Codes documents
C-026 Certificat d'inscription au livre généalogique attestant la pureté de la race
Le code document C-026 correspond à « Certificat d'inscription au livre généalogique attestant la pureté de la race ». Aucune mesure en vigueur n’y renvoie actuellement.
Mesures qui renvoient à ce code
Aucune mesure en vigueur ne renvoie actuellement à ce code.