Sous-position · Chapitre 85 · Position 8539
8539.39 : Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets: autres
Libellé officiel autres
La sous-position 8539.39 relève de la position 8539 (lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge), au chapitre 85.
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Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8539 39 autres:
- 8539 39 20 Lampes fluorescentes à cathode froide (CCFL) pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran plat Exemptionp/st
- 8539 39 80 autres 2,7 %p/st
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 7
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8539 39 80 10 Lamps for lighting, for use in certain types of aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 3050/95
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8539 39 80 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 6
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y250 Marchandises exemptées de l’interdiction en vertu de l’article 6, points a), b) et c) [annexe I - II du règlement (CE) no 267/2012]
- Y251 Dérogations à l’interdiction en vertu de l’article 6. d) et e) [annexe I - II du règlement (CE) no 267/2012]
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation du mercure
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0852/17
- Documents
- Y924 Marchandises non concernées par le règlement (UE) 2017/852
- Y969 Produits contenant du mercure ajouté, essentiels à des fins militaires et de protection civile, ou utilisés pour la recherche, pour l’étalonnage d’instruments ou comme étalon de référence (article 5, paragraphe 2, du règlement (UE) 2017/852)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 23 avril 2031
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- Y683 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 decies).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- L129 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 sexies du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | Exemption – 2,7 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Philippines | 6,2 M € | 28,5 % | -2,6 % |
 Chine | 5,4 M € | 24,5 % | -34 % |
 Japon | 4,9 M € | 22,3 % | +22,9 % |
 États-Unis | 2,2 M € | 10,2 % | -30,4 % |
 Royaume-Uni | 758 k € | 3,5 % | +22,8 % |
 Indonésie | 513 k € | 2,3 % | +37,7 % |
 Taïwan | 330 k € | 1,5 % | +10,8 % |
 Singapour | 287 k € | 1,3 % | +231,4 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
TurquieCommerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 39 k $US39 k $US+542 k $US+3 M $US+> 27 M $US
Exportations: 122
- Chine: 106 M $US
- Japon: 33 M $US
- Allemagne: 31 M $US
- États-Unis: 27 M $US
- Philippines: 26 M $US
- Singapour: 11 M $US
- Indonésie: 7 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 5 M $US
- France: 4 M $US
- Pays-Bas: 4 M $US
- Royaume-Uni: 3 M $US
- Corée du Sud: 3 M $US
- Taïwan: 2 M $US
- Tchéquie: 2 M $US
- Italie: 2 M $US
- Pologne: 2 M $US
- Suède: 2 M $US
- Australie: 2 M $US
- Belgique: 1 M $US
- Thaïlande: 1 M $US
- Suisse: 1 M $US
- Espagne: 1 M $US
- Mexique: 1 M $US
- Malaisie: 992 k $US
- Inde: 705 k $US
- Afrique du Sud: 662 k $US
- Portugal: 652 k $US
- Finlande: 556 k $US
- Émirats arabes unis: 542 k $US
- Russie: 530 k $US
- Israël: 454 k $US
- Norvège: 403 k $US
- Canada: 391 k $US
- Slovénie: 372 k $US
- Turquie: 345 k $US
- Autriche: 334 k $US
- Bulgarie: 332 k $US
- Hongrie: 252 k $US
- Croatie: 224 k $US
- Irlande: 202 k $US
- Roumanie: 186 k $US
- Danemark: 182 k $US
- Serbie: 172 k $US
- Kazakhstan: 146 k $US
- Lituanie: 111 k $US
- Slovaquie: 89 k $US
- Bangladesh: 83 k $US
- Colombie: 82 k $US
- Grèce: 79 k $US
- Estonie: 69 k $US
- Brésil: 59 k $US
- Tunisie: 49 k $US
- Bahreïn: 47 k $US
- Arménie: 45 k $US
- Lettonie: 41 k $US
- Uruguay: 40 k $US
- Arabie saoudite: 39 k $US
- Nouvelle-Zélande: 34 k $US
- Maroc: 34 k $US
- Ukraine: 30 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 177 k $US177 k $US+815 k $US+3 M $US+> 13 M $US
