Sous-position · Chapitre 30 · Position 3001
3001.90 : Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état: autres
Héparine et substances opothérapiques
Libellé officiel autres
La sous-position SH 3001.90 – héparine et substances opothérapiques – relève de la position 3001, au chapitre 30.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 3001 90 autres:
- 3001 90 20 d'origine humaine Exemption—
- autres:
- 3001 90 91 Héparine et ses sels Exemption—
- 3001 90 98 autres Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 3
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 7
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1907/06
- Documents
- Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Lignes tarifaires
- sur 2 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Lignes tarifaires
- sur 2 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0966/23
- Documents
- C400 Présentation du certificat "CITES" requis
- Y900 Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des produits dérivés du phoque
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1850/15
- Documents
- C679 Attestation (produits dérivés du phoque), délivrée par un organisme reconnu conformément au règlement (UE) no 737/2010 avant le 18 octobre 2015
- C680 Notification écrite d'importation et document prouvant où les produits ont été acquis (produits dérivés du phoque)
- C683 Union Européenne - Attestation établie pour les produits dérivés du phoque provenant de formes de chasse pratiquées par les communautés Inuites ou d’autres communautés indigènes aux fins de leur mise sur le marché de l’Union conformément à l’article 3, paragraphe 1, du Règlement (CE) n° 1007/2009 sur le commerce des produits dérivés du phoque
- Y032 Autres produits que ceux dérivés du phoque repris dans le Règlement (UE) 2015/1850 (JO L 271)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Singapour | 208,1 M € | 37,7 % | -30,7 % |
 États-Unis | 151,4 M € | 27,4 % | +4,3 % |
 Chine | 130 M € | 23,5 % | -7,4 % |
 Brésil | 6,9 M € | 1,2 % | -25,9 % |
 Suisse | 6,8 M € | 1,2 % | -13,2 % |
 Argentine | 5,1 M € | 0,9 % | +24,6 % |
 Mexique | 4,8 M € | 0,9 % | -22,4 % |
 Royaume-Uni | 4,4 M € | 0,8 % | +27,3 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
TurquieCommerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 133 k $US133 k $US+3 M $US+34 M $US+> 235 M $US
Exportations: 156
- Chine: 707 M $US
- États-Unis: 632 M $US
- Singapour: 468 M $US
- France: 307 M $US
- Espagne: 235 M $US
- Suède: 158 M $US
- Allemagne: 158 M $US
- Pays-Bas: 129 M $US
- Irlande: 122 M $US
- Italie: 82 M $US
- Inde: 72 M $US
- Brésil: 62 M $US
- Corée du Sud: 51 M $US
- Nouvelle-Zélande: 34 M $US
- Pologne: 22 M $US
- Suisse: 20 M $US
- Argentine: 20 M $US
- Belgique: 20 M $US
- Royaume-Uni: 19 M $US
- Thaïlande: 16 M $US
- Autriche: 16 M $US
- Mexique: 16 M $US
- Danemark: 14 M $US
- Canada: 13 M $US
- Australie: 12 M $US
- Viêt Nam: 11 M $US
- Costa Rica: 8 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 6 M $US
- Tchéquie: 5 M $US
- Bulgarie: 5 M $US
- Slovénie: 4 M $US
- Portugal: 4 M $US
- Japon: 4 M $US
- Israël: 4 M $US
- Slovaquie: 3 M $US
- Luxembourg: 2 M $US
- Sri Lanka: 2 M $US
- Chypre: 2 M $US
- Roumanie: 2 M $US
- Serbie: 2 M $US
- Uruguay: 2 M $US
- Afrique du Sud: 2 M $US
- Taïwan: 2 M $US
- Chili: 2 M $US
- Russie: 1 M $US
- Turquie: 1 M $US
- Malaisie: 1 M $US
- Indonésie: 1 M $US
- Croatie: 1 M $US
- Ukraine: 902 k $US
- Finlande: 781 k $US
- Iran: 632 k $US
- Albanie: 549 k $US
- Pérou: 460 k $US
- Égypte: 417 k $US
- Barbade: 407 k $US
- Grèce: 406 k $US
- Kenya: 381 k $US
- Panama: 347 k $US
- Moldavie: 318 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 368 k $US368 k $US+5 M $US+32 M $US+> 187 M $US
Importations: 202
- France: 598 M $US
- États-Unis: 355 M $US
- Singapour: 234 M $US
- Hongrie: 228 M $US
- Espagne: 218 M $US
- Belgique: 187 M $US
- Suède: 134 M $US
- Allemagne: 114 M $US
- Italie: 107 M $US
- Inde: 105 M $US
- Pays-Bas: 102 M $US
- Corée du Sud: 93 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 88 M $US
- Japon: 80 M $US
- Canada: 74 M $US
- Chine: 68 M $US
- Russie: 46 M $US
- Suisse: 46 M $US
- Royaume-Uni: 38 M $US
- Australie: 32 M $US
- Égypte: 30 M $US
