Sous-position · Chapitre 09 · Position 0901
0901.90 : Café, même torréfié ou décaféiné: autres
Libellé officiel autres
La sous-position 0901.90 relève de la position 0901 (café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du…), au chapitre 09.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 0901 90 autres:
- 0901 90 10 Coques et pellicules de café Exemption—
- 0901 90 90 Succédanés du café contenant du café 11,5 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 5
- Droit additionnelDroits supplémentaires Cond: B cert: Y-155 (01):50 % ; B (01):0 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Documents
- C644 Certificat d'inspection pour les produits biologiques
- Y929 Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | Exemption – 11,5 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Norvège | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Liechtenstein | Liechtenstein | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | 8 % |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 10 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Kosovo | 237 k € | 16,2 % | — |
 Turquie | 222 k € | 15,2 % | +53,4 % |
 Sénégal | 215 k € | 14,7 % | -1,6 % |
 Viêt Nam | 153 k € | 10,5 % | +34,9 % |
 Royaume-Uni | 123 k € | 8,4 % | -1,5 % |
 Chine | 96 k € | 6,5 % | -20,8 % |
 Colombie | 60 k € | 4,1 % | +50,2 % |
 Costa Rica | 55 k € | 3,8 % | -23,2 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 152 k $US152 k $US+826,5 k $US+3,6 M $US+> 6,5 M $US
Exportations: 150
- États-Unis: 10,4 M $US
- Allemagne: 8,4 M $US
- Tanzanie: 7,6 M $US
- Éthiopie: 7,4 M $US
- Italie: 6,5 M $US
- France: 6,2 M $US
- Honduras: 5,8 M $US
- Pays-Bas: 5,6 M $US
- Afrique du Sud: 5,5 M $US
- Irlande: 4,7 M $US
- Turquie: 4,4 M $US
- Australie: 4,3 M $US
- Belgique: 4,2 M $US
- Espagne: 3,6 M $US
- Arabie saoudite: 3,4 M $US
- Inde: 2,7 M $US
- Pologne: 2,6 M $US
- Malaisie: 2,1 M $US
- Angola: 1,9 M $US
- Royaume-Uni: 1,9 M $US
- Viêt Nam: 1,8 M $US
- Bulgarie: 1,4 M $US
- Mexique: 1,3 M $US
- Portugal: 1,3 M $US
- Autriche: 1,2 M $US
- Yémen: 1,2 M $US
- Hongrie: 1,1 M $US
- Brésil: 1,1 M $US
- Tchéquie: 1,1 M $US
- Lituanie: 1 M $US
- Colombie: 943,5 k $US
- Israël: 938,9 k $US
- Roumanie: 885,1 k $US
- Nouvelle-Zélande: 836,6 k $US
- Singapour: 826,5 k $US
- Kenya: 820 k $US
- Corée du Sud: 779,3 k $US
- Canada: 764,6 k $US
- Suisse: 663,3 k $US
- Slovaquie: 613,6 k $US
- Chine: 601,5 k $US
- Jordanie: 553,8 k $US
- Costa Rica: 528,5 k $US
- Chili: 516,8 k $US
- Liban: 512,2 k $US
- Ouganda: 499,7 k $US
- Zimbabwe: 484,5 k $US
- Émirats arabes unis: 462,3 k $US
- Sénégal: 437,4 k $US
- Danemark: 427,1 k $US
- Serbie: 410,5 k $US
- Lettonie: 399,9 k $US
- Égypte: 380,4 k $US
- Papouasie-Nouvelle-Guinée: 357,3 k $US
- Philippines: 345,2 k $US
- Guatemala: 340,2 k $US
- Myanmar (Birmanie): 326,8 k $US
- Malawi: 309,2 k $US
- Syrie: 292,8 k $US
- Koweït: 259,3 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 132,3 k $US132,3 k $US+453,1 k $US+2,1 M $US+> 4,2 M $US
Importations: 207
- Arabie saoudite: 13,7 M $US
- Royaume-Uni: 6,3 M $US
- Costa Rica: 5,5 M $US
- Japon: 4,9 M $US
- États-Unis: 4,9 M $US
- Portugal: 4,4 M $US
- Canada: 4,2 M $US
- France: 4 M $US
- Allemagne: 3,1 M $US
- Nouvelle-Zélande: 3 M $US
- Italie: 2,9 M $US
- Chine: 2,7 M $US
- Pays-Bas: 2,7 M $US
- Koweït: 2,7 M $US
- Égypte: 2,6 M $US
- Belgique: 2,5 M $US
- Émirats arabes unis: 2,3 M $US
- Roumanie: 2,2 M $US
- Corée du Sud: 2,2 M $US
- Malaisie: 2,1 M $US
- Fidji: 2,1 M $US
- Pologne: 2,1 M $US
- Danemark: 2 M $US
- Lituanie: 1,9 M $US
- Cuba: 1,7 M $US
- Espagne: 1,7 M $US
- Estonie: 1,6 M $US
- Slovénie: 1,5 M $US
- Jamaïque: 1,4 M $US
