Sous-position · Chapitre 54 · Position 5402
5402.19 : Fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, même: autres
Fil haute ténacité polyamide (hors aramide)
Libellé officiel autres
La sous-position SH 5402.19 – fil haute ténacité polyamide (hors aramide) – relève de la position 5402, au chapitre 54.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 5402 19 00 autres 4 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 6
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 août 2027
- Acte juridique
- Regulation 0032/00
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 7
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0936/15
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1836/17
- Documents
- Y084 Dérogation à l'interdiction d'importer en vertu de l'Article 16, paragraphe 1 decies du règlement (UE) 2017/1509 du Conseil
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Documents
- Y966 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe III, du règlement (UE) 267/2012)
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Corée du Nord, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 1509/17, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y963 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie IV, du règlement (UE) 2017/1509)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 4 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Syrie | Syrie | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie et 4 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Tadjikistan, Vanuatu | 3,2 % |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 3,5 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 52,1 M € | 22,4 % | +8,2 % |
 Royaume-Uni | 51,6 M € | 22,2 % | -0,1 % |
 Turquie | 43,4 M € | 18,6 % | -19,7 % |
 Viêt Nam | 35,3 M € | 15,2 % | -1,9 % |
 Mexique | 12,2 M € | 5,2 % | +5,2 % |
 Canada | 9,6 M € | 4,1 % | +938,4 % |
 Japon | 8,6 M € | 3,7 % | +0,7 % |
 Thaïlande | 6,1 M € | 2,6 % | -29,9 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 325,7 k $US325,7 k $US+8,7 M $US+51,5 M $US+> 127,7 M $US
Exportations: 90
- Chine: 436,3 M $US
- Canada: 134,7 M $US
- Japon: 127,7 M $US
- Viêt Nam: 99,9 M $US
- Allemagne: 91 M $US
- Thaïlande: 77,1 M $US
- Turquie: 75,4 M $US
- Taïwan: 60 M $US
- États-Unis: 51,5 M $US
- Royaume-Uni: 49,9 M $US
- Slovaquie: 35,3 M $US
- Lettonie: 25,4 M $US
- Indonésie: 23,2 M $US
- Pologne: 20,4 M $US
- Inde: 19,6 M $US
- Italie: 18,1 M $US
- Espagne: 16,1 M $US
- Mexique: 14,5 M $US
- Colombie: 14,1 M $US
- Biélorussie: 9,2 M $US
- Pays-Bas: 8,7 M $US
- France: 7,3 M $US
- Corée du Sud: 6,6 M $US
- Russie: 5,3 M $US
- Suisse: 4,8 M $US
- Argentine: 4,8 M $US
- Belgique: 4,1 M $US
- Brésil: 3,7 M $US
- Tchéquie: 2,9 M $US
- Estonie: 2,3 M $US
- Hongrie: 2,2 M $US
- Irlande: 2,1 M $US
- Lituanie: 2 M $US
- Portugal: 1,5 M $US
- Honduras: 1,3 M $US
- Suède: 1 M $US
- Slovénie: 925,9 k $US
- Afrique du Sud: 854,2 k $US
- Autriche: 764,4 k $US
- Danemark: 466,9 k $US
- Luxembourg: 325,7 k $US
- République dominicaine: 298,2 k $US
- Émirats arabes unis: 265,1 k $US
- Israël: 242,3 k $US
- Roumanie: 242,3 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 209,9 k $US
- Grèce: 186 k $US
- Bulgarie: 162,8 k $US
- Égypte: 96,9 k $US
- Sri Lanka: 91,7 k $US
- Cambodge: 82,8 k $US
- Singapour: 73,8 k $US
- Guatemala: 72,1 k $US
- Malaisie: 69,8 k $US
- Bangladesh: 38,4 k $US
- Salvador: 31,9 k $US
- Australie: 21,1 k $US
- Croatie: 19,8 k $US
- Iran: 16 k $US
- Pakistan: 15,8 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 257,3 k $US257,3 k $US+3,3 M $US+34,5 M $US+> 85,2 M $US
Importations: 164
- États-Unis: 122,9 M $US
- Thaïlande: 113,8 M $US
- Chine: 113,3 M $US
- Inde: 87,4 M $US
- Viêt Nam: 85,2 M $US
- Corée du Sud: 79,3 M $US
- Roumanie: 78,8 M $US
- Tchéquie: 60,1 M $US
- Philippines: 50,5 M $US
- Indonésie: 50,3 M $US
- Portugal: 49,8 M $US
- Hongrie: 46,7 M $US
- Mexique: 44 M $US
- Italie: 36,4 M $US
- Taïwan: 35,1 M $US
- Brésil: 35,1 M $US
