Sous-position · Chapitre 84 · Position 8411
8411.91 : de turboréacteurs ou de turbopropulseurs
Pièces de turboréacteurs
La sous-position SH 8411.91 – pièces de turboréacteurs – relève de la position 8411, au chapitre 84.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8411 91 00 de turboréacteurs ou de turbopropulseurs 2,7 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 7
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8411 91 00 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8411 91 00 10 For use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8411 91 00 20 Intended to be fitted in aircraft imported duty free or built within the Community
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 8
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 2062/17
- Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- Y747 Marchandises autres que celles visées par les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis, paragraphe 1, du règlement (UE) no 765/2006
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 2,7 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 États-Unis | 17,1 Md € | 64,6 % | +12,2 % |
 Royaume-Uni | 2,7 Md € | 10,1 % | +13,3 % |
 Chine | 1,2 Md € | 4,6 % | +6,1 % |
 Japon | 1 Md € | 3,8 % | +22,2 % |
 Mexique | 903,5 M € | 3,4 % | -37 % |
 Canada | 682,1 M € | 2,6 % | +18,2 % |
 Turquie | 550,2 M € | 2,1 % | +35,1 % |
 Singapour | 401,3 M € | 1,5 % | +38,4 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption – 2,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 1,4 % États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Canada Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Mexique Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Brésil 7,2 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Argentine Exemption Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Japon Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
CCG 5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Nigeria 5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 574,9 k $US574,9 k $US+25,8 M $US+627,2 M $US+> ; 3,4 Md $US
Exportations : 169
- États-Unis : 19,7 Md $US
- Royaume-Uni : 14,1 Md $US
- France : 9,5 Md $US
- Japon : 4,2 Md $US
- Allemagne : 3,5 Md $US
- Chine : 3,4 Md $US
- Pologne : 2,8 Md $US
- Canada : 2,7 Md $US
- Mexique : 2,4 Md $US
- Singapour : 2 Md $US
- Italie : 1,5 Md $US
- Espagne : 1,1 Md $US
- Taïwan : 931,5 M $US
- Belgique : 779,6 M $US
- Turquie : 696,6 M $US
- Suède : 678,2 M $US
- Pays-Bas : 627,2 M $US
- Israël : 593,8 M $US
- Corée du Sud : 590,5 M $US
- Malaisie : 456 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 434,3 M $US
- Inde : 424,8 M $US
- Viêt Nam : 416,8 M $US
- Brésil : 358,1 M $US
- Norvège : 249,6 M $US
- Tchéquie : 247,4 M $US
- Autriche : 212,8 M $US
- Serbie : 199,4 M $US
- Russie : 182,9 M $US
- Thaïlande : 171,7 M $US
- Maroc : 165,6 M $US
- Irlande : 155,3 M $US
- Suisse : 138,5 M $US
- Roumanie : 137,8 M $US
- Hongrie : 105,2 M $US
- Bahreïn : 81,6 M $US
- Australie : 71,4 M $US
- Tunisie : 67,6 M $US
- Portugal : 30,7 M $US
- Croatie : 30,2 M $US
- Luxembourg : 25,8 M $US
- Estonie : 25,8 M $US
- Indonésie : 22,3 M $US
- Émirats arabes unis : 17,2 M $US
- Danemark : 16,8 M $US
- Philippines : 14 M $US
- Lituanie : 13,4 M $US
- Arabie saoudite : 12,7 M $US
- Finlande : 11,3 M $US
- Ukraine : 10,8 M $US
- Pakistan : 7,7 M $US
- Afrique du Sud : 7,6 M $US
- Polynésie française : 4,3 M $US
- Nouvelle-Zélande : 4 M $US
- Slovénie : 4 M $US
- Éthiopie : 3 M $US
- Qatar : 2,9 M $US
- Ouzbékistan : 2,6 M $US
- Îles Caïmans : 2,5 M $US
- Argentine : 2,5 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 1,9 M $US1,9 M $US+51,2 M $US+862,6 M $US+> ; 3,9 Md $US
Importations : 172
- États-Unis : 18,7 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 7 Md $US
- Allemagne : 6,7 Md $US
- Singapour : 4,6 Md $US
- Royaume-Uni : 4,2 Md $US
- Japon : 3,9 Md $US
- Chine : 3,5 Md $US
- Brésil : 3,4 Md $US
- Canada : 3,2 Md $US
- France : 2,6 Md $US
- Pologne : 1,6 Md $US
- Émirats arabes unis : 1,6 Md $US
- Taïwan : 1,4 Md $US
- Corée du Sud : 1,3 Md $US
- Malaisie : 1,2 Md $US
- Espagne : 1,2 Md $US
- Mexique : 900,8 M $US
- Nouvelle-Zélande : 862,6 M $US
- Pays-Bas : 762,7 M $US
- Turquie : 717,7 M $US
- Belgique : 704 M $US
- Maroc : 632 M $US
- Italie : 579 M $US
- Irlande : 526,2 M $US
- Norvège : 463,3 M $US
- Australie : 459,1 M $US
- Suisse : 376,1 M $US
- Arabie saoudite : 351,4 M $US
- Israël : 286,3 M $US
- Suède : 244,4 M $US
- Thaïlande : 241,7 M $US
- Portugal : 236,3 M $US
- Tchéquie : 222,3 M $US
- Inde : 215,6 M $US
- Serbie : 165,6 M $US
- Viêt Nam : 138,7 M $US
- Qatar : 99 M $US
- Hongrie : 95,7 M $US
- Russie : 95,7 M $US
- Finlande : 85,2 M $US
- Jordanie : 63,3 M $US
- Afrique du Sud : 51,2 M $US
- Philippines : 51,2 M $US
- Croatie : 47 M $US
- Autriche : 43,3 M $US
- Indonésie : 39,7 M $US
- Éthiopie : 38,4 M $US
- Sri Lanka : 33,5 M $US
- Bahreïn : 33,5 M $US
- Roumanie : 30,5 M $US
- Danemark : 28,9 M $US
- Lituanie : 27,4 M $US
- Luxembourg : 18,4 M $US
- Colombie : 15,8 M $US
- Estonie : 14,6 M $US
- Égypte : 13,6 M $US
- Malte : 11,7 M $US
- Slovaquie : 11,6 M $US
- Tunisie : 11,3 M $US
- Kenya : 10,9 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 19,7 Md $US | 25,8 % |
| 2 | Royaume-Uni | 14,1 Md $US | 18,4 % |
| 3 |  France | 9,5 Md $US | 12,4 % |
| 4 | Japon | 4,2 Md $US | 5,5 % |
| 5 |  Allemagne | 3,5 Md $US | 4,5 % |
| 6 | Chine | 3,4 Md $US | 4,5 % |
| 7 |  Pologne | 2,8 Md $US | 3,7 % |
| 8 | Canada | 2,7 Md $US | 3,5 % |
| 9 | Mexique | 2,4 Md $US | 3,2 % |
| 10 | Singapour | 2 Md $US | 2,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 18,7 Md $US | 24,5 % |
| 2 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 7 Md $US | 9,2 % |
| 3 | Allemagne | 6,7 Md $US | 8,8 % |