- Luxembourg: 1,3 M $US
- Biélorussie: 1,3 M $US
- Panama: 1,3 M $US
- Afrique du Sud: 1,1 M $US
- Irak: 951,2 k $US
- Israël: 939,4 k $US
- Bahamas: 918,6 k $US
- Botswana: 897,8 k $US
- Australie: 894,4 k $US
- Mozambique: 830,6 k $US
- Tchéquie: 788,7 k $US
- Ouganda: 753,6 k $US
- Singapour: 738,5 k $US
- Taïwan: 685,4 k $US
- Bahreïn: 646,6 k $US
- Qatar: 626,2 k $US
- Nigeria: 553,6 k $US
- Bulgarie: 543,1 k $US
- Bermudes: 504,2 k $US
- Grèce: 502,4 k $US
- Lettonie: 469,2 k $US
- Ouzbékistan: 454 k $US
- Kirghizstan: 453,1 k $US
- Turquie: 447,5 k $US
- Angola: 428,6 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 425,2 k $US
- Viêt Nam: 403,6 k $US
- Syrie: 383,9 k $US
- Sénégal: 358,6 k $US
- Curaçao: 342,1 k $US
- Thaïlande: 322,4 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  États-Unis | 10,4 M $US | 7,9 % |
| 2 |  Allemagne | 8,4 M $US | 6,4 % |
| 3 |  Tanzanie | 7,6 M $US | 5,7 % |
| 4 |  Éthiopie | 7,4 M $US | 5,6 % |
| 5 |  Italie | 6,5 M $US | 4,9 % |
| 6 |  France | 6,2 M $US | 4,7 % |
| 7 |  Honduras | 5,8 M $US | 4,4 % |
| 8 |  Pays-Bas | 5,6 M $US | 4,2 % |
| 9 |  Afrique du Sud | 5,5 M $US | 4,2 % |
| 10 |  Irlande | 4,7 M $US | 3,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Arabie saoudite | 13,7 M $US | 10,4 % |
| 2 | Royaume-Uni | 6,3 M $US | 4,8 % |
| 3 | Costa Rica | 5,5 M $US | 4,2 % |
| 4 |  Japon | 4,9 M $US | 3,7 % |
| 5 | États-Unis | 4,9 M $US | 3,7 % |
| 6 |  Portugal | 4,4 M $US | 3,3 % |
| 7 |  Canada | 4,2 M $US | 3,2 % |
| 8 | France | 4 M $US | 3,1 % |
| 9 | Allemagne | 3,1 M $US | 2,4 % |
| 10 |  Nouvelle-Zélande | 3 M $US | 2,3 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 1
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N361015 U.S. CBP
The tariff classification of “Cascara” from Uganda
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 0901.90 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 11,5 % (moyenne 5,8 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 0901.90 compte 3 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 13 %.
149 pays bénéficient d’un taux réduit dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de Exemption – 11,5 %.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 0901.90 dans l’UE ont atteint 1,5 M € (−6 % par rapport aux 12 mois précédents) ; le Kosovo en a fourni 16 %, devant la Turquie.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 132 M $US (+13,5 % sur un an).
Les exportations ont été menées par les États-Unis (10,4 M $US), puis par l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « café, même torréfié ou décaféiné: autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 0901.90 du Système harmonisé (position 0901), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « café, même torréfié ou décaféiné: autres » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0901.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 11,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « café, même torréfié ou décaféiné: autres » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0901.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 13 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « café, même torréfié ou décaféiné: autres » ?
Les États-Unis, avec 10,4 M $US en 2024 (7,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 6,2 M $US (4,7 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 150 pays exportateurs.
Un droit antidumping s’applique-t-il à la sous-position 0901.90 ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 0901.90 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été le Kosovo (16 %), la Turquie (15 %) et le Sénégal (15 %), pour des importations totales de 1,5 M €.