Position · Chapitre 54
5403 : Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex
8 sous-positions composent la position 5403, au chapitre 54 (filaments synthétiques ou artificiels).
Comparaison des droits de douane
UE 4 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires 
Turquie 4 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires 
États-Unis 7,5 % – 10 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 9,1 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 14 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 30 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 13,5 % 
Brésil Exemption – 18 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 16 % 
Argentine Exemption – 16 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 14,2 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 15 lignes tarifaires · moyenne 2,3 % 
Japon 4 % – 6,6 % Général (NPF) 23 lignes tarifaires · moyenne 5,1 % 
Taïwan 1,5 % – 4 % Général (NPF) 15 lignes tarifaires · moyenne 3,2 % 
CCG 5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % – 10 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 9,4 % Sous-positions 8
- 5403.10Fils à haute ténacité en rayonne viscose
- 5403.31de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours au mètre
- 5403.32de rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours au mètre
- 5403.33Fils de filaments artificiels : autres fils, simples, d'acétate de cellulose
- 5403.39Fils de filaments artificiels : autres fils, simples, autres
- 5403.41Autres fils, retors ou câblés : de rayonne viscose
- 5403.42Autres fils, retors ou câblés : d'acétate de cellulose
- 5403.49Autres fils, retors ou câblés : autres
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 131 k $US131 k $US+2 M $US+31 M $US+> 161 M $US
Exportations : 96
- Chine : 621 M $US
- États-Unis : 282 M $US
- Japon : 161 M $US
- Allemagne : 134 M $US
- Inde : 58 M $US
- Lituanie : 46 M $US
- Indonésie : 43 M $US
- Tchéquie : 37 M $US
- Pologne : 34 M $US
- Italie : 31 M $US
- Pays-Bas : 30 M $US
- Belgique : 27 M $US
- Espagne : 13 M $US
- Autriche : 12 M $US
- Viêt Nam : 11 M $US
- Taïwan : 11 M $US
- Ouzbékistan : 10 M $US
- Turquie : 6 M $US
- Bulgarie : 6 M $US
- Thaïlande : 5 M $US
- France : 4 M $US
- Corée du Sud : 3 M $US
- Guatemala : 3 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 2 M $US
- Slovénie : 1 M $US
- Royaume-Uni : 858 k $US
- Lettonie : 857 k $US
- Roumanie : 778 k $US
- Portugal : 674 k $US
- Ukraine : 615 k $US
- Grèce : 447 k $US
- Pakistan : 371 k $US
- Paraguay : 306 k $US
- Luxembourg : 286 k $US
- Mexique : 284 k $US
- Suisse : 277 k $US
- Angola : 248 k $US
- Malaisie : 226 k $US
- Égypte : 222 k $US
- Biélorussie : 219 k $US
- Slovaquie : 194 k $US
- Suède : 171 k $US
- Émirats arabes unis : 165 k $US
- Cambodge : 164 k $US
- Honduras : 152 k $US
- Nicaragua : 142 k $US
- Danemark : 131 k $US
- Macédoine du Nord : 97 k $US
- Bangladesh : 86 k $US
- Russie : 86 k $US
- Singapour : 79 k $US
- Serbie : 72 k $US
- Croatie : 72 k $US
- Tunisie : 69 k $US
- Kazakhstan : 66 k $US
- Philippines : 63 k $US
- Afghanistan : 56 k $US
- Afrique du Sud : 56 k $US
- Hongrie : 41 k $US
- Nouvelle-Zélande : 36 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 348 k $US348 k $US+3 M $US+19 M $US+> 99 M $US
Importations : 159
- Inde : 399 M $US
- Chine : 216 M $US
- Italie : 123 M $US
- Pakistan : 101 M $US
- Corée du Sud : 99 M $US
- Turquie : 75 M $US
- Égypte : 49 M $US
- Émirats arabes unis : 49 M $US
- Japon : 34 M $US
- Arménie : 32 M $US
- Allemagne : 28 M $US
- Pologne : 25 M $US
- Viêt Nam : 25 M $US
- Mexique : 25 M $US
- Maroc : 20 M $US
- Espagne : 19 M $US
- Bangladesh : 18 M $US
- États-Unis : 16 M $US
- Ouzbékistan : 15 M $US
- Philippines : 15 M $US
- Pays-Bas : 15 M $US
- Thaïlande : 13 M $US
- Portugal : 12 M $US
- Belgique : 12 M $US
- France : 11 M $US
- Bulgarie : 11 M $US
- Biélorussie : 11 M $US
- Indonésie : 10 M $US
- Ukraine : 10 M $US
- Brésil : 9 M $US
- Lituanie : 8 M $US
- Roumanie : 6 M $US
- Iran : 6 M $US
- Royaume-Uni : 6 M $US
- Madagascar : 5 M $US
- Canada : 5 M $US
- Autriche : 5 M $US
- Lettonie : 4 M $US
- Russie : 3 M $US
- Algérie : 3 M $US
- Grèce : 3 M $US
- Cambodge : 3 M $US
- Kazakhstan : 3 M $US
- Slovénie : 3 M $US
- Guatemala : 3 M $US
- Tchéquie : 3 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 3 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 2 M $US
- Chili : 2 M $US
- République dominicaine : 2 M $US
- Nigeria : 2 M $US
- Jordanie : 2 M $US
- Afrique du Sud : 1 M $US
- Albanie : 1 M $US
- Malaisie : 1 M $US
