Position · Chapitre 54
5402 : Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex
La position 5402 se divise en 22 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 54 (filaments synthétiques ou artificiels).
Comparaison des droits de douane
UE 4 % Droit des pays tiers 22 lignes tarifaires 
Turquie 4 % Droit des pays tiers 25 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption – 8,8 % Général (NPF) 34 lignes tarifaires · moyenne 7,7 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 27 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 26 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 30 % Général (NPF) 36 lignes tarifaires · moyenne 14,7 % 
Brésil Exemption – 18 % Général (NPF) 37 lignes tarifaires · moyenne 15,1 % 
Argentine Exemption – 16 % Général (NPF) 77 lignes tarifaires · moyenne 13,1 % 
Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 25 lignes tarifaires · moyenne 2,4 % 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 51 lignes tarifaires · moyenne 0,5 % 
Japon 2,7 % – 6,6 % Général (NPF) 70 lignes tarifaires · moyenne 5,1 % 
Taïwan 1,5 % – 4 % Général (NPF) 26 lignes tarifaires · moyenne 2 % 
CCG 5 % Général (NPF) 31 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 22 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 22 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 22 lignes tarifaires 
Nigeria 10 % Général (NPF) 23 lignes tarifaires Sous-positions 22
- 5402.11Fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, même : d'aramidesFil d'aramide haute ténacité
- 5402.19Fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, même : autresFil haute ténacité polyamide (hors aramide)
- 5402.20Fils à haute ténacité de polyesters, même texturésFil polyester haute ténacité
- 5402.31de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins
- 5402.32de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex
- 5402.33Fils de filaments synthétiques : fils texturés, de polyestersFils texturés de polyester
- 5402.34Fils de filaments synthétiques : fils texturés, de polypropylène
- 5402.39Fils de filaments synthétiques : fils texturés, autres
- 5402.44Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion : d'élastomèresFil élastomère synthétique (élasthanne)
- 5402.45autres, de nylon ou d'autres polyamides
- 5402.46autres, de polyesters, partiellement orientés
- 5402.47Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion : autres, de polyestersFil polyester simple sans torsion
- 5402.48Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion : autres, de polypropylène
- 5402.49Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion : autres
- 5402.51de nylon ou d'autres polyamides
- 5402.52Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours : de polyesters
- 5402.53Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours : de polypropylène
- 5402.59Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours : autres
- 5402.61de nylon ou d'autres polyamides
- 5402.62Autres fils, retors ou câblés : de polyesters
- 5402.63Autres fils, retors ou câblés : de polypropylène
- 5402.69Autres fils, retors ou câblés : autres
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+33 M $US+320 M $US+> 719 M $US
Exportations : 141
- Chine : 7,9 Md $US
- Inde : 943 M $US
- Viêt Nam : 931 M $US
- Turquie : 751 M $US
- Taïwan : 719 M $US
- Italie : 690 M $US
- Corée du Sud : 655 M $US
- États-Unis : 653 M $US
- Pays-Bas : 638 M $US
- Japon : 593 M $US
- Thaïlande : 388 M $US
- Allemagne : 348 M $US
- Royaume-Uni : 327 M $US
- Indonésie : 320 M $US
- Espagne : 277 M $US
- Belgique : 248 M $US
- Malaisie : 167 M $US
- Singapour : 164 M $US
- Pologne : 162 M $US
- Canada : 159 M $US
- France : 142 M $US
- Israël : 135 M $US
- Slovénie : 128 M $US
- Suisse : 91 M $US
- Mexique : 80 M $US
- Tchéquie : 74 M $US
- Slovaquie : 63 M $US
- Brésil : 54 M $US
- Honduras : 50 M $US
- Roumanie : 49 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 42 M $US
- Égypte : 34 M $US
- Bulgarie : 33 M $US
- Estonie : 33 M $US
- Danemark : 33 M $US
- Lettonie : 32 M $US
- Salvador : 31 M $US
- Grèce : 31 M $US
- Croatie : 26 M $US
- Luxembourg : 24 M $US
- Colombie : 23 M $US
- Sri Lanka : 23 M $US
- Portugal : 23 M $US
- Biélorussie : 22 M $US
- Arabie saoudite : 21 M $US
- Irlande : 19 M $US
- Hongrie : 16 M $US
- Costa Rica : 13 M $US
- Autriche : 11 M $US
- Maroc : 11 M $US
- Pakistan : 10 M $US
- Afrique du Sud : 10 M $US
- Suède : 9 M $US
- Russie : 8 M $US
- Émirats arabes unis : 8 M $US
- Australie : 6 M $US
- Guatemala : 5 M $US
- Lituanie : 5 M $US
- Ouzbékistan : 5 M $US
- Argentine : 5 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 4 M $US4 M $US+52 M $US+321 M $US+> 789 M $US
Importations : 202
- Viêt Nam : 1,2 Md $US
- Turquie : 1,2 Md $US
- Brésil : 987 M $US
- Chine : 895 M $US
- Égypte : 864 M $US
- États-Unis : 860 M $US
- Corée du Sud : 789 M $US
- Inde : 661 M $US
- Indonésie : 648 M $US
- Allemagne : 642 M $US
- Italie : 604 M $US
- Pakistan : 540 M $US
- Pays-Bas : 530 M $US
- Mexique : 473 M $US
- Japon : 451 M $US
- Bangladesh : 443 M $US
- Thaïlande : 433 M $US
- Belgique : 356 M $US
- France : 349 M $US
- Royaume-Uni : 328 M $US
- Pologne : 321 M $US
- Espagne : 254 M $US
- Sri Lanka : 225 M $US
- Tchéquie : 224 M $US
- Roumanie : 216 M $US
- Taïwan : 214 M $US
- Portugal : 205 M $US