- Brésil: 28 M $US
- Turquie: 28 M $US
- Danemark: 26 M $US
- Mexique: 23 M $US
- Irlande: 22 M $US
- Cambodge: 22 M $US
- Autriche: 21 M $US
- Taïwan: 20 M $US
- Argentine: 17 M $US
- Roumanie: 17 M $US
- Norvège: 17 M $US
- Arabie saoudite: 17 M $US
- Colombie: 16 M $US
- Tunisie: 15 M $US
- Costa Rica: 15 M $US
- Malaisie: 14 M $US
- Chili: 13 M $US
- Ukraine: 13 M $US
- Pologne: 11 M $US
- Israël: 10 M $US
- Algérie: 9 M $US
- Nouvelle-Zélande: 9 M $US
- Pérou: 9 M $US
- Viêt Nam: 8 M $US
- Portugal: 6 M $US
- Tchéquie: 6 M $US
- Indonésie: 6 M $US
- Émirats arabes unis: 6 M $US
- Croatie: 5 M $US
- Bulgarie: 5 M $US
- Maroc: 4 M $US
- Bangladesh: 4 M $US
- Grèce: 4 M $US
- Afrique du Sud: 4 M $US
- Uruguay: 4 M $US
- République dominicaine: 4 M $US
- Thaïlande: 3 M $US
- Biélorussie: 3 M $US
- Koweït: 3 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 707 M $US | 20,3 % |
| 2 | États-Unis | 632 M $US | 18,1 % |
| 3 | Singapour | 468 M $US | 13,4 % |
| 4 |  France | 307 M $US | 8,8 % |
| 5 |  Espagne | 235 M $US | 6,7 % |
| 6 |  Suède | 158 M $US | 4,5 % |
| 7 |  Allemagne | 158 M $US | 4,5 % |
| 8 |  Pays-Bas | 129 M $US | 3,7 % |
| 9 |  Irlande | 122 M $US | 3,5 % |
| 10 |  Italie | 82 M $US | 2,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | France | 598 M $US | 17,2 % |
| 2 | États-Unis | 355 M $US | 10,2 % |
| 3 | Singapour | 234 M $US | 6,7 % |
| 4 |  Hongrie | 228 M $US | 6,5 % |
| 5 | Espagne | 218 M $US | 6,2 % |
| 6 |  Belgique | 187 M $US | 5,4 % |
| 7 | Suède | 134 M $US | 3,8 % |
| 8 | Allemagne | 114 M $US | 3,3 % |
| 9 | Italie | 107 M $US | 3,1 % |
| 10 |  Inde | 105 M $US | 3 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 4
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N357673 U.S. CBP
The tariff classification of nitinol tubing from Germany and bovine pericardium tissue from the Netherlands
- N291252 U.S. CBP
The tariff classification of various tissue matrix, from the United States
- 600012429 HMRC
Human tissue, The samples are of human tissue biological substances, being utilised for diagnostic testing and laboratory research as part of therapeutic clinical trials. It is important to note that human tissue samples are handled following stringent ethical and regulatory guidelines to maintain…
- 600009447 HMRC
Human resected Tumour Material submerged in Phosphate Buffered Saline with Antibiotics. This is to be used as starting material in an autologous therapy.
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-19498 · 91 FR 60360 · Source: federalregister.gov
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source: federalregister.gov
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source: federalregister.gov
- Modification tarifaire · Applicable à partir du:
Harmonized Tariff Schedule of the United States — 2026 HTS Revision 2
2026HTSRev2 · Source: hts.usitc.gov
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 3001.90 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La sous-position 3001.90 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 3001.90 dans l’UE ont atteint 552,5 M € (−14 % par rapport aux 12 mois précédents) ; Singapour en a fourni 38 %, devant les États-Unis.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 3 Md $US (−27,2 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (707 M $US), puis par les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 3001.90 du Système harmonisé (position 3001), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « glandes et autres organes à usages… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3001.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « glandes et autres organes à usages… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3001.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « glandes et autres organes à usages… » ?
La Chine, avec 707 M $US en 2024 (20,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 307 M $US (8,8 % du total mondial) et occupe le 4e rang sur 156 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « héparine et substances opothérapiques » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été Singapour (38 %), les États-Unis (27 %) et la Chine (24 %), pour des importations totales de 552,5 M €.