Importations: 199
- Chine: 40 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 29 M $US
- États-Unis: 25 M $US
- Royaume-Uni: 21 M $US
- Allemagne: 18 M $US
- Japon: 13 M $US
- Taïwan: 9 M $US
- Russie: 8 M $US
- France: 7 M $US
- Thaïlande: 6 M $US
- Pays-Bas: 6 M $US
- Corée du Sud: 6 M $US
- Inde: 5 M $US
- Singapour: 4 M $US
- Malaisie: 4 M $US
- Indonésie: 3 M $US
- Mexique: 3 M $US
- Viêt Nam: 3 M $US
- Espagne: 3 M $US
- Australie: 3 M $US
- Canada: 3 M $US
- Pologne: 3 M $US
- Italie: 3 M $US
- Émirats arabes unis: 3 M $US
- Suisse: 2 M $US
- Nigeria: 2 M $US
- Arabie saoudite: 2 M $US
- Slovénie: 2 M $US
- Mozambique: 2 M $US
- Turquie: 2 M $US
- Suède: 1 M $US
- Norvège: 1 M $US
- Nouvelle-Zélande: 1 M $US
- Autriche: 1 M $US
- Irak: 1 M $US
- Tchéquie: 1 M $US
- Koweït: 1 M $US
- Kazakhstan: 1 M $US
- Zimbabwe: 1 M $US
- Belgique: 1 M $US
- Tanzanie: 1 M $US
- Bulgarie: 1 M $US
- Irlande: 953 k $US
- Gabon: 940 k $US
- Pérou: 917 k $US
- Angola: 879 k $US
- Roumanie: 857 k $US
- Colombie: 820 k $US
- Ukraine: 815 k $US
- Algérie: 815 k $US
- Bahreïn: 814 k $US
- Brésil: 813 k $US
- Grèce: 797 k $US
- Afrique du Sud: 774 k $US
- Portugal: 725 k $US
- Philippines: 704 k $US
- Argentine: 704 k $US
- Israël: 703 k $US
- Kenya: 672 k $US
- Hongrie: 666 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 106 M $US | 36,9 % |
| 2 | Japon | 33 M $US | 11,5 % |
| 3 |  Allemagne | 31 M $US | 10,8 % |
| 4 | États-Unis | 27 M $US | 9,3 % |
| 5 | Philippines | 26 M $US | 9 % |
| 6 | Singapour | 11 M $US | 3,9 % |
| 7 | Indonésie | 7 M $US | 2,3 % |
| 8 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 5 M $US | 1,7 % |
| 9 |  France | 4 M $US | 1,3 % |
| 10 |  Pays-Bas | 4 M $US | 1,3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 40 M $US | 13,9 % |
| 2 | R.A.S. chinoise de Hong Kong | 29 M $US | 10 % |
| 3 | États-Unis | 25 M $US | 8,6 % |
| 4 | Royaume-Uni | 21 M $US | 7,3 % |
| 5 | Allemagne | 18 M $US | 6,3 % |
| 6 | Japon | 13 M $US | 4,5 % |
| 7 | Taïwan | 9 M $US | 3,1 % |
| 8 |  Russie | 8 M $US | 2,9 % |
| 9 | France | 7 M $US | 2,6 % |
| 10 |  Thaïlande | 6 M $US | 2,3 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
UK Trade Tariff: measure changes on 103 commodity codes
Trade Tariff changes 2026-09-21 · Source: trade-tariff.service.gov.uk
- Modification tarifaire
Update to VATZ Coverage – 8 September 2026
Trade Tariff news 8315 · Source: trade-tariff.service.gov.uk
- Autre
Update to VAT Z Coverage on Aircraft and Aircraft Parts – 19 May 2026
Trade Tariff news 6334 · Source: trade-tariff.service.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du:
CELEX 32026R0506 · Source: eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8539.39 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 2,7 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La sous-position 8539.39 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 2,7 %.
152 pays bénéficient d’un taux réduit dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de Exemption – 2,7 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 8539.39 dans l’UE ont atteint 21,9 M € (−11 % par rapport aux 12 mois précédents) ; les Philippines en a fourni 29 %, devant la Chine.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 287 M $US (−3,9 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (106 M $US), puis par le Japon.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8539.39 du Système harmonisé (position 8539), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8539.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8539.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons… » ?
La Chine, avec 106 M $US en 2024 (36,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 4 M $US (1,3 % du total mondial) et occupe le 9e rang sur 122 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 8539.39 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les Philippines (29 %), la Chine (25 %) et le Japon (22 %), pour des importations totales de 21,9 M €.