- Colombie : 183 M $US
- Russie : 171 M $US
- Maroc : 163 M $US
- Australie : 150 M $US
- Canada : 143 M $US
- Émirats arabes unis : 127 M $US
- Pérou : 123 M $US
- Ukraine : 118 M $US
- Philippines : 111 M $US
- Jordanie : 106 M $US
- Salvador : 90 M $US
- Malaisie : 85 M $US
- Autriche : 84 M $US
- Danemark : 84 M $US
- Ouzbékistan : 77 M $US
- Hongrie : 77 M $US
- Afrique du Sud : 74 M $US
- Argentine : 74 M $US
- Guatemala : 73 M $US
- Serbie : 71 M $US
- Cambodge : 63 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 59 M $US
- Éthiopie : 52 M $US
- Grèce : 52 M $US
- Suède : 51 M $US
- Iran : 49 M $US
- Slovaquie : 48 M $US
- Tunisie : 44 M $US
- Algérie : 43 M $US
- Honduras : 43 M $US
- Bulgarie : 42 M $US
- Suisse : 41 M $US
- Arabie saoudite : 40 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 7,9 Md $US | 42,6 % |
| 2 |  Inde | 943 M $US | 5,1 % |
| 3 |  Viêt Nam | 931 M $US | 5 % |
| 4 | Turquie | 751 M $US | 4,1 % |
| 5 | Taïwan | 719 M $US | 3,9 % |
| 6 |  Italie | 690 M $US | 3,7 % |
| 7 |  Corée du Sud | 655 M $US | 3,5 % |
| 8 | États-Unis | 653 M $US | 3,5 % |
| 9 |  Pays-Bas | 638 M $US | 3,5 % |
| 10 | Japon | 593 M $US | 3,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Viêt Nam | 1,2 Md $US | 6,7 % |
| 2 | Turquie | 1,2 Md $US | 6,3 % |
| 3 | Brésil | 987 M $US | 5,3 % |
| 4 | Chine | 895 M $US | 4,8 % |
| 5 |  Égypte | 864 M $US | 4,7 % |
| 6 | États-Unis | 860 M $US | 4,7 % |
| 7 | Corée du Sud | 789 M $US | 4,3 % |
| 8 | Inde | 661 M $US | 3,6 % |
| 9 |  Indonésie | 648 M $US | 3,5 % |
| 10 |  Allemagne | 642 M $US | 3,5 % |
La position 5402 se répartit en 22 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 4 %.
Le tarif douanier turc subdivise la position 5402 en 25 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 4 %.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 5402 compte 34 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 8,8 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 5402 se répartit en 27 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 5402 en 26 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 5402 compte 36 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 30 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 5402 se répartit en 37 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 0 % à 18 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 5402 en 77 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 16 % (moyenne 13,1 %). 7 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 5402 compte 25 lignes tarifaires et le droit ad valorem va de 0 % à 6 %. 15 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 5402 se répartit en 51 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 46 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 5402 en 70 lignes tarifaires ; le taux appliqué va de 2,7 % à 6,6 % (moyenne 5,1 %).
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 5402 compte 26 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 1,5 % à 4 %.
La position 5402 se répartit en 31 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 5402 en 22 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 5402 compte 22 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 5402 se répartit en 22 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF est nul.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 5402 en 23 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 10 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 5402 se sont élevées à 18,5 Md $US (−2,4 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (7,9 Md $US), puis par l’Inde.
Le plus gros acheteur a été le Viêt Nam, avec des importations de 1,2 Md $US.
Avec 142 M $US, la France figure au 21e rang sur 141 exportateurs.
La France a importé pour 349 M $US.
Notes légales
Notes
1. Dans la nomenclature, les termes «fibres synthétiques ou artificielles» s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement:
a) par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé [poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple];
b) par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères tels qu’acétate de cellulose ou alginates.
On considère comme «synthétiques» les fibres définies au point a) et comme «artificielles» celles définies au point b). Les lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou artificielles.
Les termes «synthétiques» et «artificielles» s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression «matières textiles».
2. Les nos 5402 et 5403 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du chapitre 55.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « fils de filaments synthétiques » ?
Ces marchandises relèvent de la position 5402 du Système harmonisé (chapitre 54), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « fils de filaments synthétiques » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5402 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « fils de filaments synthétiques » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 5402 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « fils de filaments synthétiques » ?
La Chine, avec 7,9 Md $US en 2024 (42,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 142 M $US (0,8 % du total mondial) et occupe le 21e rang sur 141 pays exportateurs.