Sous-position · Chapitre 04 · Position 0403
0403.20 : Yoghourt: yoghourt
Yaourt
Libellé officiel Yoghourt
La sous-position SH 0403.20 – yaourt – relève de la position 0403, au chapitre 04.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 0403 20 Yoghourt:
- non aromatisés, ni additionnés de fruits, fruits à coque, cacao, chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie:
- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses:
- 0403 20 11 n'excédant pas 3 % 20,5 €/100 kg/net—
- 0403 20 13 excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % 24,4 €/100 kg/net—
- 0403 20 19 excédant 6 % 59,2 €/100 kg/net—
- autres, d'une teneur en poids de matières grasses:
- 0403 20 31 n'excédant pas 3 % 0,17 €/kg + 21,1 €/100 kg/net—
- 0403 20 33 excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % 0,20 €/kg + 21,1 €/100 kg/net—
- 0403 20 39 excédant 6 % 0,54 €/kg + 21,1 €/100 kg/net—
- additionnés de chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie:
- 0403 20 41 d’une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d’isoglucose, 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule 12,8 %—
- 0403 20 49 autres 7,6 + EA—
- autres, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coques ou de cacao:
- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:
- 0403 20 51 n'excédant pas 1,5 % 8,3 + 95 €/100 kg/net—
- 0403 20 53 excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % 8,3 + 130,4 €/100 kg/net—
- 0403 20 59 excédant 27 % 8,3 + 168,8 €/100 kg/net—
- autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:
- 0403 20 91 n'excédant pas 3 % 8,3 + 12,4 €/100 kg/net—
- 0403 20 93 excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % 8,3 + 17,1 €/100 kg/net—
- 0403 20 99 excédant 6 % 8,3 + 26,6 €/100 kg/net—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 5
- Droit additionnelDroits supplémentaires Cond: B cert: Y-155 (01):50 % ; B (01):0 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Y172 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance des îles Féroé, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y173 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Groenland, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Documents
- C644 Certificat d'inspection pour les produits biologiques
- Y929 Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 12,8 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 7 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Norvège | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–SuisseContingent | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–ColombieContingent | Colombie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-UnisContingent | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Liechtenstein | Liechtenstein | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Norvège | Norvège | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–PérouContingent | Pérou | Exemption |
| accord UE–AlgérieContingent | Algérie | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | 3,2 % |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 11,6 % |
| accord UE–Islande | Islande | 0 % + 95 EUR / 100 kg / 0 % + 168,8 EUR / 100 kg |
| accord UE–Syrie | Syrie | 0 % + 95 EUR / 100 kg / 0 % + 130,4 EUR / 100 kg / 0 % + 168,8 EUR / 100 kg / 0 % + 12,4 EUR / 100 kg / 0 % + 17,1 EUR / 100 kg / 0 % + 26,6 EUR / 100 kg |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Royaume-Uni | 15,8 M € | 57,9 % | +21,6 % |
 Bosnie-Herzégovine | 4 M € | 14,6 % | +5,2 % |
 Serbie | 3,2 M € | 11,8 % | +62,2 % |
 Suisse | 2,5 M € | 9,3 % | -1,6 % |
 Norvège | 1,2 M € | 4,6 % | +6,9 % |
 Ukraine | 239 k € | 0,9 % | +581,7 % |
 Turquie | 188 k € | 0,7 % | +17,3 % |
 États-Unis | 58 k € | 0,2 % | +42,4 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 7,6 % – 170 % Droit des pays tiers 16 lignes tarifaires · moyenne 89,4 % États-Unis 17 % – 20 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 19 % · 1× droit spécifique ou composé Royaume-Uni 6 % – 12 % Droit des pays tiers 16 lignes tarifaires · moyenne 7,5 % · 12× droit spécifique ou composé Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1,7 M $US1,7 M $US+14,4 M $US+81,7 M $US+> 272,9 M $US
Exportations: 124
- Allemagne: 752,3 M $US
- Grèce: 454,4 M $US
- France: 419,3 M $US
- Belgique: 272,9 M $US
- Espagne: 219,8 M $US
- Arabie saoudite: 179,1 M $US
- Autriche: 168,8 M $US
- Pologne: 122 M $US
- Thaïlande: 113,8 M $US
- Canada: 84,2 M $US
- États-Unis: 84,2 M $US
- Tchéquie: 81,7 M $US
- Pays-Bas: 69,5 M $US
- Australie: 53,7 M $US
- Irlande: 53,4 M $US
- Roumanie: 53,3 M $US
- Slovénie: 49,4 M $US
- Portugal: 40,5 M $US
- Luxembourg: 38 M $US
- Royaume-Uni: 31 M $US
- Finlande: 29,6 M $US
- Afrique du Sud: 24,5 M $US
- Slovaquie: 24 M $US
- Suisse: 22,2 M $US
- Italie: 22,1 M $US
- Mexique: 20,4 M $US
- Danemark: 20,3 M $US
- Suède: 19 M $US
- Croatie: 18,9 M $US
- Serbie: 14,4 M $US
- Estonie: 13,4 M $US
- Kazakhstan: 13,4 M $US
- Russie: 13,2 M $US
- Chine: 12,7 M $US
- Lettonie: 12,7 M $US
- Salvador: 12,1 M $US
- Costa Rica: 10,7 M $US
- Égypte: 8,5 M $US
- Bosnie-Herzégovine: 8,4 M $US
- Indonésie: 7,9 M $US
- Nicaragua: 7,8 M $US
