Sous-position · Chapitre 39 · Position 3901

3901.90 : Polymères de l'éthylène, sous formes primaires: autres

Autres polymères de l'éthylène

Libellé officiel autres

La sous-position SH 3901.90 – autres polymères de l'éthylène – relève de la position 3901, au chapitre 39.

Importation vers Pays d’origine

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane Exemption – 6,5 % droit des pays tiers · sur 2 lignes nationales varie selon le pays d’origine

Droits additionnels et redevances 4 mesures supplémentaires Conditions à l’importation: 5

TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %

Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →

3901 90 autres:
3901 90 30 Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique; copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre Exemption—
3901 90 80 autres 6,5 %—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 15

Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
Uniquement pour
3901 90 80 10 For cavity filling, for use in certain types of aircraft

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 3050/95
Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption

Uniquement pour
3901 90 80 53 Copolymer of ethylene and acrylic acid (CAS RN 9010-77-9) with -|an acrylic acid content of 18,5|% or more but not more than 49,5|% by weight (ASTM D4094), and -|a melt flow rate of 10g/10|min (MFR 125|°C/2.16|kg, ASTM D1238) or more

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25

Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption

Uniquement pour
3901 90 80 55 Zinc or sodium salt of an ethylene and acrylic acid copolymer, with: -|an acrylic acid content of 6|% or more but not more than 50|% by weight, and -|a melt flow rate of 1g/10|min or more at 190|°C/2.16|kg (measured using ASTM D1238)

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25

Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption

Uniquement pour
3901 90 80 67 Copolymer made exclusively from ethylene and methacrylic acid monomers in which the methacrylic acid content is 11|% by weight|or more

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25

Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption

Uniquement pour
3901 90 80 73 Mixture containing by weight -|80|% or more, but not more than 94|% of chlorinated polyethylene (CAS RN 64754-90-1) and -|6|% or more, but not more than 20|% of styrene-acrylic copolymer (CAS RN 27136-15-8)

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25

Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption

Uniquement pour
3901 90 80 75 Terpolymer of ethylene, isobutyl acrylate and methacrylic acid (CAS RN 37433-35-5), in the form of pellets

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25

Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption

Uniquement pour
3901 90 80 85 Terpolymer of ethylene, n-butyl acrylate and carbon monoxide (CAS RN 61843-70-7) in the form of pellets

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25

Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption

Uniquement pour
3901 90 80 91 Ionomer resin consisting of a salt of a copolymer of ethylene with methacrylic acid

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25

Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption

Uniquement pour
3901 90 80 92 Chlorosulphonated polyethylene

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25

Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
Uniquement pour
3901 90 80 93 Copolymer of ethylene, vinyl acetate and carbon monoxide, for use as a plasticizer in the manufacture of roof sheets

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25
Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption

Uniquement pour
3901 90 80 94 Mixtures of A-B block copolymer of polystyrene and ethylene-butylene copolymer and A-B-A block copolymer of polystyrene, ethylene-butylene copolymer and polystyrene, containing by weight not more than 35|% of styrene

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25

Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption

Uniquement pour
3901 90 80 97 Chlorinated polyethylene, in the form of powder

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25

Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
jusqu’au 31 octobre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 2108/26
Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 6

Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Iran

Acte juridique
Regulation 0267/12
Documents
- Y240 Biens exemptés de l’interdiction en vertu de l’article 14 du règlement (UE) no 267/2012
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des gaz fluorés à effet de serre
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 0573/24
Documents
- Y160 Marchandises autres que celles relevant des dispositions applicables du règlement (UE) 2024/573
- Y169 Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]
- Y123 Entreprise enregistrée sur le portail F-Gas en vertu de l'article 20 du règlement (UE) 2024/573
- Y054 Marchandises étiquetées conformément aux dispositions de l'article 12, paragraphe 1 du règlement (UE) 2024/573
- Y163 Masse nette de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des produits et équipements
- Y121 Tonnes d'équivalent CO₂ de gaz en vrac et de gaz contenus dans des produits ou équipements, et leurs parties
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 1157/24
Documents
- C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
- C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
- Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
- C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Biélorussie, Ukraine

