Sous-position · Chapitre 70 · Position 7020

7020.00 : Autres ouvrages en verre

La sous-position SH 7020.00 – autres ouvrages en verre – relève de la position 7020, au chapitre 70.

Importation vers Pays d’origine

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane Exemption – 6 % droit des pays tiers · sur 6 lignes nationales varie selon le pays d’origine

Droits additionnels et redevances 5 mesures supplémentaires Conditions à l’importation: 7

TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %

Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →

7020 00 Autres ouvrages en verre:
7020 00 05 Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices Exemption—
Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide:
7020 00 07 non finies 3 %—
7020 00 08 finies 6 %—
autres:
7020 00 10 en quartz ou en autre silice fondus 3 %—
7020 00 30 en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10^–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C 3 %—
7020 00 80 autres 3 %—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 7

Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 2658/87
Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 1517/18
Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption

Uniquement pour
7020 00 10 10 Television pedestal stands with or without bracket for fixation to and stabilization of television cabinet case/body

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25

Lignes tarifaires
sur 1 des 6 lignes
Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption

Uniquement pour
7020 00 10 20 Raw material for optical elements of fused silicon dioxide with: -|a thickness of 10|cm or more but not more than 40|cm and -|a weight of 100|kg or more

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25

Lignes tarifaires
sur 1 des 6 lignes
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
jusqu’au 31 octobre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 2108/26
Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 9

Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Biélorussie, Corée du Nord, Ukraine

Acte juridique
Regulation 0765/06, Regulation 0692/14, Regulation 1509/17
Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y764 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis, paragraphe 1 du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 novodecies bis, paragraphe 9septies)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Y963 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie IV, du règlement (UE) 2017/1509)
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Russie

En vigueur
jusqu’au 31 décembre 2027

Acte juridique
Regulation 0833/14
Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Y681 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 ter octies).
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0263/22
Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de fourrure de chat et de chien
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 1523/07
Documents
- Y922 Autres que de fourrure de chat et de chien comme mentionné dans le Règlement (CE) n° 1523/2007 (JO L 343).
Lignes tarifaires
sur 5 des 6 lignes
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
S’applique aux marchandises originaires de
Corée du Nord

Acte juridique
Regulation 1509/17
Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
Lignes tarifaires
sur 4 des 6 lignes
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Iran

Acte juridique
Regulation 0267/12
Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- C067 Autorisation d'importation de biens et technologies soumis à restrictions [Règlement (UE) n° 267/2012 du Conseil]
- Y069 Marchandises non expédiées d’Iran
Lignes tarifaires
sur 3 des 6 lignes
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Iran

Acte juridique
Regulation 0267/12
Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
Lignes tarifaires
sur 3 des 6 lignes
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Iran

Acte juridique
Regulation 0267/12
Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
Lignes tarifaires
sur 3 des 6 lignes
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
S’applique aux marchandises originaires de
Corée du Nord

Acte juridique
Regulation 2062/17
Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
Lignes tarifaires
sur 1 des 6 lignes

Taux préférentiels par pays

Accord ou régime	Pays	Taux
droit des pays tiers (hors accord)	—	Exemption – 6 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)	Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie	Exemption
CARIFORUM	Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago	Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)	Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna	Exemption
SPG - Régime général	Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autres Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu	Exemption – 2,1 %
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)	Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka	Exemption
Amérique centrale	Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador	Exemption
Mercosur	Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay	Exemption – 4,8 %
SADC EPA	Botswana, Eswatini, Namibie	Exemption
EEE - Espace Economique Européen	Islande, Liechtenstein, Norvège	Exemption
États d’Afrique orientale et australe	Maurice, Seychelles, Zimbabwe	Exemption
union douanière UE–Andorre	Andorre	Exemption
accord UE–Albanie	Albanie	Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine	Bosnie-Herzégovine	Exemption
accord UE–Canada	Canada	Exemption
accord UE–Suisse	Suisse	Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire	Côte d’Ivoire	Exemption
accord UE–Chili	Chili	Exemption
accord UE–Cameroun	Cameroun	Exemption
accord UE–Colombie	Colombie	Exemption
accord UE–Algérie	Algérie	Exemption
accord UE–Équateur	Équateur	Exemption
accord UE–Égypte	Égypte	Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part.	Sahara occidental	Exemption
accord UE–Fidji	Fidji	Exemption
accord UE–Îles Féroé	Îles Féroé	Exemption
accord UE–Royaume-Uni	Royaume-Uni	Exemption
accord UE–Géorgie	Géorgie	Exemption
accord UE–Ghana	Ghana	Exemption
accord UE–Israël	Israël	Exemption
accord UE–Jordanie	Jordanie	Exemption
accord UE–Japon	Japon	Exemption
accord UE–Corée du Sud	Corée du Sud	Exemption
accord UE–Liban	Liban	Exemption
accord UE–Maroc	Maroc	Exemption
accord UE–Moldavie	Moldavie	Exemption
accord UE–Monténégro	Monténégro	Exemption
accord UE–Macédoine du Nord	Macédoine du Nord	Exemption
accord UE–Mexique	Mexique	Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande	Nouvelle-Zélande	Exemption
accord UE–Pérou	Pérou	Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée	Papouasie-Nouvelle-Guinée	Exemption
accord UE–Territoires palestiniens	Territoires palestiniens	Exemption
accord UE–Serbie	Serbie	Exemption
accord UE–Singapour	Singapour	Exemption
union douanière UE–Saint-Marin	Saint-Marin	Exemption
accord UE–Tunisie	Tunisie	Exemption
union douanière UE–Turquie	Turquie	Exemption
accord UE–Ukraine	Ukraine	Exemption
accord UE–États-Unis	États-Unis	Exemption
accord UE–Viêt Nam	Viêt Nam	Exemption
accord UE–Samoa	Samoa	Exemption
accord UE–Kosovo	Kosovo	Exemption
accord UE–Afrique du Sud	Afrique du Sud	Exemption
accord UE–Kenya	Kenya	Exemption
accord UE–Syrie	Syrie	Exemption

