- Finlande: 29 M $US
- Slovénie: 27 M $US
- Australie: 26 M $US
- Japon: 26 M $US
- Nouvelle-Zélande: 20 M $US
- Turquie: 18 M $US
- Suède: 18 M $US
- Bulgarie: 12 M $US
- Russie: 8 M $US
- Taïwan: 6 M $US
- Géorgie: 6 M $US
- Estonie: 5 M $US
- Grèce: 5 M $US
- Brésil: 5 M $US
- Lettonie: 5 M $US
- Afrique du Sud: 4 M $US
- Arabie saoudite: 3 M $US
- Ukraine: 3 M $US
- Slovaquie: 3 M $US
- Israël: 3 M $US
- Mexique: 3 M $US
- Uruguay: 2 M $US
- Thaïlande: 2 M $US
- Panama: 2 M $US
- Biélorussie: 2 M $US
- Portugal: 1 M $US
- Serbie: 1 M $US
- Arménie: 1 M $US
- Luxembourg: 966 k $US
- Roumanie: 924 k $US
- Colombie: 793 k $US
- Équateur: 671 k $US
- Bangladesh: 525 k $US
- Norvège: 413 k $US
- Indonésie: 370 k $US
- Croatie: 332 k $US
- Émirats arabes unis: 303 k $US
- Kazakhstan: 264 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+23 M $US+94 M $US+> 348 M $US
Importations: 188
- États-Unis: 725 M $US
- France: 706 M $US
- Allemagne: 677 M $US
- Chine: 617 M $US
- Russie: 402 M $US
- Irlande: 348 M $US
- Brésil: 320 M $US
- Belgique: 315 M $US
- Royaume-Uni: 256 M $US
- Japon: 246 M $US
- Pays-Bas: 239 M $US
- Autriche: 228 M $US
- Pologne: 201 M $US
- Italie: 192 M $US
- Émirats arabes unis: 178 M $US
- Canada: 139 M $US
- Espagne: 134 M $US
- Corée du Sud: 122 M $US
- Danemark: 94 M $US
- Mexique: 92 M $US
- Australie: 77 M $US
- Inde: 68 M $US
- Tchéquie: 66 M $US
- Kazakhstan: 65 M $US
- Thaïlande: 64 M $US
- Suisse: 61 M $US
- Turquie: 58 M $US
- Taïwan: 58 M $US
- Argentine: 58 M $US
- Viêt Nam: 54 M $US
- Grèce: 53 M $US
- Qatar: 53 M $US
- Ukraine: 47 M $US
- Suède: 47 M $US
- Singapour: 45 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 41 M $US
- Roumanie: 39 M $US
- Arabie saoudite: 38 M $US
- Norvège: 35 M $US
- Israël: 35 M $US
- Afrique du Sud: 33 M $US
- Biélorussie: 31 M $US
- Chili: 30 M $US
- Ouzbékistan: 29 M $US
- Hongrie: 27 M $US
- Panama: 25 M $US
- Colombie: 23 M $US
- Lituanie: 23 M $US
- Finlande: 23 M $US
- Portugal: 21 M $US
- Slovaquie: 21 M $US
- Nouvelle-Zélande: 20 M $US
- Équateur: 20 M $US
- Algérie: 19 M $US
- Bulgarie: 18 M $US
- Égypte: 17 M $US
- Slovénie: 17 M $US
- Koweït: 17 M $US
- Serbie: 16 M $US
- Croatie: 15 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 2 Md $US | 20,2 % |
| 2 |  Irlande | 1 Md $US | 13,8 % |
| 3 |  Allemagne | 768 M $US | 9,6 % |
| 4 | Royaume-Uni | 744 M $US | 9,4 % |
| 5 |  Danemark | 623 M $US | 7,8 % |
| 6 |  Belgique | 470 M $US | 5,9 % |
| 7 |  France | 437 M $US | 5,5 % |
| 8 |  Autriche | 408 M $US | 5,1 % |
| 9 | Corée du Sud | 325 M $US | 4,1 % |
| 10 |  Italie | 276 M $US | 3,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 725 M $US | 9,1 % |
| 2 | France | 706 M $US | 8,9 % |
| 3 | Allemagne | 677 M $US | 8,5 % |
| 4 | Chine | 617 M $US | 7,7 % |
| 5 |  Russie | 402 M $US | 5 % |
| 6 | Irlande | 348 M $US | 4,4 % |
| 7 |  Brésil | 320 M $US | 4 % |
| 8 | Belgique | 315 M $US | 4 % |
| 9 | Royaume-Uni | 256 M $US | 3,2 % |
| 10 | Japon | 246 M $US | 3,1 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 4
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N351298 U.S. CBP
The tariff classification of Lentiviral Vector from China
- 600016294 HMRC
A powdered silage additive containing lactic acid bacteria to control fermentation, a stabilising strain to enhance aerobic stability, enzymes to improve fibre digestibility, and microbial stimulants to promote rapid activation when dissolved in water. Produced by fermentation and product is…
- 600016295 HMRC
A silage additive in powder form containing lactic acid bacteria that control forage fermentation, including a specific stabilising strain that enhances aerobic stability. The product is produced by fermentation. Packaged in a 400 g plastic bottle.
- 600015835 HMRC
Bespoke fungal cultures embedded on pellet 'scaffolds'. The scaffolds are soaked in nutrient media to encourage fungal growth. The fungi used are ectomycorrhizal, meaning they form symbiotic relationships with tree roots, improving the tree's access to water and nutrients from the soil. These…
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-19498 · 91 FR 60360 · Source: federalregister.gov
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source: federalregister.gov
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source: federalregister.gov
- Classement tarifaire · Applicable à partir du:
CELEX 32026R0360 · Source: eur-lex.europa.eu
Historique du code
Depuis 2022 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 3002.90.
La sous-position 3002.49 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 3002.49 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 1,5 Md € de marchandises de la sous-position 3002.49 (+10 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 301,05 € le kilo ; les États-Unis en a fourni 57 %, devant le Royaume-Uni.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 8 Md $US en 2024, en hausse de 6,8 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 20,2 % du total, devant l’Irlande.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « vaccins, toxines, cultures de micro- organismes: autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 3002.49 du Système harmonisé (position 3002), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « vaccins, toxines, cultures de micro- organismes » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3002.49 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « vaccins, toxines, cultures de micro- organismes » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3002.49 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « vaccins, toxines, cultures de micro- organismes » ?
Les États-Unis, avec 2 Md $US en 2024 (20,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 437 M $US (5,5 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 131 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres vaccins, toxines et cultures » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (57 %), le Royaume-Uni (26 %) et Singapour (5 %), pour des importations totales de 1,5 Md €.