Acte juridique
Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Russie

En vigueur
jusqu’au 31 décembre 2027

Acte juridique
Regulation 0833/14
Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0263/22
Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Taux préférentiels par pays

Accord ou régime	Pays	Taux
droit des pays tiers (hors accord)	—	Exemption – 6,5 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)	Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie	Exemption
CARIFORUM	Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago	Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)	Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna	Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)	Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka	Exemption
Amérique centrale	Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador	Exemption
SADC EPA	Botswana, Eswatini, Namibie	Exemption
EEE - Espace Economique Européen	Islande, Liechtenstein, Norvège	Exemption
États d’Afrique orientale et australe	Maurice, Seychelles, Zimbabwe	Exemption
union douanière UE–Andorre	Andorre	Exemption
accord UE–Albanie	Albanie	Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine	Bosnie-Herzégovine	Exemption
accord UE–Canada	Canada	Exemption
accord UE–Suisse	Suisse	Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire	Côte d’Ivoire	Exemption
accord UE–Chili	Chili	Exemption
accord UE–Cameroun	Cameroun	Exemption
accord UE–Colombie	Colombie	Exemption
accord UE–Algérie	Algérie	Exemption
accord UE–Équateur	Équateur	Exemption
accord UE–Égypte	Égypte	Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part.	Sahara occidental	Exemption
accord UE–Fidji	Fidji	Exemption
accord UE–Îles Féroé	Îles Féroé	Exemption
accord UE–Royaume-Uni	Royaume-Uni	Exemption
accord UE–Géorgie	Géorgie	Exemption
accord UE–Ghana	Ghana	Exemption
accord UE–Israël	Israël	Exemption
accord UE–Jordanie	Jordanie	Exemption
accord UE–Japon	Japon	Exemption
accord UE–Kenya	Kenya	Exemption
accord UE–Corée du Sud	Corée du Sud	Exemption
accord UE–Liban	Liban	Exemption
accord UE–Maroc	Maroc	Exemption
accord UE–Moldavie	Moldavie	Exemption
accord UE–Monténégro	Monténégro	Exemption
accord UE–Macédoine du Nord	Macédoine du Nord	Exemption
accord UE–Mexique	Mexique	Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande	Nouvelle-Zélande	Exemption
accord UE–Pérou	Pérou	Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée	Papouasie-Nouvelle-Guinée	Exemption
accord UE–Territoires palestiniens	Territoires palestiniens	Exemption
accord UE–Serbie	Serbie	Exemption
accord UE–Singapour	Singapour	Exemption
union douanière UE–Saint-Marin	Saint-Marin	Exemption
accord UE–Syrie	Syrie	Exemption
accord UE–Tunisie	Tunisie	Exemption
union douanière UE–Turquie	Turquie	Exemption
accord UE–Ukraine	Ukraine	Exemption
accord UE–États-Unis	États-Unis	Exemption
accord UE–Viêt Nam	Viêt Nam	Exemption
accord UE–Samoa	Samoa	Exemption
accord UE–Kosovo	Kosovo	Exemption
accord UE–Afrique du Sud	Afrique du Sud	Exemption
SPG - Régime général	Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie et 4 autres Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Tadjikistan, Vanuatu	3 %
Mercosur	Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay	5,2 %

UE : importations mensuelles

12 derniers mois432,9 M €-8,4 % · 12 mois précédents

Prix moyen à l’importation2,04 € par kg

Taux préférentiel54 %54 % des importations au taux préférentiel

Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

Pays	Valeur	Part	Variation
États-Unis	115,7 M €	26,7 %	-20,3 %
Royaume-Uni	110,8 M €	25,6 %	-8,2 %
Israël	65,1 M €	15 %	+25,3 %
Chine	53 M €	12,2 %	-5,9 %
Japon	22,7 M €	5,2 %	-23,8 %
Corée du Sud	17,1 M €	4 %	+62,7 %
Suisse	14,9 M €	3,4 %	+18 %
Serbie	13,5 M €	3,1 %	-8,7 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Turquie Exemption – 6,5 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 4,9 %

