Sous-position · Chapitre 84 · Position 8411
8411.99 : Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz: parties, autres
Parties de turbines à gaz (autres)
Libellé officiel autres
La sous-position SH 8411.99 – parties de turbines à gaz (autres) – relève de la position 8411, au chapitre 84.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8411 99 00 autres 4,1 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 12
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 8411 99 00 20 Wheel-shaped gas turbine component with blades, of a kind used in turbochargers: -|of a precision-cast nickel based alloy complying with standard DIN G- NiCr13Al6MoNb or DIN G- NiCr13Al16MoNb or DIN G- NiCo10W10Cr9AlTi or DIN G- NiCr12Al6MoNb or AMS AISI:686, -|with a heat-resistance of not more than 1|100|°C, -|with a diameter of 28|mm or more, but not more than 180|mm, -|with a height of 20|mm or more, but not more than 150|mm
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8411 99 00 20 Wheel-shaped gas turbine component with blades, of a kind used in turbochargers: -|of a precision-cast nickel based alloy complying with standard DIN G- NiCr13Al6MoNb or DIN G- NiCr13Al16MoNb or DIN G- NiCo10W10Cr9AlTi or DIN G- NiCr12Al6MoNb or AMS AISI:686, -|with a heat-resistance of not more than 1|100|°C, -|with a diameter of 28|mm or more, but not more than 180|mm, -|with a height of 20|mm or more, but not more than 150|mm
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 8411 99 00 30 Turbine housing of turbochargers, with a hole to insert a turbine wheel, whereby the hole has a diameter of 28mm or more, but not more than 181mm
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8411 99 00 30 Turbine housing of turbochargers, with a hole to insert a turbine wheel, whereby the hole has a diameter of 28mm or more, but not more than 181mm
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8411 99 00 45 Turbine ring segments, guide and rotor blades as parts of a stationary gas turbine for power generation or as a mechanical drive - made of nickel-based superalloys, - for an operating temperature of more than 600 K but not more than 1600 K, - with a length of not more than 500 mm, - with a width of not more than 900 mm, - with a height of not more than 1300 mm
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8411 99 00 99 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
- Uniquement pour
- 8411 99 00 45 Turbine ring segments, guide and rotor blades as parts of a stationary gas turbine for power generation or as a mechanical drive - made of nickel-based superalloys, - for an operating temperature of more than 600 K but not more than 1600 K, - with a length of not more than 500 mm, - with a width of not more than 900 mm, - with a height of not more than 1300 mm
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2614/25
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8411 99 00 10 Of gas turbines, for use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 6
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Documents
- Y966 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe III, du règlement (UE) 267/2012)
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 2062/17
- Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- Y747 Marchandises autres que celles visées par les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis, paragraphe 1, du règlement (UE) no 765/2006
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 4,1 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 États-Unis | 2 Md € | 44,8 % | +5,5 % |
 Chine | 805,1 M € | 17,9 % | +6,7 % |
 Royaume-Uni | 513,2 M € | 11,4 % | +24,7 % |