- Tunisie: 7 M $US
- Turquie: 6,5 M $US
- Corée du Sud: 6,5 M $US
- Sénégal: 6,5 M $US
- Malaisie: 6,4 M $US
- Nouvelle-Zélande: 5,8 M $US
- Bulgarie: 5,3 M $US
- Hongrie: 4,4 M $US
- Biélorussie: 4,1 M $US
- Lituanie: 3,8 M $US
- Chypre: 3,3 M $US
- Honduras: 2,4 M $US
- Viêt Nam: 2,3 M $US
- Colombie: 2,1 M $US
- Japon: 2,1 M $US
- Émirats arabes unis: 2,1 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 1,8 M $US
- Ukraine: 1,7 M $US
- Ghana: 1,6 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1,1 M $US1,1 M $US+8,3 M $US+40 M $US+> 179,1 M $US
Importations: 216
- Royaume-Uni: 499,7 M $US
- Italie: 388,5 M $US
- Espagne: 241,5 M $US
- Allemagne: 232 M $US
- Pays-Bas: 211 M $US
- Belgique: 184,2 M $US
- Portugal: 179,1 M $US
- États-Unis: 155,9 M $US
- France: 130,8 M $US
- Suède: 101,6 M $US
- Émirats arabes unis: 87,8 M $US
- Philippines: 70,1 M $US
- Autriche: 68,4 M $US
- Hongrie: 63,7 M $US
- Irlande: 59,5 M $US
- Roumanie: 54,4 M $US
- Danemark: 48 M $US
- Koweït: 47,2 M $US
- Singapour: 46,4 M $US
- Finlande: 45,5 M $US
- Pologne: 42,5 M $US
- Chine: 40 M $US
- Slovaquie: 35,5 M $US
- Tchéquie: 35,2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 31,5 M $US
- Oman: 30,4 M $US
- Guatemala: 28,6 M $US
- Norvège: 28,5 M $US
- Mexique: 26 M $US
- Bulgarie: 21,5 M $US
- Slovénie: 21,3 M $US
- Luxembourg: 20,5 M $US
- Viêt Nam: 20,2 M $US
- Suisse: 17,7 M $US
- Serbie: 15,8 M $US
- Bahreïn: 15,1 M $US
- Croatie: 14,4 M $US
- Laos: 13,7 M $US
- Moldavie: 13,1 M $US
- Lituanie: 12,3 M $US
- Monténégro: 12,1 M $US
- Lettonie: 11,5 M $US
- Grèce: 11,4 M $US
- Ukraine: 11,1 M $US
- Cambodge: 10,9 M $US
- Kazakhstan: 10,8 M $US
- Corée du Sud: 10,6 M $US
- Libye: 10,5 M $US
- Nouvelle-Zélande: 9,2 M $US
- Malte: 8,8 M $US
- Jordanie: 8,8 M $US
- Bosnie-Herzégovine: 8,5 M $US
- Honduras: 8,4 M $US
- Botswana: 8,3 M $US
- Malaisie: 7,8 M $US
- Chypre: 7,2 M $US
- Australie: 7,1 M $US
- Taïwan: 6,7 M $US
- Panama: 6,7 M $US
- Estonie: 6,5 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 752,3 M $US | 20 % |
| 2 |  Grèce | 454,4 M $US | 12,1 % |
| 3 |  France | 419,3 M $US | 11,1 % |
| 4 |  Belgique | 272,9 M $US | 7,2 % |
| 5 |  Espagne | 219,8 M $US | 5,8 % |
| 6 |  Arabie saoudite | 179,1 M $US | 4,7 % |
| 7 |  Autriche | 168,8 M $US | 4,5 % |
| 8 |  Pologne | 122 M $US | 3,2 % |
| 9 |  Thaïlande | 113,8 M $US | 3 % |
| 10 |  Canada | 84,2 M $US | 2,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Royaume-Uni | 499,7 M $US | 13,3 % |
| 2 |  Italie | 388,5 M $US | 10,3 % |
| 3 | Espagne | 241,5 M $US | 6,4 % |
| 4 | Allemagne | 232 M $US | 6,2 % |
| 5 |  Pays-Bas | 211 M $US | 5,6 % |
| 6 | Belgique | 184,2 M $US | 4,9 % |
| 7 |  Portugal | 179,1 M $US | 4,7 % |
| 8 | États-Unis | 155,9 M $US | 4,1 % |
| 9 | France | 130,8 M $US | 3,5 % |
| 10 |  Suède | 101,6 M $US | 2,7 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contingent tarifaire · Applicable à partir du:
CELEX 32026R1455 · Source: eur-lex.europa.eu
- Modification tarifaire · Applicable à partir du:
CELEX 32026R1395 · Source: eur-lex.europa.eu
Historique du code
Depuis 2022 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 0403.10, 1901.90.
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 0403.20 en 14 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 12,8 %. 13 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 0403.20 compte 16 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 7,6 % à 170 %.
112 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 12,8 %.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 0403.20 dans l’UE ont atteint 27,3 M € (+19 % par rapport aux 12 mois précédents) ; le Royaume-Uni en a fourni 58 %, devant la Bosnie-Herzégovine.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 3,8 Md $US (+12,6 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Allemagne (752,3 M $US), puis par la Grèce.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « yoghourt: yoghourt » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 0403.20 du Système harmonisé (position 0403), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « yoghourt: yoghourt » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0403.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 12,8 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « yoghourt: yoghourt » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0403.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 7,6 % à 170 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « yoghourt: yoghourt » ?
L’Allemagne, avec 752,3 M $US en 2024 (20 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 419,3 M $US (11,1 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 124 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « yaourt » ?
112 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 12,8 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Un droit antidumping s’applique-t-il à « yaourt » ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « yaourt » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été le Royaume-Uni (58 %), la Bosnie-Herzégovine (15 %) et la Serbie (12 %), pour des importations totales de 27,3 M €.