États-Unis Exemption – 6,5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 4,3 %

Royaume-Uni Exemption – 6 % Droit des pays tiers 14 lignes tarifaires · moyenne 5,1 %

Commerce mondial en 2024

3901.90 · 6 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 952 k $US952 k $US+23 M $US+122 M $US+> 352 M $US

Exportations: 130

États-Unis: 1 Md $US
Chine: 774 M $US
Belgique: 489 M $US
Allemagne: 352 M $US
Arabie saoudite: 297 M $US
Corée du Sud: 278 M $US
Japon: 274 M $US
France: 214 M $US
Pays-Bas: 199 M $US
Espagne: 150 M $US
Italie: 136 M $US
Malaisie: 132 M $US
Israël: 122 M $US
Royaume-Uni: 112 M $US
Thaïlande: 110 M $US
Autriche: 97 M $US
Suède: 89 M $US
Singapour: 81 M $US
Indonésie: 77 M $US
Viêt Nam: 71 M $US
Taïwan: 64 M $US
Inde: 60 M $US
Égypte: 54 M $US
Canada: 46 M $US
Serbie: 44 M $US
Portugal: 42 M $US
Norvège: 33 M $US
Iran: 31 M $US
Émirats arabes unis: 30 M $US
Tchéquie: 28 M $US
Suisse: 24 M $US
Finlande: 23 M $US
Turquie: 22 M $US
Danemark: 16 M $US
Luxembourg: 15 M $US
Afrique du Sud: 13 M $US
Pologne: 13 M $US
Slovaquie: 12 M $US
Brésil: 12 M $US
Hongrie: 11 M $US
Qatar: 11 M $US
R.A.S. chinoise de Hong Kong: 9 M $US
Roumanie: 9 M $US
Bulgarie: 8 M $US
Philippines: 6 M $US
Oman: 6 M $US
Australie: 6 M $US
Argentine: 5 M $US
Lituanie: 5 M $US
Irlande: 5 M $US
Mexique: 4 M $US
Pakistan: 4 M $US
Lettonie: 3 M $US
Kazakhstan: 3 M $US
Koweït: 3 M $US
Colombie: 3 M $US
Pérou: 2 M $US
Slovénie: 2 M $US
Myanmar (Birmanie): 2 M $US
Bangladesh: 2 M $US

Principaux exportateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	États-Unis	1 Md $US	17,6 %
2	Chine	774 M $US	13,4 %
3	Belgique	489 M $US	8,5 %
4	Allemagne	352 M $US	6,1 %
5	Arabie saoudite	297 M $US	5,1 %
6	Corée du Sud	278 M $US	4,8 %
7	Japon	274 M $US	4,7 %
8	France	214 M $US	3,7 %
9	Pays-Bas	199 M $US	3,4 %
10	Espagne	150 M $US	2,6 %

Principaux importateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	Chine	978 M $US	16,9 %
2	Belgique	281 M $US	4,9 %
3	Inde	260 M $US	4,5 %
4	Allemagne	229 M $US	4 %
5	États-Unis	210 M $US	3,6 %
6	Mexique	209 M $US	3,6 %
7	Viêt Nam	150 M $US	2,6 %
8	Italie	149 M $US	2,6 %
9	Pays-Bas	146 M $US	2,5 %
10	Émirats arabes unis	142 M $US	2,5 %

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 9

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

N345907 U.S. CBP 20 février 2025 · 3901.90.10.00

The tariff classification of elastomeric ethylene copolymers from Belgium
N345905 U.S. CBP 18 février 2025 · 3901.90.10.00

The tariff classification of elastomeric ethylene copolymers from Belgium
N345101 U.S. CBP 22 janvier 2025 · 3901.90.10.00