 Suisse | 261,7 M € | 5,8 % | +7,1 % |
 Serbie | 167,4 M € | 3,7 % | -6,1 % |
 Japon | 110,1 M € | 2,4 % | +12,8 % |
 Canada | 110 M € | 2,4 % | +6,3 % |
 Inde | 98,7 M € | 2,2 % | +20,5 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
TurquieCommerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1,5 M $US1,5 M $US+11,4 M $US+251,8 M $US+> 1,5 Md $US
Exportations: 158
- États-Unis: 7,4 Md $US
- Allemagne: 2,5 Md $US
- Italie: 2,3 Md $US
- Mexique: 1,5 Md $US
- Chine: 1,5 Md $US
- Hongrie: 1,4 Md $US
- Japon: 1,4 Md $US
- Royaume-Uni: 1,4 Md $US
- France: 1,4 Md $US
- Suisse: 1 Md $US
- Canada: 765,8 M $US
- Suède: 678,6 M $US
- Pays-Bas: 475,2 M $US
- Turquie: 388,5 M $US
- Singapour: 308,3 M $US
- Pologne: 251,8 M $US
- Inde: 234,8 M $US
- Serbie: 220,4 M $US
- Tchéquie: 196,9 M $US
- Thaïlande: 162 M $US
- Israël: 161,5 M $US
- Croatie: 108,6 M $US
- Arabie saoudite: 104 M $US
- Corée du Sud: 100,8 M $US
- Autriche: 91,2 M $US
- Viêt Nam: 71,2 M $US
- Irlande: 70,6 M $US
- Indonésie: 66,2 M $US
- Espagne: 61,1 M $US
- Émirats arabes unis: 59,5 M $US
- Slovénie: 57 M $US
- Roumanie: 53,4 M $US
- Malaisie: 52,3 M $US
- Belgique: 47,9 M $US
- Taïwan: 33 M $US
- Norvège: 30,4 M $US
- Australie: 29 M $US
- Pakistan: 27,8 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 16,1 M $US
- Philippines: 11,4 M $US
- Slovaquie: 11,2 M $US
- Pérou: 10,5 M $US
- Ouzbékistan: 10,5 M $US
- Bahreïn: 10,4 M $US
- Danemark: 10,2 M $US
- Luxembourg: 9,9 M $US
- Algérie: 9,5 M $US
- Côte d’Ivoire: 8,9 M $US
- Colombie: 7,9 M $US
- Grèce: 7,7 M $US
- Tunisie: 7,7 M $US
- Finlande: 7,3 M $US
- Ukraine: 7,3 M $US
- Égypte: 7,2 M $US
- Portugal: 6,1 M $US
- Estonie: 6,1 M $US
- Brésil: 4,9 M $US
- Angola: 4,7 M $US
- Myanmar (Birmanie): 4,5 M $US
- Afrique du Sud: 4,3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 5,5 M $US5,5 M $US+74,8 M $US+383 M $US+> 1,1 Md $US
Importations: 189
- États-Unis: 4,7 Md $US
- Allemagne: 1,7 Md $US
- Singapour: 1,7 Md $US
- Italie: 1,5 Md $US
- Mexique: 1,2 Md $US
- Canada: 1,1 Md $US
- Chine: 1 Md $US
- France: 882 M $US
- Hongrie: 858,4 M $US
- Royaume-Uni: 817,5 M $US
- Arabie saoudite: 774,1 M $US
- Japon: 649,8 M $US
- Pays-Bas: 643,4 M $US
- Émirats arabes unis: 568,7 M $US
- Pologne: 489,4 M $US
- Thaïlande: 483,1 M $US
- Suisse: 454 M $US
- Corée du Sud: 413 M $US
- Suède: 383 M $US
- Qatar: 353,1 M $US
- Taïwan: 350,2 M $US
- Irak: 329,9 M $US
- Malaisie: 321,7 M $US
- Argentine: 300,9 M $US
- Australie: 293,7 M $US
- Tchéquie: 279,1 M $US
- Indonésie: 267,6 M $US
- Roumanie: 256,1 M $US
- Espagne: 225,4 M $US
- Koweït: 209,1 M $US
- Algérie: 196,7 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 173,2 M $US
- Brésil: 155,6 M $US
- Oman: 136 M $US
- Inde: 135,5 M $US
- Libye: 134 M $US
- Belgique: 132,1 M $US
- Russie: 128,9 M $US
- Autriche: 106 M $US
- Israël: 103,9 M $US
- Irlande: 94,4 M $US
- Pakistan: 93,7 M $US
- Nigeria: 84,9 M $US
- Turquie: 82,2 M $US
- Slovaquie: 81,6 M $US
- Grèce: 79,9 M $US
- Serbie: 74,8 M $US
- Pérou: 70,8 M $US
- Chili: 70,4 M $US
- Ouzbékistan: 69,2 M $US
- Angola: 66,8 M $US
- Égypte: 62,5 M $US
- Norvège: 58,6 M $US
- Kazakhstan: 58,2 M $US
- Azerbaïdjan: 54,8 M $US
- Colombie: 53,5 M $US
- Bahreïn: 51,2 M $US
- Viêt Nam: 48,7 M $US
- Bolivie: 48 M $US
- Croatie: 42,8 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 7,4 Md $US | 27,5 % |
| 2 |  Allemagne | 2,5 Md $US | 9,4 % |
| 3 |  Italie | 2,3 Md $US | 8,6 % |
| 4 |  Mexique | 1,5 Md $US | 5,6 % |
| 5 | Chine | 1,5 Md $US | 5,4 % |
| 6 |  Hongrie | 1,4 Md $US | 5,3 % |
| 7 | Japon | 1,4 Md $US | 5,1 % |
| 8 | Royaume-Uni | 1,4 Md $US | 5,1 % |
| 9 |  France | 1,4 Md $US | 5 % |