UE : importations mensuelles

12 derniers mois763,1 M €+1,4 % · 12 mois précédents

Prix moyen à l’importation2,89 € par kg

Taux préférentiel20 %20 % des importations au taux préférentiel

Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

Pays	Valeur	Part	Variation
Chine	478 M €	62,6 %	+3,2 %
États-Unis	64,5 M €	8,5 %	-8,4 %
Japon	50,5 M €	6,6 %	+10,3 %
Liechtenstein	48,3 M €	6,3 %	+22,6 %
Turquie	44,5 M €	5,8 %	-17,4 %
Corée du Sud	18,8 M €	2,5 %	+20,8 %
Royaume-Uni	18 M €	2,4 %	-14,1 %
Suisse	9,7 M €	1,3 %	+14,2 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Turquie Exemption – 6 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires · moyenne 3 %

États-Unis Exemption – 6,6 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 3,9 %

Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires

Commerce mondial en 2024

7020.00 · 5 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 88 k $US88 k $US+4 M $US+32 M $US+> 351 M $US

Exportations: 162

Chine: 1 Md $US
Viêt Nam: 642 M $US
Japon: 572 M $US
Allemagne: 501 M $US
États-Unis: 351 M $US
Corée du Sud: 276 M $US
Italie: 107 M $US
Taïwan: 103 M $US
Inde: 83 M $US
Thaïlande: 78 M $US
Turquie: 74 M $US
Suisse: 66 M $US
France: 58 M $US
Royaume-Uni: 47 M $US
Espagne: 41 M $US
Tchéquie: 32 M $US
Pays-Bas: 29 M $US
Pologne: 25 M $US
Portugal: 21 M $US
Autriche: 18 M $US
Suède: 17 M $US
Singapour: 15 M $US
Malaisie: 14 M $US
Israël: 11 M $US
Belgique: 11 M $US
R.A.S. chinoise de Hong Kong: 10 M $US
Slovaquie: 9 M $US
Émirats arabes unis: 8 M $US
Roumanie: 7 M $US
Danemark: 6 M $US
Hongrie: 6 M $US
Croatie: 6 M $US
Russie: 6 M $US
Grèce: 6 M $US
Lituanie: 6 M $US
Mexique: 5 M $US
Brésil: 5 M $US
Estonie: 4 M $US
Irlande: 4 M $US
Laos: 3 M $US
Slovénie: 3 M $US
Canada: 3 M $US
Lettonie: 3 M $US
Iran: 3 M $US
Australie: 3 M $US
Serbie: 2 M $US
Finlande: 2 M $US
Malte: 2 M $US
Indonésie: 2 M $US
Bosnie-Herzégovine: 1 M $US
Afrique du Sud: 1 M $US
Arabie saoudite: 1 M $US
Macédoine du Nord: 1 M $US
Philippines: 958 k $US
Nouvelle-Zélande: 896 k $US
République dominicaine: 893 k $US
Bulgarie: 840 k $US
Tunisie: 816 k $US
Norvège: 792 k $US
Égypte: 618 k $US