- Arabie saoudite : 1 M $US
- Singapour : 1 M $US
- Turkménistan : 1 M $US
- Taïwan : 1 M $US
- Sénégal : 788 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 621 M $US | 38,8 % |
| 2 | États-Unis | 282 M $US | 17,6 % |
| 3 | Japon | 161 M $US | 10 % |
| 4 |  Allemagne | 134 M $US | 8,4 % |
| 5 |  Inde | 58 M $US | 3,6 % |
| 6 |  Lituanie | 46 M $US | 2,9 % |
| 7 |  Indonésie | 43 M $US | 2,7 % |
| 8 |  Tchéquie | 37 M $US | 2,3 % |
| 9 |  Pologne | 34 M $US | 2,1 % |
| 10 |  Italie | 31 M $US | 1,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Inde | 399 M $US | 24,9 % |
| 2 | Chine | 216 M $US | 13,5 % |
| 3 | Italie | 123 M $US | 7,7 % |
| 4 |  Pakistan | 101 M $US | 6,3 % |
| 5 |  Corée du Sud | 99 M $US | 6,2 % |
| 6 | Turquie | 75 M $US | 4,7 % |
| 7 |  Égypte | 49 M $US | 3,1 % |
| 8 |  Émirats arabes unis | 49 M $US | 3,1 % |
| 9 | Japon | 34 M $US | 2,1 % |
| 10 |  Arménie | 32 M $US | 2 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 5403 compte 8 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 4 %.
La position 5403 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 4 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 5403 en 11 lignes tarifaires ; le droit général va de 7,5 % à 10 % (moyenne 9,1 %).
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 5403 compte 14 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La position 5403 se répartit en 8 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 5403 en 10 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 30 % (moyenne 13,5 %). 5 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 5403 compte 9 lignes tarifaires et le taux du TEC va de 0 % à 18 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 5403 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 16 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 5403 en 8 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 5403 compte 15 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 8 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 5403 se répartit en 23 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué va de 4 % à 6,6 %.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 5403 en 15 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 1,5 % à 4 % (moyenne 3,2 %).
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 5403 compte 8 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 5403 se répartit en 8 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 5403 en 8 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 5403 compte 8 lignes tarifaires et le droit NPF est nul.
La position 5403 se répartit en 8 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation va de 5 % à 10 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 5403 a atteint 1,6 Md $US en 2024, en hausse de 1,3 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 38,8 % du total, devant les États-Unis.
Le premier importateur a été l’Inde (399 M $US).
La France a occupé le 21e rang des 96 pays exportateurs, avec 4 M $US.
La France a importé pour 11 M $US.
Notes légales
Notes
1. Dans la nomenclature, les termes «fibres synthétiques ou artificielles» s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement:
a) par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé [poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple];
b) par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères tels qu’acétate de cellulose ou alginates.
On considère comme «synthétiques» les fibres définies au point a) et comme «artificielles» celles définies au point b). Les lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou artificielles.
Les termes «synthétiques» et «artificielles» s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression «matières textiles».
2. Les nos 5402 et 5403 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du chapitre 55.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « fils de filaments artificiels » ?
Ces marchandises relèvent de la position 5403 du Système harmonisé (chapitre 54), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « fils de filaments artificiels » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5403 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « fils de filaments artificiels » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 5403 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « fils de filaments artificiels » ?
La Chine, avec 621 M $US en 2024 (38,8 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 4 M $US (0,3 % du total mondial) et occupe le 21e rang sur 96 pays exportateurs.