| 10 | Suisse | 1 Md $US | 3,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 4,7 Md $US | 17,4 % |
| 2 | Allemagne | 1,7 Md $US | 6,5 % |
| 3 |  Singapour | 1,7 Md $US | 6,2 % |
| 4 | Italie | 1,5 Md $US | 5,5 % |
| 5 | Mexique | 1,2 Md $US | 4,6 % |
| 6 | Canada | 1,1 Md $US | 4,1 % |
| 7 | Chine | 1 Md $US | 3,9 % |
| 8 | France | 882 M $US | 3,3 % |
| 9 | Hongrie | 858,4 M $US | 3,2 % |
| 10 | Royaume-Uni | 817,5 M $US | 3 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 4
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N356248 U.S. CBP
The tariff classification and country of origin of defective/used parts returned to the United States
- 600011303 HMRC
The product is an assembly for a exhaust gas turbine Turbocharger . It consists of a cast turbine wheel head, made from Inconel 713c or GMR; and a turbine shaft made from 42crmo steel. These parts are welded together. The parts are designed solely and principally for Turbo-Compressors.
- 600011304 HMRC
A Shaft Wheel Assembly part. This is a wheel-shaped gas turbine component with blades, of a kind used in turbochargers. The component is made from a precision-cast nickel based alloy complying with standard DIN G-NiCr13AI16MoNb, and it has a heat-resistance of not more than 1,100°C. Additionally,…
- 600011297 HMRC
A turbine housing for a turbocharger. This is a part for use in a motor vehicle; those powered by internal combustion piston engines. This component has a heat-resistance of not more than 1,050°C and has a hole to insert a turbine wheel, whereby the hole has a diameter of 28mm or more, but not…
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contingent tarifaire · Applicable à partir du:
CELEX 32026R1465 · Source: eur-lex.europa.eu
- Autre
Update to VAT Z Coverage on Aircraft and Aircraft Parts – 19 May 2026
Trade Tariff news 6334 · Source: trade-tariff.service.gov.uk
La sous-position 8411.99 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 4,1 %.
La sous-position 8411.99 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 4,1 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 4,1 % ; 152 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 4,5 Md € de marchandises de la sous-position 8411.99 (+7 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 70,11 € le kilo ; les États-Unis en a fourni 45 %, devant la Chine.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 27 Md $US en 2024, en hausse de 10 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 27,5 % du total, devant l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8411.99 du Système harmonisé (position 8411), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « turboréacteurs, turbopropulseurs et autres… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8411.99 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4,1 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « turboréacteurs, turbopropulseurs et autres… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8411.99 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 4,1 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « turboréacteurs, turbopropulseurs et autres… » ?
Les États-Unis, avec 7,4 Md $US en 2024 (27,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 1,4 Md $US (5 % du total mondial) et occupe le 9e rang sur 158 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « parties de turbines à gaz (autres) » ?
152 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 4,1 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « parties de turbines à gaz (autres) » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (45 %), la Chine (18 %) et le Royaume-Uni (11 %), pour des importations totales de 4,5 Md €.