The tariff classification of elastomeric ethylene copolymers from Belgium
N342430 U.S. CBP 9 septembre 2024 · 3901.90.10.00

The tariff classification of elastomeric ethylene copolymers from Belgium
N339311 U.S. CBP 8 avril 2024 · 3901.90.90.00

The tariff classification of polyethylene flakes from China
N327741 U.S. CBP 6 septembre 2022 · 3901.90.10.00

The tariff classification of polyethylene terpolymer from France
600012465 HMRC 1 mai 2025 – 30 avril 2028 · 3901 90 80 99

linear medium density polyethylene Physical form: pellets

9 décisions au total pour ce code

Modifications récentes de la réglementation citant ce code

Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.

Modification tarifaire 29 septembre 2026

UK Trade Tariff: measure changes on 1015 commodity codes

Trade Tariff changes 2026-09-29 · Source: trade-tariff.service.gov.uk
Contrôles à l’importation et à l’exportation 20 juillet 2026

Notice of Action: Brazil's Acts, Policies, and Practices Related to Digital Trade and Electronic Payment Services; Unfair, Preferential Tariffs; Anti-Corruption Enforcement; Intellectual Property Protection; Ethanol Market Access; and Illegal Deforestation

FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source: federalregister.gov
Classement tarifaire 11 juillet 2026

İstatistik Pozisyonlarına Bölünmüş Türk Gümrük Tarife Cetvelinde Değişiklik Yapılmasına İlişkin Karar (Karar Sayısı: 11507)

RG 11.07.2026 sayı 33307 · Karar 11507 · Source: resmigazete.gov.tr
Autre 2 juillet 2026

Registration of Imports of Linear Low-Density Polyethylene (LLDPE) Originating from United States of America – 2 July 2026

Trade Tariff news 7063 · Source: trade-tariff.service.gov.uk
Autre 1 juillet 2026 · Applicable à partir du: 2 juillet 2026

Trade remedies notice 2026/19: registration of imports of LLDPE originating from the USA

Trade remedies notice 2026/19 · Source: gov.uk
Modification tarifaire 22 juin 2026 · Applicable à partir du: 12 juillet 2026

Regulation (EU) 2026/1395 of the European Parliament and of the Council of 17 June 2026 on applying a generalised scheme of tariff preferences and repealing Regulation (EU) No 978/2012

CELEX 32026R1395 · Source: eur-lex.europa.eu
Modification tarifaire 4 juin 2026

Notice of Determination and Request for Comments Concerning Action Pursuant to Section 301: Brazil's Acts, Policies, and Practices Related to Digital Trade and Electronic Payment Services; Unfair, Preferential Tariffs; Anti-Corruption Enforcement; Intellectual Property Protection; Ethanol Market Access; and Illegal Deforestation

FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source: federalregister.gov
Autre 19 mai 2026

Update to VAT Z Coverage on Aircraft and Aircraft Parts – 19 May 2026

Trade Tariff news 6334 · Source: trade-tariff.service.gov.uk

Évolutions réglementaires →

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 3901.90 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 6,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

La sous-position 3901.90 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 6,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de Exemption – 6,5 %.

De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 432,9 M € de marchandises de la sous-position 3901.90 (−8 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 2,04 € le kilo ; les États-Unis en a fourni 27 %, devant le Royaume-Uni.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 6 Md $US en 2024, en baisse de 5,7 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 17,6 % du total, devant la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « polymères de l'éthylène, sous formes primaires: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3901.90 du Système harmonisé (position 3901), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « polymères de l'éthylène, sous formes primaires » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3901.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « polymères de l'éthylène, sous formes primaires » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3901.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « polymères de l'éthylène, sous formes primaires » ?

Les États-Unis, avec 1 Md $US en 2024 (17,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 214 M $US (3,7 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 130 pays exportateurs.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres polymères de l'éthylène » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (27 %), le Royaume-Uni (26 %) et Israël (15 %), pour des importations totales de 432,9 M €.