- Pologne: 34,5 M $US
- Japon: 34 M $US
- France: 33,5 M $US
- Allemagne: 32,8 M $US
- Royaume-Uni: 25,9 M $US
- Espagne: 20,7 M $US
- Turquie: 19,7 M $US
- Pérou: 15,9 M $US
- Pays-Bas: 13,9 M $US
- Émirats arabes unis: 12,7 M $US
- Malaisie: 10,8 M $US
- Autriche: 8 M $US
- Canada: 6,1 M $US
- Lettonie: 6 M $US
- Ukraine: 5,8 M $US
- Cambodge: 5,8 M $US
- Belgique: 5,8 M $US
- Lituanie: 5,5 M $US
- Estonie: 5,1 M $US
- Luxembourg: 4,9 M $US
- Israël: 4,8 M $US
- Norvège: 4,4 M $US
- Russie: 3,5 M $US
- Chili: 3,5 M $US
- Colombie: 3,3 M $US
- Serbie: 3,1 M $US
- Argentine: 2,9 M $US
- Nouvelle-Zélande: 2,9 M $US
- Biélorussie: 2,9 M $US
- Grèce: 2,7 M $US
- Tunisie: 2,5 M $US
- Australie: 2 M $US
- Afrique du Sud: 1,9 M $US
- Madagascar: 1,8 M $US
- Lesotho: 1,6 M $US
- Sri Lanka: 1,6 M $US
- Nicaragua: 1,5 M $US
- Myanmar (Birmanie): 1,5 M $US
- Slovaquie: 1,4 M $US
- Danemark: 1,4 M $US
- Iran: 1,4 M $US
- Suisse: 1,1 M $US
- République dominicaine: 1,1 M $US
- Croatie: 1 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 436,3 M $US | 29,8 % |
| 2 | Canada | 134,7 M $US | 9,2 % |
| 3 | Japon | 127,7 M $US | 8,7 % |
| 4 | Viêt Nam | 99,9 M $US | 6,8 % |
| 5 |  Allemagne | 91 M $US | 6,2 % |
| 6 | Thaïlande | 77,1 M $US | 5,3 % |
| 7 | Turquie | 75,4 M $US | 5,1 % |
| 8 |  Taïwan | 60 M $US | 4,1 % |
| 9 |  États-Unis | 51,5 M $US | 3,5 % |
| 10 | Royaume-Uni | 49,9 M $US | 3,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 122,9 M $US | 8,4 % |
| 2 | Thaïlande | 113,8 M $US | 7,8 % |
| 3 | Chine | 113,3 M $US | 7,7 % |
| 4 |  Inde | 87,4 M $US | 6 % |
| 5 | Viêt Nam | 85,2 M $US | 5,8 % |
| 6 |  Corée du Sud | 79,3 M $US | 5,4 % |
| 7 |  Roumanie | 78,8 M $US | 5,4 % |
| 8 |  Tchéquie | 60,1 M $US | 4,1 % |
| 9 |  Philippines | 50,5 M $US | 3,4 % |
| 10 |  Indonésie | 50,3 M $US | 3,4 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 3
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N343012 U.S. CBP
The tariff classification of a polyester textured yarn and a nylon high tenacity yarn from China
- N278496 U.S. CBP
The tariff classification of RFL textile cord from Japan
- 600011042 HMRC
Nylon sutures A monofilament made from polyamide nylon 6.6 High tensile strength decitex of less than 67 Colours: logwood black, blue and natural Packaged: on reels
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 5402.19 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 4 %.
La sous-position 5402.19 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 4 %.
140 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 4 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 5402.19 dans l’UE ont atteint 232,6 M € (−1 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 22 %, devant le Royaume-Uni.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,5 Md $US (−5,6 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (436,3 M $US), puis par le Canada.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 5402.19 du Système harmonisé (position 5402), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « fils à haute ténacité de nylon ou d’autres… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5402.19 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « fils à haute ténacité de nylon ou d’autres… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 5402.19 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « fils à haute ténacité de nylon ou d’autres… » ?
La Chine, avec 436,3 M $US en 2024 (29,8 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 7,3 M $US (0,5 % du total mondial) et occupe le 22e rang sur 90 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « fil haute ténacité polyamide (hors aramide) » ?
140 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 4 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « fil haute ténacité polyamide (hors aramide) » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (22 %), le Royaume-Uni (22 %) et la Turquie (19 %), pour des importations totales de 232,6 M €.