| 4 | Singapour | 4,6 Md $US | 6 % |
| 5 | Royaume-Uni | 4,2 Md $US | 5,5 % |
| 6 | Japon | 3,9 Md $US | 5,1 % |
| 7 | Chine | 3,5 Md $US | 4,6 % |
| 8 | Brésil | 3,4 Md $US | 4,5 % |
| 9 | Canada | 3,2 Md $US | 4,2 % |
| 10 | France | 2,6 Md $US | 3,5 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 1,7 %droit médian
- 74pays en franchise (NPF)
- 25 %le plus élevé : Bermudes, Îles Caïmans, Anguilla
164
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 5 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 1 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 0 % | 2022 | |
 Biélorussie | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2017 |
 Bolivie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 0 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cambodge | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 1 % | 2023 | |
 Colombie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
 Corée du Sud | 5,5 % | 3 % – 8 % | 2023 |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 7,5 % | 2023 | |
 Indonésie | 0 % | 2023 | |
 Iran | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 5 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2017 |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0,2 %* | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 10 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 20 % | 2023 | |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 10 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 0 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 3 % | 2023 | |
 Polynésie française | 0 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
| R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2017 |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
| Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0,1 %* | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 1 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2012 |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Thaïlande | 0 % | 2023 | |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 1,4 % | 0 % – 2,7 % | 2023 |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 2,7 % | 2023 | |
 Uruguay | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 10 % | 2023 | |
 Venezuela | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 10 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 5 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 71491 Parts for turbojets/turbopropellers
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 511220
- Produit CPC 2.1
- 43155 Parts of turbo-jets and turbo-propellers
- Activité CITI Rév. 4
- 3030 Construction aéronautique et spatiale et de matériel connexe
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 8411.91 | modifié |
| 2012 | 8411.91 | modifié |
| 2007 | 8411.91 | modifié |
| 2002 | 8411.91 | modifié |
| 1996 | 8411.91 | modifié |
| 1992 | 8411.91 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 9
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N359998 U.S. CBP
The tariff classification and eligibility of aircraft parts under the Agreement on Trade in Civil Aircraft Agreement (CAA) from the United Kingdom
- N357013 U.S. CBP
The tariff classification of turbine nozzle castings from South Korea
- N349636 U.S. CBP
The tariff classification of turbine nozzle castings from South Korea
- N349631 U.S. CBP
The tariff classification of turbine nozzle castings from South Korea
- N349622 U.S. CBP
The tariff classification of turbine nozzle castings from South Korea
- N348468 U.S. CBP
The tariff classification of aircraft turbine nozzle castings from South Korea
9 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Iran (Sanctions) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/983 · Source : legislation.gov.uk
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
- Autre
Update to VAT Z Coverage on Aircraft and Aircraft Parts – 19 May 2026
Trade Tariff news 6334 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0271 · Source : eur-lex.europa.eu
La sous-position 8411.91 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 2,7 %.
La sous-position 8411.91 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 2,7 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 2,7 % ; 152 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 26,4 Md € de marchandises de la sous-position 8411.91 (+11 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 1 620,96 € le kilo ; les États-Unis en a fourni 65 %, devant le Royaume-Uni.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 76,4 Md $US en 2024, en hausse de 9,8 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 25,8 % du total, devant le Royaume-Uni.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « de turboréacteurs ou de turbopropulseurs » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8411.91 du Système harmonisé (position 8411), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « de turboréacteurs ou de turbopropulseurs » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8411.91 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « de turboréacteurs ou de turbopropulseurs » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8411.91 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « de turboréacteurs ou de turbopropulseurs » ?
Les États-Unis, avec 19,7 Md $US en 2024 (25,8 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 9,5 Md $US (12,4 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 169 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « pièces de turboréacteurs » ?
152 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 2,7 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « pièces de turboréacteurs » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (65 %), le Royaume-Uni (10 %) et la Chine (5 %), pour des importations totales de 26,4 Md €.