Principaux exportateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	Chine	1 Md $US	27,2 %
2	Viêt Nam	642 M $US	14,1 %
3	Japon	572 M $US	12,5 %
4	Allemagne	501 M $US	11 %
5	États-Unis	351 M $US	7,7 %
6	Corée du Sud	276 M $US	6,1 %
7	Italie	107 M $US	2,3 %
8	Taïwan	103 M $US	2,3 %
9	Inde	83 M $US	1,8 %
10	Thaïlande	78 M $US	1,7 %

Principaux importateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	Singapour	740 M $US	16,2 %
2	Taïwan	490 M $US	10,7 %
3	Chine	454 M $US	9,9 %
4	États-Unis	389 M $US	8,5 %
5	Allemagne	297 M $US	6,5 %
6	Corée du Sud	243 M $US	5,3 %
7	Japon	194 M $US	4,2 %
8	France	179 M $US	3,9 %
9	Italie	124 M $US	2,7 %
10	Malaisie	123 M $US	2,7 %

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 19

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

N355647 U.S. CBP 7 juillet 2026 · 7020.00.60.00

The tariff classification of agglomerated slabs from Israel and Vietnam
N356744 U.S. CBP 22 décembre 2025 · 7020.00.60.00

The tariff classification of a glass sphere from China.
N342719 U.S. CBP 17 octobre 2024 · 7020.00.60.00

The tariff classification of an agglomerated glass slab from Vietnam
N340084 U.S. CBP 19 juillet 2024 · 7020.00.60.00

The tariff classification of agglomerated glass slabs from China
N302271 U.S. CBP 16 février 2021 · 7020.00.60.00

The tariff classification of two agglomerated glass slabs from China
N314588 U.S. CBP 25 novembre 2020 · 7020.00.60.00

The tariff classification of a glass slab from China
600011366 HMRC 12 septembre 2024 – 11 septembre 2027 · 7020 00 80 00

The product is made of polished synthetic quartz or other glass material in squares with worked, bevelled edges. Size varies between 4 x 4 x 0.06 and 9 x 9 x 0.12 inches. Coated with a metal based film, for example of chromium or molybdenum. To be used as an optical absorber in the making of…

19 décisions au total pour ce code

Modifications récentes de la réglementation citant ce code

Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.

Modification tarifaire 11 août 2026 · Applicable à partir du: 14 août 2026

Harmonized Tariff Schedule of the United States — 2026 HTS Revision 16

2026HTSRev16 · Source: hts.usitc.gov
Modification tarifaire 5 août 2026

To Facilitate Positive Adjustment to Competition From Imports of Quartz Surface Products

FR Doc. 2026-15975 · 91 FR 50645 · Proclamation 11051 · Source: federalregister.gov
Sanctions 23 juillet 2026 · Applicable à partir du: 1 août 2026

Council Regulation (EU) 2026/1846 of 23 July 2026 amending Regulation (EC) No 765/2006 concerning restrictive measures in view of the situation in Belarus and the involvement of Belarus in the Russian aggression against Ukraine

CELEX 32026R1846 · Source: eur-lex.europa.eu
Sanctions 23 juillet 2026 · Applicable à partir du: 14 juillet 2026

Council Regulation (EU) 2026/1848 of 23 July 2026 amending Regulation (EU) No 833/2014 concerning restrictive measures in view of Russia’s actions destabilising the situation in Ukraine

CELEX 32026R1848 · Source: eur-lex.europa.eu
Sanctions 22 avril 2026

Update to Import and Export Sanctions on Gold, Precious Metals, Diamonds and Luxury Goods from Syria – 22 April 2026

Trade Tariff news 5806 · Source: trade-tariff.service.gov.uk

Évolutions réglementaires →

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 7020.00 en 6 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 6 % (moyenne 3 %). L’une d’elles est en franchise de droits.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 7020.00 compte 6 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 6 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

152 pays bénéficient d’un taux réduit dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de Exemption – 6 %.

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 7020.00 dans l’UE ont atteint 763,1 M € (+1 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 63 %, devant les États-Unis.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 5 Md $US (+5,7 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (1 Md $US), puis par le Viêt Nam.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres ouvrages en verre » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 7020.00 du Système harmonisé (position 7020), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres ouvrages en verre » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7020.00 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres ouvrages en verre » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 7020.00 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres ouvrages en verre » ?

La Chine, avec 1 Md $US en 2024 (27,2 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 58 M $US (1,3 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 162 pays exportateurs.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres ouvrages en verre » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (63 %), les États-Unis (9 %) et le Japon (7 %), pour des importations totales de 763,1 M €.